Changements de noms, changements de filiation








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Changements de noms, changements de filiation

Agnès Martial

in Fine Agnès (dir.), Etats civils en questions. Papiers, identités, sentiment de soi, Paris, Editions du CTHS, collection Le regard de l’ethnologue, 2008, pp 115-138.
« La filiation met en jeu l’identité personnelle et relève du processus étatique de l’identification »1. Lorsqu’il vient au monde, tout individu reçoit une identité civile composée d’un ou plusieurs prénom(s) et d’un nom. La plupart du temps, cette identité ressortit à sa filiation2 et demeure stable : à l’exception de quelques cas, chacun d’entre nous conserve son nom tout au long de sa vie3. Le patronyme et le récent nom de famille jouent par là un rôle décisif dans la constitution et la préservation de ce que Daniel Gutman appelle « le sentiment d’identité » : la personne demeure la même au fil du temps, comme dans la pluralité sociale des situations de confrontation avec autrui4.

La filiation porteuse du nom ne demeure cependant pas toujours inchangée. Il arrive qu’elle subisse certaines modifications, entraînant alors en droit français le changement d’identité de l’enfant.

« L’an mil neuf cent quatre vingt cinq, le seize juin, à quinze heure trente minutes, est né 2, rue Saint-Antoine, Paul, Julien, du sexe masculin, de Sophie Martin, née le 13 janvier 1977, domiciliée 10, rue du Marché, qui l’a reconnu le 20 septembre 1985 ». Ainsi commence l’acte de naissance de Paul, né dans une ville de province. En haut à gauche du document, son nom de famille - Martin - est inscrit en lettres capitales. Ce nom, cependant, est biffé d’un trait de stylo à bille. Un autre nom, Pergaud, est noté à côté, semble-t-il de la même main. Une mention, dite « marginale » et validée par le tampon et la signature de l’officier de l’état civil indique à droite, à gauche, ou bien en dessous : « reconnu le 5 avril 1988 à M. par Alain Pergaud, né le … à … ». Une seconde mention signale un peu plus bas : « prend le nom de son père. Déclaration faite devant le juge des Tutelles de M. en date du 22 avril 1985». Mais ce deuxième nom, « Pergaud », est lui aussi rayé sur l’acte de naissance. A sa place, on a ré-écrit Martin. Une troisième mention précise : « reconnaissance annulée le 13 novembre 1987 ».

Cet acte de naissance imaginaire pourrait être l’un de ceux que nous avons consultés en analysant le contenu de vingt-cinq dossiers où la filiation paternelle d’un enfant s’est trouvée mise en question5. Les cas envisagés, comme les textes auxquels ils correspondent, sont antérieurs à la loi sur le nom de famille, entrée en vigueur au 1er janvier 2005, et à la réforme de la filiation, mue par l’ordonnance du 4 juillet 20056. Nous envisagerons néanmoins certains des changements récemment intervenus et la manière dont ils éclairent l’évolution du contenu de la filiation.

Des procédures révélatrices



Le rapport de la Commission de Réforme présidée par Mme Dekeuwer-Deffossez constatait en 1999 l’accroissement régulier des contestations de filiation, en ce qui concerne notamment la filiation naturelle7. Parmi les affaires déposées devant les Tribunaux de Grande Instance en 2003, l’Annuaire statistique de la justice recensait 1609 actions en contestation de reconnaissance et demandes en nullité de reconnaissance (filiation naturelle)8. Il faut y ajouter 497 requêtes concernant la filiation légitime. La filiation naturelle9 était donc bien plus souvent soumise au risque de la rupture que le lien filial découlant du mariage. Parmi nos dossiers, cinq font état de la mise en cause d’une filiation paternelle légitime (désaveu ou contestation de paternité), tandis que vingt concernent des enfants naturels (contestation ou demande d’annulation de reconnaissance). C’est à ces derniers que nous nous attacherons ici. Certains auteurs, constatant l’augmentation relative des contestations de filiation durant les années 1990, estimaient que « la précarité des couples a une influence inquiétante sur le nombre de contestations de paternité »10. Le nombre de ces contestations s’est néanmoins stabilisé ces dernières années et concerne un nombre restreint d’enfant11. Les logiques privées et les stratégies familiales qu’elles laissent entrevoir n’en éclairent pas moins l’analyse des changements familiaux contemporains. Dans chaque dossier se déploie l’histoire d’un couple et d’un enfant, de l’éclosion d’une famille à la rupture du lien amoureux et, parfois, de la filiation paternelle. Tous les couples parentaux y sont dissociés ou en cours de séparation. Les enfants présents dans ces dossiers se sont ainsi vus attribuée une identité civile plusieurs fois réécrite, du fait de la fragilité des relations de leur mère avec celui que le droit a désigné comme leur père. On voit dans ces dossiers des personnes privées s’adresser à l’institution pour transformer ou effacer juridiquement les relations d’un enfant aux hommes liés à sa mère par des relations amoureuses, sexuelles, conjugales, et impliqués par là dans sa naissance et son éducation. Pourquoi et dans quelles circonstances veut-on modifier ou annuler la filiation paternelle d’un enfant ? Comment et par quelles voies juridiques ces manipulations sont-elles réalisables? Au fil de ces « affaires » se dessinent d’une part les relations complexes qu’entretiennent aujourd’hui paternité et maternité dans un contexte de fragilisation du lien conjugal, et d’autre part la manière dont les individus recourent au droit pour remodeler l’identité civile de leur enfant en même temps que leur propre statut d’époux, de conjoint, de parent.

Ces procédures constituent pour l’ethnologue du présent des sources particulières et assez inhabituelles parce qu’elles sont exclusivement écrites et particulièrement codifiées. Chaque dossier présente ainsi une organisation comparable, constituée d’une suite de documents : l’assignation qui inaugure l’affaire, la désignation de l’administrateur ad hoc12 chargé de représenter les intérêts de l’enfant dont la filiation est mise en cause, la constitution des avocats de chacune des parties, les « conclusions » rédigées par ces derniers et le jugement, rendu le plus souvent par un tribunal composé en principe de trois magistrats. Notons que le déroulement chronologique de « l’affaire » ainsi dévoilé est ici inversé : la lecture d’un dossier judicaire commence toujours par la fin, c’est à dire par le jugement, et se termine par l’assignation. Des « pièces », dont le nombre et la valeur informative varient selon les situations, viennent en outre appuyer et confirmer les arguments avancés au fil des procédures : acte de naissance et de mariages, jugement de divorce, extraits du livret de famille, certificat de concubinage, rapport d’expertise en cas d’examen hématologique ou génétique, attestations ; on trouve également des lettres de l’entourage, des photographies et parfois une enquête sociale permettant d’entrer plus avant dans le détail de la chronique familiale. A partir de ces différents documents et notamment grâce à l’acte de naissance de l’enfant, il est possible de connaître, dans la plupart des cas, l’âge, le milieu socioprofessionnel de ses parents ainsi que leur situation familiale. Nulle parole des  « parties » réunies dans ces affaires ne vient cependant compléter ou éclairer le contenu des écrits conservés dans le dossier, comme c’est par exemple le cas dans la récente la récente enquête de Florence Weber, fondée sur le recueil de récits de vie autour d’un cas singulier de contestation de paternité13. La consultation des dossiers étant conditionnée par le strict respect de l’anonymat des personnes, il n’était pas envisageable de les rencontrer pour les interviewer. De ce fait, et malgré un certain nombre d’entretiens réalisés auprès de professionnels intervenant dans ce type d’affaires (magistrats, avocats, administrateur ad hoc), certains pans de la réalité affective et sociale relative à ces procédures échappent à l’enquête. Ces dossiers offrent de plus une perception souvent partielle des éléments relatifs à la filiation de l’enfant, les faits susceptibles de convaincre le tribunal étant différemment mis en valeur par les avocats de chacune des parties. La situation de l’enfant y est également présentée en fonction des avantages de tel ou tel recours juridique ou procédural. La réunion de ces dossiers judiciaires permet cependant d’analyser un ensemble de cas comparables, où des éclairages multiples et parfois divergents traduisent la valeur accordée aux différents éléments composant les relations conjugales et parentales parmi les arguments susceptibles d’emporter la rupture ou le maintien d’une filiation. Les intérêts à l’oeuvre, plus ou moins avoués, révèlent les relations  complexes qu’entretiennent conjugalité et filiation. On y entrevoit nombre d’indices de ce qui, pour les personnes privées comme pour l’institution, infirme ou justifie l’existence d’un lien paternel. Comme le rappelle Florence Weber, ces procédures distinguent en effet différentes dimensions de la paternité, qui sont habituellement confondues : le « le sang », « le nom », et « le quotidien »14. Elles permettent d’interroger la valeur accordée à chacune d’entre dans la manière dont le droit décrit et définit la filiation paternelle contemporaine.

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