Changements de noms, changements de filiation








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Le nom d’un père



Les récentes modifications législatives relatives au nom de famille et à la filiation attestent de l’érosion d’un modèle familial fondé sur le mariage, articulant hiérarchisation des statuts de sexe et inégalités des filiations (Théry, 1993). En supprimant les termes «légitimes » et « naturels » du droit de la filiation15, et en donnant aux parents la possibilité de choisir le nom de leur enfant dans son ascendance paternelle ou (et) maternelle16, la loi entérine la quasi-disparition de l’une des fonctions anciennes du nom : indiquer à la fois la paternité et la légitimité d’un enfant. Quel lien persiste alors entre le nom et la filiation paternelle ? Les cas étudiés ici, antérieurs aux lois nouvelles, sont cependant récents. Ils témoignent de l’importance qui demeure attachée au « patronyme » dans certaines situations familiales.
Pour contester une filiation, encore faut-il l’avoir fait établir. Au début de l’histoire se trouve donc l’éclosion d’un lien juridique fondé, en l’absence de mariage, sur la reconnaissance paternelle. A travers celle-ci apparaît en premier lieu la valeur accordée, depuis la Révolution française, au principe de volonté dans l’établissement de la filiation17.

Pour certains des enfants impliqués dans les procédures étudiées, la reconnaissance est intervenue de manière anticipée. De manière croissante en France, les reconnaissances sont en effet réalisées conjointement par les deux parents avant la naissance de l’enfant18. Il arrive également que la mère ait reconnu seule son enfant durant sa grossesse, le père procédant à la reconnaissance au moment de la naissance. Enfin, certains enfants naissent sans filiation paternelle et ne sont reconnus que quelques mois ou quelques années plus tard par le compagnon de leur mère, que ce dernier soit ou non leur père biologique.

C’est le cas de Matthieu qui reçut à sa naissance le nom de sa mère Céline Joulet, jeune femme de 18 ans. Son père biologique, David Perrot, alors âgé de 17 ans, ne le reconnut pas. La famille paternelle de Matthieu se montra cependant très présente, en dépit du fait que les jeunes parents ne vivaient pas ensemble et qu’il n’existait aucune relation légale entre Matthieu, son père et ses grands-parents paternels. Matthieu avait trois ans lorsque Céline rencontra son compagnon, Eric Moulin. Au bout de deux ans naquit une petite fille, Mélanie. Eric reconnût alors Matthieu comme son fils et donna son nom à l’enfant par déclaration conjointe avec la mère devant le juge des tutelles. À l’âge de trois ans, Matthieu Joulet devint donc Matthieu Moulin, fils d’Eric et frère de Mélanie.

Matthieu fit ainsi l’objet d’une reconnaissance mensongère, dite « de complaisance ». Si de telles reconnaissances ne sont pas permises d’un point de vue juridique, le droit français fait preuve d’une grande tolérance à leur égard. Ces reconnaissances sont parfois décrites comme une « véritable tradition populaire » qui permet à des enfants nés sans filiation paternelle de trouver un père légal de manière « simple, rapide et gratuite »19. L’auteur de la reconnaissance doit fournir les informations concernant les prénom(s), nom, date et lieu de naissance de l’enfant. L’ acte, peu formalisé, ne fait l’objet d’aucun contrôle quant à la réalité biologique de la filiation ainsi établie : l’officier de l’état civil ne peut refuser une reconnaissance et ne doit attirer l’attention du procureur de la République « que si elle révèle par elle-même et de manière flagrante l’impossibilité de la paternité de l’homme »20. En fait, « la vérité de la filiation n’est pas une condition de validité de la reconnaissance »21. Celle-ci n’est pas un « aveu » de paternité biologique, comme c’est par exemple le cas en droit allemand, mais plutôt un acte qui traduit « l’acceptation volontaire d’un enfant »22. Notre système juridique aménage ainsi un espace particulier où la seule volonté de se voir rattaché un enfant dépourvu de filiation suffit à créer celle-ci. Ceci ne concerne cependant que la filiation paternelle. Une femme qui se livrerait à une telle reconnaissance serait accusée de supposition ou de substitution d’enfant, délit pénalement réprimé23. Au cœur de cette asymétrie se trouve le fait biologique de l’accouchement. En témoignent les récentes modifications législatives indiquant que  la filiation est désormais « établie, à l’égard de la mère, par la désignation de celle-ci dans l’acte de naissance »24. Le fait même de l’accouchement suffit dès lors à entraîner l’institution de la filiation, rompant avec la règle selon laquelle les femmes, comme les hommes, devaient témoigner soit par le mariage, soit par la reconnaissance, de leur volonté de devenir légalement mères de leurs enfants. Puisque aucune preuve immédiate comparable à l’accouchement ne fonde la paternité : l’établissement d’une parenté « sociale » hors adoption devient plus aisé pour les hommes.
Dans quelques rares cas, l’homme reconnaît dès la naissance un enfant qu’il sait ne pas être le sien et dont le père biologique est absent. Mais le plus souvent, c’est un nouveau partenaire de la mère qui prend pour sien un enfant âgé de quelques mois ou de plusieurs années, lui offrant ainsi une filiation paternelle. A l’heure où plus de 40 % des enfants naissent hors mariage, les enfants non reconnus par leur père constituent en France une minorité25. Nous en avons cependant rencontrés dans une dizaine de dossiers. Quelques traits récurrents se dessinent ici. Les mères de ces enfants étaient tout d’abord jeunes, voire très jeunes au moment de la naissance (cinq d’entre elles avaient moins de 18 ans) qu’elles ont vécue seules. Elles étaient inactives ou occupaient souvent des professions peu qualifiées, ce que relèvent aussi les résultats de l’enquête menée par Francis Munoz-Perez et France Prioux : depuis « la fin des années 80, les enfants de femmes sans profession sont reconnus plus tard et moins fréquemment que tous les autres »26. La rencontre d’un nouveau conjoint permet donc à ces femmes d’accéder à une situation socio-économique plus confortable ainsi qu’à la possibilité d’élever leur enfant au sein d’une cellule familiale biparentale. L’axiome « qui veut la mère prend l’enfant » s’applique ici clairement. La reconnaissance est un moyen de donner des droits au conjoint de la mère sur son enfant et son usage s’inscrit dans une logique de mieux-être et de « normalisation » de la nouvelle entité conjugale et familiale. « Nous avons voulu former une famille stable, c’est pour cela que j’ai reconnu Matthieu » explique Eric Moulin, le premier « père légal » de Matthieu. Si la reconnaissance procède, dans l’esprit du droit, d’une volonté individuelle - l’acte unilatéral n’étant soumis à aucun consentement extérieur - elle semble bien ici résulter d’une décision commune, d’un projet conjugal et familial où prime dans certains cas la volonté maternelle. Certains hommes se contentent d’expliquer qu’ils ont alors voulu « faire plaisir » à leur compagne en acceptant de reconnaître son enfant, accomplissant ainsi un geste généreux sans avoir conscience de l’importance de cet engagement.

Le consentement de l’enfant à cette reconnaissance n’est pas nécessaire : il est « objet plutôt que sujet de la reconnaissance »27. Son éventuel assentiment à la démarche engagée n’est pas évoqué dans les récits familiaux. Il est vrai qu’il est souvent très jeune, de la naissance à cinq ans dans les dossiers entrevus. Dans un cas seulement, une enfant est reconnue par le conjoint de sa mère à l’âge de douze ans. Celui-ci l’élevait cependant depuis l’âge de six mois, et la reconnaissance a eu lieu le jour du mariage du couple. Ainsi l’établissement de la filiation paternelle est-il dans ces dossiers indissociablement lié à l’existence du lien conjugal. Dans certains cas, le mariage du couple induit d’ailleurs ensuite la légitimation de l’enfant.

Dans la quasi-totalité des dossiers, cette reconnaissance est assortie de la transmission du nom paternel. À la volonté de devenir ou de cesser d’être le père d’un enfant est presque toujours associée, dans la formulation des demandes, celle de lui « donner » ou de lui « enlever » son nom. Or, lorsque le père reconnaît après la mère un enfant sans filiation, ce don du nom n’est pas automatique. Il doit se faire soit par légitimation, avec le mariage du couple, soit par une demande conjointe auprès du juge des tutelles. Cet effort supplémentaire montre qu’au-delà des aspects juridiques concrets, relatifs aux droits du père sur son enfant, le lien créé par la reconnaissance doit être traduit publiquement par la transmission du nom.

Si la question du nom revient ainsi dans la quasi-totalité des dossiers, c’est d’abord parce qu’elle est utile à l’argumentaire construit par les avocats : cela signifie qu’elle demeure indissociable de l’établissement ou de la rupture de la paternité. Le nom exprime donc l’existence de la relation filiale. Mais il vise également, comme dans l’histoire de Matthieu, à l’unification d’une famille et parfois d’une fratrie sous le port d’un seul patronyme. Ainsi Eric Moulin a t’il reconnu Matthieu et accompli, avec la mère de l’enfant, les démarches nécessaires à la transmission de son nom, parce qu’il « ne faisait aucune différence sur le plan affectif et matériel » entre cet enfant et la petite fille née ensuite de l’union du couple. « J’étais enceinte d’un deuxième enfant et nous avons décidé qu’il serait préférable que les deux enfants portent le même nom. Je voulais fonder une famille stable » explique la mère de Matthieu. Le souhait plusieurs fois évoqué, dans ces procédures, de « créer une famille unie » rappelle l’importance de la visibilité de la nouvelle configuration relationnelle et de l’image qui en est donnée à l’entourage. a logique qui préside à la reconnaissance se montre alors très proche de celle qui présidait à la « dation du nom », également appelée « adoption en mineur». Cette procédure, instaurée en 1972, permettait à l’enfant naturel d’une femme de porter le nom du mari de sa mère par substitution au nom maternel, même s’il n’existait entre eux aucun lien de filiation. Une simple déclaration de la mère et de son mari devait être déposée au greffier en chef du tribunal de grande instance28. Ce nom était comme un « voile » censé donner à l’enfant une apparence de légitimité, facilitant son insertion sociale en laissant supposer une filiation inexistante29. Pourquoi les parents rencontrés dans ces dossiers ont ils choisi la reconnaissance plutôt que la dation du nom, tout aussi simple et rapide, sans implications légales, et sur laquelle l’enfant pouvait en outre revenir à sa majorité ? Peut-être en raison de l’importance symbolique d’un acte qui tout en donnant un nom à l’enfant, instituait aussi légalement un père dans le cercle familial.

Entre la « vérité » du sang et la réalité des liens
La reconnaissance est un acte théoriquement irrévocable : véritable constatation de paternité, elle ne peut être mise en cause par la rétractation ultérieure de son auteur. Toutefois, la volonté n’est pas le seul fondement de la filiation naturelle qui s’appuie également sur la vérité biologique. Dès lors, la mise en doute de la filiation est aisée.
Le rôle grandissant de la vérité biologique
Poursuivons le récit de l’histoire de Matthieu. Deux ans après la naissance de sa sœur Mélanie, ses parents se séparent. Sa mère Céline intente alors en accord avec Eric Moulin, le père légal, une action en justice. Elle demande l’annulation de la reconnaissance réalisée deux années plus tôt. Une attestation est jointe au dossier : « je soussigné Eric Moulin déclare avoir reconnu l’enfant Moulin Matthieu. Etant séparé de sa mère et n’étant pas son père, je souhaiterais lui enlever mon nom de famille ». Le père biologique de Matthieu intervient lui aussi dans la procédure, s’engageant à reconnaître l’enfant : « je soussigné David Perrot certifie être le père de Matthieu Moulin et désire lui donner mon nom ». A l’appui de leur demande, les parties fournissent diverses attestations rédigées par l’entourage familial et social de la famille. Elles certifient que Matthieu est bien l’enfant du couple qu’ont formé durant l’adolescence Céline Joulet et David Perrot. « Il ressemble à son père biologique », dit l’une. « Il a toujours été en contact avec lui et la famille de ce dernier », « il connaît la réalité de sa filiation paternelle », ajoutent les autres. Le Tribunal prononce l’annulation de la reconnaissance mensongère faite par Eric Moulin et décide que l’enfant portera le nom de sa mère. La rupture du lien conjugal entraîne l’annulation d’une filiation qui n’a plus de sens pour Eric et Céline. Matthieu a sept ans. Il reprend le nom de sa mère et changera probablement encore de nom si son père biologique le reconnaît comme il s’y est engagé.

Dans un second dossier, un homme intente une action en annulation de la reconnaissance faite quatre ans plus tôt pour le fils, alors âgé de quatre ans, de son ancienne compagne. Il invoque deux arguments principaux. Il n’a tout d’abord plus aucun contact avec l’enfant depuis la séparation et ne peut donc exercer ses droits et devoirs de père. Mais surtout, il n’est pas le père biologique de l’enfant, puisqu’il ne connaissait pas sa mère à l’époque de sa conception. La mère, dans ce cas, est absente à l’instance. La filiation est annulée. Un troisième demandeur fait valoir qu’il a vécu moins d’une année avec son ancienne compagne et l’enfant de celle-ci. Leurs relations sont désormais inexistantes, la mère ayant cependant intenté une procédure afin d’obtenir de ce père légal une contribution à l’entretien de l’enfant. Si les anciens conjoints font état de nombreux contentieux, notamment financiers, tous deux s’accordent sur le caractère mensonger de la reconnaissance, réalisée au bout de quelques mois de vie commune. De plus, la faible teneur des relations père-enfant ne paraît pas justifier la poursuite de celles-ci. La filiation est annulée.

« La reconnaissance peut être contestée par toutes personnes qui y ont intérêt, même par son auteur 30. A la différence de l’adoption qui repose également sur la volonté et se trouve à ce titre irrévocable (en ce qui concerne en tous cas l’adoption plénière), la reconnaissance mensongère crée une illusion de filiation naturelle qui s’avère, dans les cas qui nous intéressent, facile à dissiper. Dès lors que le couple se sépare et que le lien de l’enfant à son père est mis en cause, la « vérité biologique » reprend ses droits. Dans la quasi-totalité des dossiers, en effet, une expertise hématologique ou (et) génétique est demandée à l’appui de la requête en annulation de reconnaissance. Les résultats de cet examen permettront de dévoiler le caractère mensonger d’une filiation établie par complaisance.

La reconnaissance paraît ainsi créer des liens fragiles, peu investis, aisément contestables. Nombre d’auteurs critiquent la facilité d’une procédure dont beaucoup de parents paraissent méconnaître les implications. Certains, comme Irène Théry, ont d’ailleurs proposé une revalorisation de la reconnaissance par un « rite civil » incluant une information des parents sur ses effets et une lecture par les officiers d’état civil des articles du Code concernant l’acte31.

Les contestations de filiation n’adviennent cependant pas dans les seuls cas de reconnaissance mensongère. Il arrive également, lors d’une séparation, que la mère conteste la filiation naturelle établie sincèrement par son ancien partenaire. Celui-ci découvre alors qu’il n’est peut-être pas le père biologique de son enfant. Nombre de contestations de filiation naturelle sont ainsi intentées dans les jours qui suivent la saisine d’un juge aux affaires familiales pour l’organisation des droits et devoirs du père (autorité parentale, droit de visite et d’hébergement, contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant). L’expertise est le plus souvent demandée par la mère, mais le père qui doute soudain de la filiation peut également solliciter du Tribunal la réalisation de cet examen. Lorsqu’elle est ordonnée, et quand elle exclut biologiquement la paternité légale, le lien de filiation est rompu. La question des droits et devoirs de l’homme qui l’avait reconnu à l’égard de l’enfant est ainsi résolue.

Faut-il en conclure que la vérité biologique devient le critère essentiel du maintien ou de la rupture d’une filiation ? L’évolution du droit, ces vingt dernières années, tend à généraliser l’utilisation des expertises, au sein d’un système juridique qui se distingue néanmoins, dans les pays occidentaux, par le strict encadrement judicaire dont il entoure ces pratiques. Le recours aux expertises officieuses y est en effet interdit depuis la loi du 29 juillet 1994 sur la bioéthique32. Seul le Juge est en mesure d’ordonner une expertise qui ne peut en outre être réalisée qu’avec le consentement des personnes (le père légal, le père prétendument biologique s’il est présent, l’enfant – son représentant légal – et la mère), au nom des principes fondamentaux que sont « le respect de l’intégrité physique de la personne, l’inviolabilité du corps humain, le respect de la vie privée et familiale»33. La loi française s’oppose ici à celle qui préside aux systèmes germaniques et nordiques, où la recherche absolue de la vérité biologique induit un recours systématique à l’expertise, avec ou sans le consentement des intéressés.

Jusqu’au mois de mars 2000, la réalisation de l’expertise était ainsi soumise à l’appréciation souveraine des juges. Afin de les convaincre, le demandeur devait, lors d’une action en contestation de reconnaissance, porter devant le Tribunal des « commencements de preuve » ou « adminicules ». Ces indices du caractère mensonger de la reconnaissance étaient indispensables à l’ordonnance de l’examen. Il s’agissait par exemple de montrer que les parents de l’enfant ne se connaissaient pas et (ou) n’entretenaient aucune relation amoureuse à l’époque où l’enfant avait été conçu, ou de prouver que la mère de l’enfant avait eu une relation extraconjugale au moment de sa conception. Dans certaines des procédures, un « géniteur » apparaît ainsi furtivement, simplement cité par la mère ou signant une attestation reconnaissant son rôle dans la conception de l’enfant, s’engageant même parfois à le reconnaître. Des ressemblances avec ce père biologique sont quelquefois mises en avant et illustrées par des photographies jointes au dossier. S’il jugeait ces indices insuffisants, le Tribunal pouvait refuser d’ordonner l’expertise, mettant ainsi fin à la procédure de contestation. L’expertise génétique, considérée comme une « preuve absolue de la filiation », était cependant très souvent ordonnée et les juges se fiaient à son résultat34. Cette évolution s’est poursuivie, dans le sens d’un recours toujours plus important à la vérité biologique, par un arrêt de la Cour de Cassation indiquant que "l'expertise biologique est de droit en matière de filiation, sauf s'il existe un motif légitime de ne pas l'ordonner"35. Ainsi le Tribunal est il amené à ordonner l’expertise dès lors que celle-ci est demandée, soit par l’un des parents ou par les deux, soit par l’administrateur ad hoc. Pour ce dernier en effet, l’intérêt de l’enfant, dans ce type d’affaires, est bien souvent « d’accéder à la vérité » concernant sa filiation paternelle. C’est pourquoi il demande couramment que soit ordonnée une expertise génétique. La filiation paternelle et l’identité civile de l’enfant ne sont plus alors suspendues qu’à la réalité du sang partagé. Dès lors que l’expertise exclut la paternité d’un homme, le lien juridique de filiation, quelles que soit son ancienneté et sa dimension affective et sociale, est annulé.

Cependant, pour les parents concernés par ces expertises, le critère du « sang » paraît surtout important durant la première année de l’enfant. Il arrive que le procureur soit saisi par de jeunes pères inquiets de la véritable origine de leur nouveau-né et souhaitant voir ordonner une expertise …avant de le reconnaître36. Plus sérieusement, de tels examens sont parfois ordonnés lors de contestations de filiation, alors que l’enfant est encore très jeune. Une petite fille, reconnue de manière anticipée par ses père et mère séparés deux mois après sa naissance, devient ainsi l’objet de deux procédures. La première, intentée par le père auprès du juge aux affaires familiales, vise à faire établir l’autorité parentale conjointe ainsi que son droit de visite et d’hébergement. Dans la seconde, la mère demande l’annulation de la filiation paternelle, le père légal n’étant pas, selon elle, l’auteur de l’enfant. Une expertise est réalisée. Dans l’attente des résultats, le père accueille sa fille de manière régulière. Une enquête sociale ordonnée par le juge et jointe au dossier évoque « un père attentif, averti, préoccupé du devenir de sa fille ». La grand-mère paternelle, chez qui il reçoit l’enfant, le décrit aussi comme « un très bon père, faisant la soupe de sa fille, la changeant, passant tout son temps avec elle ». L’enquêtrice sociale interroge le père quant aux implications de l’expertise : « s’il est le père de la fillette », écrit-elle, « il en demandera la garde, s’il ne l’est pas, il ne la reverra jamais plus ». Les grands-parents paternels renchérissent : « Si Anna n’est pas de leur sang, malgré leur attachement ils ne pourront pas continuer à la prendre chez eux. Mme Bertrand parait très peinée d’envisager cette solution mais sent qu’elle ne pourra faire différemment ». L’expertise exclut la paternité de Monsieur Bertrand. La filiation sera annulée et les relations rompues. Florence Weber rapporte un cas comparable, décrivant la rupture douloureuse d’une relation entre grands-parents paternels et petit-enfant après le découverte de l’adultère de la mère de l’enfant, et soulignant « l’extraordinaire force de l’idéologie du sang dans les définitions pratiques contemporaines de la paternité »37 . La filiation paternelle, dès lors qu’elle est soumise à la vérité du sang partagé, apparaît ainsi révocable : les hommes et les enfants présents dans ces procédures peuvent - fait assez rare - « avoir été » père et fils ou père et fille….
La réalité « sociologique » des liens père-enfant : un critère encore fragile
D’autres hommes, dans des situations comparables, refusent de renoncer à leur paternité. Ils s’opposent alors à l’expertise et multiplient les preuves de la réalité de leur engagement parental. Ces pères ont reconnu leur enfant en toute bonne foi, convaincus qu’ils en étaient l’auteur, ou l’ont « adopté » en le reconnaissant. Ils l’ont accueilli et considéré comme le leur, ce que veulent notamment prouver certaines des « pièces » jointes au dossier. On y découvre ainsi des photographies prises à la maternité, représentant le père ou le couple avec l’enfant, puis lors du baptême, ou durant les fêtes familiales qui illustrent l’intégration du petit-fils ou fille au sein de sa famille paternelle. Sont également produites des attestations signées des membres de l’entourage familial et amical, témoignant de la qualité et de l’intensité de la relation paternelle. Ces pères séparés se retrouvent seuls avec de très jeunes enfants qu’ils accueillent souvent en fin de semaine, en vertu d’un droit de visite et d’hébergement classique. Ils sont décrits dans les dossiers comme des papa « modèles » très investis. Ils cuisinent, changent et promènent l’enfant, jouent avec lui, lui offrent des cadeaux (jouets et vêtements). Ils veillent enfin à ce qu’il souffre le moins possible de la séparation parentale. L’amie d’un tel homme écrit ainsi : « il est délicat, prévenant, tendre avec sa fille, il s’en occupe avec attention, il est fier de son enfant (…) Christophe est un papa très affectueux et responsable : un vrai père ». Ces éléments s’opposent parfois à une demande d’annulation de reconnaissance, manifestement motivée par la volonté maternelle d’écarter l’ex-conjoint de la vie de l’enfant dans le cadre d’une séparation conflictuelle. Le père peut alors s’attirer la faveur du Tribunal qui, s’il doit ordonner l’expertise – devenue « de droit » depuis le mois de mars 2000 – tire souverainement les conséquences d’un refus de se soumettre à l’examen. Dans l’un des dossiers consultés, le Tribunal écrit ainsi :

« il résulte de l’ensemble de ces éléments qu’à la naissance de Camille, c’est bien Monsieur Raymond que Madame Berthe (la mère) a désigné à la place de père et que cette place est demeurée incontestée par la mère jusqu’à ce que le juge aux affaires familiales fixe provisoirement la résidence habituelle chez le père (…). Faire droit à la demande de Madame Berthe et annuler la reconnaissance de Monsieur Raymond du fait de son seul refus de se soumettre à l’expertise entraînerait des conséquences manifestement excessives pour l’enfant (…). Il n’est pas de l’intérêt de l’enfant de lui ôter une filiation existante, Camille bénéficiant d’une filiation paternelle stable, sociologiquement, affectivement, psychologiquement, et biologiquement vraisemblable»38. La mère est déboutée de sa demande.

Lorsque la filiation est rompue en dépit de la volonté du père, il arrive également que le Tribunal reconnaisse le rôle de ce dernier en lui accordant, sur sa demande, un droit de visite et d’hébergement39. Si la relation peut alors se poursuivre, les liens n’en sont pas moins brisés sur le plan juridique. Certains de ces pères informent alors le Tribunal de leur projet de solliciter ensuite une adoption simple de l’enfant. Le consentement de la mère étant cependant nécessaire pour une telle adoption, on peut deviner, dans les circonstances conflictuelles dont la contestation de filiation est souvent l’expression, que ce projet sera difficilement réalisable.

L’importance affective et la réalité du lien paternel noué entre l’enfant et l’homme qui l’a reconnu apparaissent ainsi dans bien des dossiers. Ils rencontrent un écho juridique croissant à travers la notion de possession d’état, décrite comme la « montée spontanée du fait au droit »40

La possession d’état41 représente aujourd’hui « un mode essentiel d’établissement de la paternité naturelle », renouant avec la valorisation de la volonté et de la réalité « sociologique » au fondement de la filiation42. Certains auteurs critiquent la fragilité de la notion, qui tient tout d’abord à son caractère incertain. Le texte qui définit la possession d’état dans le Code Civil, est ainsi « une description, non une définition : les juges ont un pouvoir souverain pour admettre la possession d’état en dehors des éléments énumérés, ou pour la rejeter en dépit de la réunion de ces éléments»43. L’argument de la possession d’état est d’ailleurs surtout invoqué a contrario dans les dossiers afin de prouver l’absence de relations entre un père légal et son enfant. La récente réforme de la filiation a cependant redéfinie la notion en en précisant les conditions.  La possession d'état s'établit toujours par une réunion suffisante de faits qui révèlent le lien de filiation et de parenté entre une personne et la famille à laquelle elle est dite appartenir »44. Elle repose traditionnellement sur trois éléments, dont les principes sont repris dans le nouvel article du Code Civil : le tractatus, lorsque que « cette personne a été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu’elle-même les a traités comme son ou ses parents», et lorsqu’ils ont, « en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien et à son établissement » ; la fama, lorsque « que cette personne est reconnue comme leur enfant, dans la société et par la famille, qu’elle est considérée comme telle par l'autorité publique» ; le nomen, lorsque la personne « porte le nom de celui dont on la dit issue »45 . Il est intéressant de noter que ces trois éléments ont fait l’objet lors de la réforme d’une « remise en ordre » : le nom qui était auparavant cité le premier se trouve relégué en dernière position, laissant sa place au tractatus . Selon Pierre Murat, cette inversion de l’ordre des signes de la filiation rejoint un mouvement général de « déconnexion entre le nom et la filiation ». « La nomination n’a plus qu’un rôle secondaire et aléatoire dans l’indication du rapport de filiation. En revanche, le tractatus est au cœur de ce rapport »46. L’importance attribuée aux faits de la relation parentale se traduit aussi par le fait que la possession d’état doit être « continue », c’est à dire s’étendre sur un temps suffisamment long, qui est cependant librement apprécié par le juge, puisque aucune précision n’est donnée dans le texte de loi. Dans certaines circonstances, l’existence de la possession d’état peut empêcher la mise en cause de la filiation d’un enfant. Monsieur Dumont a par exemple reconnu Angélique, la fille de sa compagne alors qu’elle était âgée de quelques mois. Le couple se marie ensuite, légitimant ainsi l’enfant, donne naissance à un petit garçon et divorce au bout de douze années. Monsieur Dumont et sa femme s’étaient accordés pour taire le caractère mensonger de cette filiation paternelle. Mais les disputes consécutives au divorce font émerger une vérité devenue cruciale dans le conflit opposant les parents sur l’autorité parentale et la résidence des enfants. Les relations d’Angélique et de sa belle-mère, la nouvelle épouse de Monsieur Dumont, sont par ailleurs présentées comme très orageuses, au point que la jeune fille cesse de se rendre chez son père qui l’amène chez ses grands-parents paternels lors de ses week-ends de visite. Monsieur Dumont n’entretient alors quasiment plus aucune relation avec sa fille qui, dit-il, refuse de le voir. « Angélique rejette Monsieur Dumont et n’a de cesse de lui préciser qu’il n’a aucun droit sur elle », argumente l’avocat. Monsieur Dumont intente alors une action en contestation de filiation paternelle. Angélique est âgée de 15 ans. « Monsieur Dumont a beaucoup hésité avant de prendre cette décision » poursuit l’avocat. « Il s’est battu pendant des années pour ses droits de père, a obtenu une résidence alternée après maintes négociations avec son ex-épouse, puis celle-ci est revenue sur son accord. Il se sent découragé et non reconnu dans sa lutte contre la volonté d’Angélique qui refuse de le voir. Monsieur Dumont a donc décidé de s’effacer ». Cet homme a cependant élevé Angélique de l’âge de quelques mois jusqu’à douze ans et s’est comporté comme son père durant toutes ces années. L’enfant a porté son nom. Elle était connue comme sa fille. Or, en vertu de l’ancien article 339 du Code Civil, lorsque la possession d’état remontait à plus de dix ans, l’action en contestation de filiation naturelle intentée par l’auteur de la reconnaissance, par ses héritiers, par son conjoint ou par le Ministère public, devenait irrecevable. C’est pourquoi Monsieur Dumont fut débouté de sa demande. Angélique resterait sa fille, quel que soit l’état de leurs relations…

Si dans ce cas la filiation naturelle paraît protégée de la contestation paternelle, elle n’en demeurait pas moins, jusqu’à une date toute récente, extrêmement précaire. Au delà du délai de dix années évoqué ci-dessus, l’action en contestation de la filiation naturelle demeurait encore ouverte à l’autre parent (la mère), à l’enfant lui-même ainsi qu’à celui qui se prétendrait le père véritable, durant trente ans. La récente réforme de la filiation a renforcé la reconnaissance en droit de la « réalité sociologique de la paternité », en restreignant tout d’abord le nombre et la qualité des personnes admises à contester la filiation lorsque la possession d’état est conforme au titre : seuls l’enfant, l’un de ses père et mère ou celui qui se prétend le parent véritable pourront désormais agir47. Le délai durant lequel la filiation demeure contestable a de plus été considérablement réduit : une possession d’état de cinq ans à compter du jour de l’établissement de la filiation interdira à l’avenir toute contestation48. Ces nouvelles dispositions n’incluent cependant pas nombre de procédures qui surviennent alors que l’enfant est né ou a été reconnu depuis moins de cinq ans (ce qui est le cas dans la plupart des dossiers que nous avons consultés).
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