Rapport établi par le Secrétariat








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wipo/grtkf/IC/16/8

OriGINAL : anglais

DATE : 10 décembre 2010

Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle
relative aux ressources génétiques, aux savoirs
traditionnels et au folklore


Seizième session

Genève, 3 – 7 mai 2010

RAPPORT

établi par le Secrétariat

Introduction


1 Convoqué par le directeur général de l’OMPI, le comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (ci après dénommé “comité”) a tenu sa seizième session à Genève du 3 au 7 mai 2010.

2 Les États suivants étaient représentés : Afrique du Sud, Albanie, Algérie, Allemagne, Angola, Arabie saoudite, Argentine, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Barbade, Belarus, Belgique, Belize, Bolivie (État plurinational de), Bosnie Herzégovine, Botswana, Brésil, Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Canada, Chili, Chine, Chypre, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Cuba, Danemark, Djibouti, Égypte, El Salvador, Équateur, Espagne, États Unis d’Amérique, ex République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, Finlande, France, Ghana, Grèce, Guatemala, Hongrie, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Iraq, Israël, Italie, Japon, Jordanie, Kenya, Kirghizistan, Liban, Lituanie, Malaisie, Mali, Maroc, Maurice, Mexique, Moldova (République de), Monaco, Mozambique, Myanmar, Namibie, Niger, Norvège, Nouvelle Zélande, Oman, Pakistan, Panama, Pays Bas, Pérou, Philippines, Pologne, Portugal, République arabe syrienne, République de Corée, République démocratique populaire lao, République tchèque, Roumanie, Royaume Uni, Saint Siège, Saint Vincent et les Grenadines, Sénégal, Serbie, Singapour, Slovénie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suisse, Thaïlande, Trinité et Tobago, Tunisie, Turquie, Uruguay, Venezuela (République bolivarienne du), Viet Nam, Yémen, Zambie et Zimbabwe (106). L’Union européenne et ses 27 États membres étaient également représentés en qualité de membres du comité et la Palestine a participé aux travaux en tant qu’observatrice.

3 Les organisations intergouvernementales ci après ont participé à la session en qualité d’observatrices : Centre Sud, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED), Groupe des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP), Office Benelux de la propriété intellectuelle (OBPI), Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG), Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), Organisation eurasienne des brevets (OEAB), Organisation européenne des brevets (OEB), Organisation internationale de la francophonie (OIF), Organisation mondiale du commerce (OMC), Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO), Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), Secrétariat de la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification, Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique et Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) (16).

4 Des représentants des organisations non gouvernementales (ONG) suivantes ont participé en qualité d’observateurs : American Folklore Society; Association américaine du droit de la propriété intellectuelle (AIPLA); Centre pour le droit international de l’environnement (CIEL); Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI); Chambre de commerce des États Unis d’Amérique (CCUSA); Coalition internationale d’organisations de la société civile (CSC); Comisión Juridica para el Autodesarollo de los Pueblos Originarios Andinos (CAPAJ); Coordination des ONG africaines des droits de l’homme (CONGAF); CropLife International; Ethio Africa Diaspora Union Millennium Council; Foundation for Aboriginal and Islander Research Action (FAIRA); Fédération ibéro latino américaine des artistes interprètes ou exécutants (FILAIE); Conseil indien d’Amérique du Sud (CISA); Mouvement indien “Tupaj Amaru”; Conseil du peuple autochtone (Bethechilokono) de Sainte Lucie (BCG); Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI); Centre international pour le commerce et le développement durable (ICTSD); Chambre de commerce internationale (CCI); Commission internationale pour les droits des peuples autochtones (ICRA); Comité international pour le droit des peuples indiens d’Amérique (INCOMINDIOS); Conseil international des musées; Fédération internationale des associations de fabricants de produits pharmaceutiques (IFPMA); Union internationale des éditeurs (UIE); Fédération internationale des semences (ISF); Association internationale pour les marques (INTA); Union mondiale pour la nature (IUCN); Fédération internationale de la vidéo (IVF); IQ Sensato; Kanuri Development Association; Knowledge Ecology International (KEI); Institut Max Planck de droit de la propriété intellectuelle, de droit de la concurrence et de droit fiscal (MPI); Natural Justice; Nigeria Natural Medicine Development Agency (NNMDA); Norwegian Council for Traditional Music and Traditional Dance; Organization for Social Action and Development (OSAD); Queen Mary Intellectual Property Research Institute (QMIPRI); Rromani Baxt; Association russe des peuples autochtones du Nord (RAIPON); Conseil Same; Samburu Women for Education and Environmental Development Organization (SWEEDO); The Sudanese Association for Archiving Knowledge (SUDAAK); Traditions for Tomorrow; the Tulalip Tribes of Washington Governmental Affairs Department (“the Tulalip Tribes”); West Africa Coalition for Indigenous Peoples’ Rights (WACIPR) et World Self Medication Industry (WSMI) (45).

5 La liste des participants figure dans l’annexe du présent rapport.

6 Le document WIPO/GRTKF/IC/16/INF/2 donne un aperçu des documents distribués en vue de la seizième session.

7 Le Secrétariat a pris note des interventions faites et les a enregistrées sur bande magnétique. Le présent rapport résume les discussions et reflète l’essence des interventions sans rendre compte en détail de toutes les observations faites ni suivre nécessairement l’ordre chronologique des interventions.

8 M. Wend Wendland (OMPI) a assuré le secrétariat de la seizième session du comité.
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