Changements de noms, changements de filiation








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Filiations mouvantes et changements de nom
Au fil de ces procédures, on voit à la fois grandir la force de la référence au biologique et se développer l’appréhension de la réalité sociale des relations entre père et enfant. La filiation paternelle vacille entre ces deux pôles, dans une incertitude que sa fragilité rend particulièrement lisible. A l’heure où l’égalité des statuts paternel et maternel est promue par les lois sur le nom de famille et sur l’autorité parentale, alors que la relation parent-enfant devrait idéalement s’ancrer dans la stabilité et l’inconditionnalité, la paternité se montre ici vulnérable, soumise aux contingences des liens amoureux. Deux logiques s’opposent alors.

Les reconnaissances « de complaisance » reflètent une conception assez cohérente de la « bonne » identité civile et familiale recherchée pour l’enfant par ses parents : celle qui lui donne une filiation paternelle et qui lui permet, ainsi qu’à sa mère, de vivre au sein d’une famille dans une logique de promotion sociale et de « normalisation ». Au critère de la permanence et de la stabilité attaché au sentiment d’identité se substitue celui de la valeur de cette identité. Le patronyme conserve ainsi son importance sociale et symbolique : la reconnaissance mensongère, loin d’être un acte inconséquent effectué au mépris du devenir de l’enfant, apparaît plutôt comme un geste généreux offrant à l’enfant qui en est dépourvu un père et un nom. Le nom et la filiation paternelle semblent en effet si étroitement associés que l’un ne va presque jamais sans l’autre.

L’identité civile de l’enfant apparaît ainsi tiraillée entre la nécessaire permanence du nom, support d’un sentiment continu et assuré de soi, et la force d’un modèle qui valorise pour chaque enfant l’attribution d’un père dans un contexte de grande instabilité conjugale. Mais jusqu’à quel point l’identité civile de l’enfant peut-elle être soumise aux variations de sa filiation ?

Comme le montre l’écriture brouillonne et raturée des actes de naissance évoqués plus haut, perdre une filiation ou en changer, voir modifier son nom et par là une partie de son identité constitue du point de vue de l’institution un préjudice matériel et moral. Au cours des procédures que nous avons consultées certains enfants expriment aussi, soit par lettre soit de vive voix auprès de l’administrateur ad hoc chargé de défendre leurs intérêts, la réticence ou la confusion que suscite la perspective d’une nouvelle identité civile et familiale. L’avocat écrit ainsi au sujet d’un petit garçon de sept ans qu’il « a une compréhension tout à fait affirmée non seulement de son identité actuelle mais aussi de son appartenance à une fratrie déjà constituée. Nicolas vit mal cette situation. Il ne veut pas changer de nom : cela le gêne par rapport à ses copains de l’école». Troublée, une jeune fille manifeste quant à elle la nécessité de connaître ce qu’elle espère être son identité « véritable », tant sociale que familiale, écrivant à l’administrateur ad hoc qu’elle souhaite voir aboutir rapidement la procédure en cours car elle veut passer son brevet des collèges avec son « vrai nom ».

Ces sentiments raisonnent en écho des questionnements identitaires suscités par une autre forme de redéfinition de la filiation, celle-ci ayant cependant pour objet de donner des parents à l’enfant plutôt que de lui en enlever. L’adoption plénière induit ainsi un changement de nom ainsi que de prénom, signifiant l’intégration de l’adopté dans un nouveau cercle familial. Ces procédés de re-nomination concernent surtout des enfants orphelins ou abandonnés, qui sont aujourd’hui pour une grande part issus d’autre pays que leurs parents adoptants, ce qui ajoute une dimension supplémentaire au choix d’un nouveau nom49. L’adoption de l’enfant du conjoint qui représentait en 1992 près de la moitié des adoptions en France, est quelque peu différente. Elle advient au cœur de situations familiales très proches de celles que nous avons décrites50. Elle concerne des enfants ayant au minimum leur mère (ou leur père), et dont la vie familiale est ensuite caractérisée par une instabilité relative, liée principalement aux histoires conjugales de l’un ou des deux parent(s). Les évènements de la recomposition peuvent alors redessiner les contours mêmes de leur filiation, et par là de leur identité. Il arrive ainsi qu’un beau-père adopte un enfant petit dont le père biologique est absent ou disparu51. Cette démarche s’inscrit bien souvent dans un effort d’harmonisation de la nouvelle cellule familiale, dont la cohérence repose notamment sur la « présentation » d’un nom unique à l’entourage. L’adoption plénière est alors choisie si la situation le permet52. Donner à l’enfant un père et un nom : cette démarche ressortit à la même la logique que la reconnaissance mensongère, que certains juristes décrivent comme une « adoption déguisée de l’enfant du conjoint »53. Le changement du nom peut aussi être la conséquence d’une adoption simple de l’enfant devenu un jeune adulte : le beau parent pourra ainsi lui transmettre ses biens54. Si cette seconde forme d’adoption n’a pas d’effet sur la filiation antérieure de l’enfant, « ajoutant » simplement un nouveau lien à celle-ci, elle induit tout de même une modification de l’identité civile. L’adopté doit au moins accoler le nom de l’adoptant à son nom de naissance, à moins qu’il ne choisisse de substituer complètement le nouveau nom à l’ancien. Si la première solution, moins radicale, semble être la plus couramment choisie, elle paraît tout de même vécue comme une modification contraignante et injustifiée de l’identité personnelle, comme l’ont révélé plusieurs enquêtes menées auprès de beaux-enfants élevés en familles recomposés55. La transformation de leur nom patronymique «simple » en un nom double traduisant l’existence de deux paternités (celle du père et celle du beau-père adoptant) suscite en effet un réel malaise une fois l’adoption réalisée56. La perspective de ce changement de nom peut d’ailleurs entraîner le refus de l’adoption par le bel-enfant c’est à dire, en l’absence d’alternative, la création d’une relation légale entre l’enfant et son beau-parent 57.

Dans les procédures de contestation de filiation, il ne s’agit pas d’ajouter mais bien de supprimer un nom parfois porté par l’enfant depuis sa naissance, suscitant un changement plus radical encore, que seuls les adultes peuvent dans certains cas refuser. « L'établissement ou la modification du lien de filiation n'emporte le changement du nom de famille des enfants majeurs que sous réserve de leur consentement »58. Face aux changements suscités par une reconnaissance paternelle ou par l’annulation d’une filiation, les enfants mineurs sont sans recours. On reconnaît donc là une forme de « droit » de la personne adulte, légalement autonome, à conserver inchangé le nom qu’elle porte en dépit de la redéfinition de sa paternité. C’est donc que la transmission du nom et l’identité civile de la personne ne doivent traduire sa filiation que tant qu’elle est légalement dépendante des adultes désignés comme ses parents. De « relationnelle » et soumise aux liens désignés de l’enfant à son père légal, cette identité deviendrait ensuite centrée sur l’adulte en devenir et subordonnée à sa propre volonté.

Un certain nombre d’évolution se dessinent cependant, tendant à détacher le nom de la filiation dans certaines circonstances. Pour les enfants mineurs, au nom du principe de « l’unicité du nom de famille », le nom ne peut désormais être modifié qu’une seule fois avant la majorité, quelle que soit la procédure suivie59. Si l’on s’intéresse d’autre part à la manière dont les personnes perçoivent leur situation familiale, le lien automatique entre nom et filiation n’apparaît pas toujours de manière évidente. Les dossiers font par exemple état de situations où la filiation paternelle « véritable », telle que la saisit l’enfant, n’était pas associée au port du nom patronymique. Le petit Matthieu dont nous avons plusieurs fois évoqué l’histoire était ainsi informé de la réalité de sa filiation biologique et connaissait son père « véritable », alors qu’il avait été reconnu par le conjoint de sa mère et portait son nom. Par ailleurs, lorsque l’existence légale d’une filiation est mise en danger par une contestation, le nom est aussi perçu comme le moyen de perpétuer un lien affectif. Dans certains dossiers, des pères demandent, au cas où la filiation serait annulée, à ce que ce l’enfant puisse continuer à porter leur nom. Dans le cas de contestation de paternité rapporté par Florence Weber, une jeune femme née peu de temps après le divorce de sa mère voit son père légitime, qu’elle ne connaît pas mais dont elle porte le nom, contester sa filiation alors qu’elle atteint sa trentième année. Si elle accepte l’annulation d’une relation légale à laquelle ne fait écho aucune réalité affective et sociale, elle se refuse à abandonner le patronyme qui lui est associé60. Certains juristes évoquent dans cette perspective une possible dissociation du nom et de la filiation juridiquement reconnue. Daniel Gutmann propose ainsi d’admettre l’idée de la conservation possible du nom par l’enfant, lorsque les circonstances de fait font apparaître que la perte du nom représente un dommage d’une exceptionnelle intensité. Ces circonstances peuvent être la durée du port du nom, l’âge de l’enfant, sa croyance dans la réalité de sa filiation, ainsi que la brutalité et/ou l’imprévisibilité de la contestation. On pourrait alors, nous dit l’auteur « autoriser le mineur à conserver à titre exceptionnel le patronyme de son ex-parent et permettre à l’auteur de la reconnaissance contestée de donner son accord à la conservation du nom par l’enfant, comme l’ont déjà fait certains juges »61. Le port du nom et l’état civil de l’enfant ne seraient alors plus le seul reflet des liens juridiques l’unissant à ses ascendants mais également celui de la réalité des relations parentales et familiales nouées tout au long de son histoire. Le nom, devenu l’élément premier de stabilité, serait alors décroché d’une filiation soumise au changement.

Bibliographie

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Thèse de droit, 2000, Université des sciences sociales de Toulouse I.



1 Weber 2005 : 67.

2 Excepté bien sur dans les cas où l’enfant naît dans le secret ou n’est pas reconnu. Voir par exemple Nerinck 1996, Fine 2001 et Dufour 2005.

3 Les femmes mariées peuvent évidemment « changer de nom ». Mais leur nom d’épouse est un nom d’usage et ne remplace pas leur nom de naissance à l’état civil et dans les documents administratifs (Voir Jeauffreau 2005). Le changement de nom n’est admis en droit français que dans certaines circonstances, (voir dans ce même ouvrage les contributions de J. Courduriès et F. Masure), et nécessite toujours une procédure juridique.

4 Gutmann 2000.

5 Consultés au sein de différents cabinets d’avocat, ces dossiers ont été anonymés.

6 La réforme de la filiation entrera en vigueur au 1er juillet 2006.

7 « Le nombre de contestations de reconnaissances est en augmentation constante depuis le milieu des années 90, passant de 972 cas en 1991 à 1276 cas en 1994 et 1601 cas en 1996 », Cité par Wenner 2000 : 232.

8 Annuaire Statistique de la Justice, Edition 2005, Paris, Ministère de la Justice, p. 47.

9 En référence aux situations analysées, nous distinguerons ici la filiation « naturelle » de la filiation « légitime », même si cette distinction est appelée à disparaître du Code civil au 1er juillet 2006 (cf Ordonnance portant réforme de la filiation, 4 juillet 2005).

10 Wenner 2000 : 232.

11 Si l’on s’en remet aux chiffres recensés chaque année par l’Annuaire Statistique de la justice.

12 Sur le rôle particulier de l’administrateur ad hoc voir dans cet ouvrage la contribution de Pierrette Aufière.

13 Weber 2005.

14 Weber,2005.

15 Ordonnance portant réforme de la filiation, 4 juillet 2005, entrée en vigueur le 1er juillet 2006.

16 Loi du 4 mars 2002 entrée en vigueur le 1er janvier 2005 .

17 Carbonnier 2002 ,  Wenner 2000 , Iacub 2004.

18 Wenner 2000, Munoz-Perez et Prioux 1999.

19 Wenner 2000 : 146 et 155.

20 « si la différence d’âge entre l’enfant reconnu et l’auteur est de moins de 12 ans ou en cas de reconnaissances multiples souscrites par un même individu », Instruction générale relative à l’Etat Civil, cité par Wenner 2000 : 155.

21 Carbonnier 2002 : 295.

22 Wenner 2000 : 135. 

23 Iacub, 2004.

24 Art. 311-25 du Code civil. La mère qui souhaiterait accoucher dans le secret peut toutefois refuser que son nom soit inscrit dans l’acte de naissance.

25 Munoz-Perez et Prioux 1999.

26 Munoz-Perez et Prioux 1999b : 860.

27 Carbonnier 2002 : 292.

28 Cette procédure a été abrogée par la loi du 4 mars 2002.

29 Ancien article 334-5 du Code Civil. Voir Gobert 1982 et Gutmann 2000. Le consentement de l'enfant de plus de treize ans était requis. Ce dernier, dans les deux années de sa majorité, pouvait demander au juge aux affaires familiales à reprendre le nom qu'il portait auparavant

30Ancien article 339 du Code Civil, abrogé par l’ordonnance nº 2005-759 du 4 juillet 2005.

31 Théry 1998.

32 L’article 16-11 du Code civil énonce ainsi que « l’identification d’une personne par ses empreintes génétiques ne peut être recherchée que dans le cadre de mesures d’enquêtes ou d’instruction diligentées lors d’une procédure judiciaire ou à des fins médicales ou de recherche scientifique ». L’expertise hématologique – l’analyse comparée des sangs – n’est pas expressément prohibée mais de nombreux auteurs et laboratoires lui appliquent une interdiction comparable. En Allemagne, en Angleterre, en Suisse, mais aussi au Canada et aux Etats-Unis, les particuliers peuvent librement recourir aux expertises privées. En Belgique, une réglementation plus stricte entoure le recours aux expertises, normalement limité au contexte judicaire, bien que la pratique ne respecte pas cette limitation. Voir Pousson-Petit 2002.

33 Pousson-Petit 2002 : 448.

34 Pousson-Petit 2002 : 431.

35 Ces motifs légitimes existent « d’une part, lorsqu'une première expertise permet de trancher la question de la filiation biologique d'un enfant, d'autre part, si des éléments autres que l'expertise permettent de statuer avec certitude sur la filiation, rendant la mesure d'instruction superfétatoire » in Pascal, Trapero : 2004.

36 Entretien avec Madame Alexandre,vice Procureur au Tribunal de Grande Instance de Marseille.

37 Weber, 2005 : 42.

38 Merci à Geneviève Delaisi de Parseval qui a porté cette affaire à notre connaissance. Voir également sa préface à la réédition de son livre La part du père (Delaisi de Parseval, 2004)

39 ancien article 311-13, abrogé par l’ordonnance du 4 juillet 2005 et remplacé par l’article 337 du Code Civil : « lorsqu’il accueille l’action en contestation, le tribunal peut dans l’intérêt de l’enfant, fixer les modalités des relations de celui-ci avec la personne qui l’élevait »


40 Murat, 2006 : 17.

41 voir dans cet ouvrage la contribution de Pierrette Aufière.

42 Wenner 2000 : 159.

43 Carbonnier 2002 : 210.

44 Nouvel Article 311-1 du Code civil.


45 Nouvel Article 311-1 du Code civil.

46 Murat, 2006 : 18.

47 Ordonnance du 4 juillet 2005.

48 Article 333 du Code civil.


49 Nous renvoyons sur ce thème à la contribution de Françoise Romaine Ouellette dans cet ouvrage. Voir aussi Ouellette 1996, 1998 et 2000.

50 Belmokhtar 1996.

51 Martial 2003.

52 L’ adoption plénière de l’enfant du conjoint n’est possible que lorsqu’il n’a pas de filiation paternelle établie, ou lorsque l’autre conjoint s’est vu retirer totalement l’autorité parentale ou lorsque suite à son décès il n’a pas laissé d’ascendants au premier degré et que ceux-ci se sont manifestement désintéressés de l’enfant depuis plus d’un an. (art.345-1 du Code civil)

53 Wenner 2000 : 155-156.

54 Martial 2000 et 2003

55 Martial 2000 et 2003, Cottet 2003.

56 Christel Cottet a recueilli sur ce point des témoignages tout à fait explicites. Voir Cottet 2003.

57 L’adoption simple nécessite le consentement de l’adopté à partir de l’âge treize ans (Art.360 du Code civil) .

58 Art.61-3 du Code civil.

59 Art.311-24 du Code civil. Voir Feschet 2004.

60 Weber 2005.

61 Gutmann 2000.
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