Liste des produits pour lesquels une attestation de controle








télécharger 101.92 Kb.
titreListe des produits pour lesquels une attestation de controle
date de publication21.01.2018
taille101.92 Kb.
typeDocumentos
b.21-bal.com > loi > Documentos



LISTE DES PRODUITS POUR LESQUELS UNE ATTESTATION DE CONTROLE

DE CONFORMITE AUX NORMES OBLIGATOIRES EST EXIGEE




DESIGNATION PRODUIT



NORME/ NM




Produits sidérurgiques- Ronds lisses pour béton armé-.

La norme s’applique aux ronds lisses en acier pour béton armé. Elle concerne les barres et fils machine laminés à chaud d’un diamètre de 5,5 à 40 mm, utilisés pour constituer les armatures des constructions en béton armé

01.4.095

Produits sidérurgiques- Armatures pour béton armé-Barres et fils machine à haute adhérence ; non soudables

La norme s’applique aux barres et fils machine à haute adhérence non soudables laminés à chaud d’un diamètre de 6 à 40mm utilisés pour constituer les armatures des constructions en béton armé.

01.4.096

Produits sidérurgiques-Armatures pour béton armé-Barres et fils machine à haute adhérence soudable

La norme s’applique aux barres et fils machine à haute adhérence soudables laminés à chaud d’un diamètre de 6 à 40mm utilisés pour constituer les armatures des constructions en béton armé

01.4.097

Allumettes - Exigences de sécurité

La norme s’applique aux :

 Allumettes de sûreté qui ne peuvent s’enflammer que par friction sur une surface dont la composition chimique est complémentaire et qui est enduite sur une partie du contenant.

 Allumettes à friction universelle : dites « strike any where» qui peuvent s’enflammer par friction sur une surface rugueuse.

Allumettes en bois : dont la tige est en bois

 Allumettes en cire : dont la tige est en papier imprégné de cire

 Allumettes en carton : dont la tige est découpée dans du carton

 Allumettes classiques : Allumettes qui ne sont pas à usage spécial comme celles résistantes au vent ou à l’eau

 Allumettes en pochette : présentation des allumettes fixées les unes à côté des autres à l’intérieur d’une enveloppe qui constitue son contenant

 Doubles : boutons d’allumettes reliés ensemble par un pont de composition chimique considéré comme une allumette.


03.2.140

Substances et préparations chimiques dangereuses

03.2.100

03.2.101

Garnitures périodique à usage unique – Types couches bébé

04.4.015

Tubes souples à base d’élastomères de 6 mm de diamètre intérieur pour appareils ménagers à butane ou à propane

Cette norme concerne les tubes souples homogènes à base d’élastomère de 6 mm de diamètre intérieur servant au raccordement des appareils ménagers alimentés sous pression au plus égale à 200 mbar :

  • soit au raccord de sortie du détendeur monté sur la bouteille, dans le cas du butane

  • soit à la canalisation intérieure de distribution de gaz, dans le cas du propane (longueur ne dépassant pas 2 mètres)




05.2.002

Plastiques- Tubes en polyéthylène réticulé pour la conduite de liquides avec pression.


05.6.122

Conducteurs et câbles isolés pour installations.

Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle (PVC) de tension assignée au plus égale à 450/750 V.

06.3.005

Conducteurs et câbles isolés pour installations-Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle. Séries U-1000 R2V et Série U –1000 R12V.

06.3.006

Conducteurs et câbles pour installations. Conducteurs pour câblage interne isolés au polychlorure de vinyle.

Tension nominale250V (série légère) et 500V (série normale) série FCV et FCSV


06.3.032


Conducteurs et câbles pour installations. Câbles souples méplats isolés et gaines au polychlorure de vinyle pour guirlandes lumineuses de la classe II

 Tension nominale 300/500V


06.3.033

Conducteurs et câbles pour installations. Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de polychloropropène

Tension nominale 0,6/1KV


06.3.034

Conducteurs et câbles pour installations. Conducteurs et câbles comportant un revêtement métallique.


06.3.035

Conducteurs et fils entrant dans la construction électrique-Fils cuivres émaillés, de section circulaire, à haute propriété mécanique.

La norme couvre la gamme des dimensions de fils : grade 1 et grade 2

( 0,020 mm jusqu’à 5 mm compris) et grade 3 (0,080 mm jusqu’à 5 mm compris)

06.3.040

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750V.

 Conducteurs et câbles utilisés dans les installations d’énergie

(*) Ne pas confondre avec les rallonges dont la quantité est 100

06.3.111

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750V-Conducteurs isolés au silicone résistant à la chaleur.

 Conducteurs isolés au caoutchouc de silicone de tension assignée 300 /500 V

(*) Ne pas confondre avec les rallonges dont la quantité est 2000

06.3.113

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souple .

 Cordons souples sous tresse


06.3.114

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750V

Câbles de soudage à l’arc de tension assignée 100/100 V

06.3.116

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750V

Conducteurs présentant une résistance accrue à la chaleur, pour une température de l’âme de 110 °C, pour la filerie interne des appareillages électriques.

06.3.117

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750V

Câbles sous gaine en polychloroprène ou élastomère synthétique équivalent pour guirlandes lumineuses


06.3.118

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750V

Câbles monoconducteurs sans gaine pour installation fixe, ayant une faible émission de fumée et de gaz corrosifs

06.3.119

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750V

Câbles souples à isolation EPR et gaine polyuréthane

06.3.120

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750V

Câbles souples à isolation EVA

06.3.121

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750V

Câbles souples à isolation EPR résistant à la chaleur


06.3.122

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750V

Câbles souples à isolation monoconducteurs et multiconducteurs, sous gaine et isolation polymère réticulé, à faible émission de fumées et de gaz corrosifs


06.3.123

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750V

Câbles pour applications nécessitant une flexibilité élevée

06.3.124

Interrupteurs pour installation électriques fixes domestiques et analogues-Prescriptions générales.

La norme s’applique aux interrupteurs pour courant alternatif et continu à commande manuelle à usages courants :

- tension assignée ne dépassant pas 440V

- courant assigné ne dépassant pas 63A



06.6.001

Matériel pour installations domestiques et analogues interrupteurs et commutateurs de courant nominal supérieur à 10A - Interrupteurs et commutateurs pour tableaux.

06.6.002

Matériel de pose des canalisations, conduits (rigides et flexibles)

06.6.007


Matériel pour installations domestiques et analogues.

Fiches de prises de courant et socles mobiles de prolongateurs d’usage courant, de courant nominal 6A et de tension nominale 250V.


06.6.009


Matériel pour installations domestiques et analogues.

Fiches de prises de courant et socles mobiles de prolongateurs d’usage courant, de courant nominal 6A et de tension nominale 250V.

 Adaptateurs de conversion

 Socles mobiles multiples

 Cordons de prolongateurs


06.6.010




Matériel pour installations domestiques et analogues.

Prises de courant et prolongateurs 250V, 10/16A et 16A.



06.6.012


Disjoncteurs de protection contre les surintensités pour les installations domestiques et analogues.

Courant alternatif à 50Hz ou 60 Hz

Tension inférieure ou égale à 440V

Courant assigné ne dépassant pas 124 A

Pouvoir de coupure assignée ne dépassant pas 25000A



06.6.018

Disjoncteurs différentiels pour tableaux de contrôle des installations de première catégorie.

Bipolaire :

 Courant assigné au plus égale à 90 A

 Tension assignée égale à 250 V

 Courant différentiel résiduel maximal de 500 mA
Tétra polaire :

 Courant assigné au plus égale à 60 A

 Tension assignée égale à 440 V

 Courant différentiel résiduel maximal de 500 mA


06.6.022


Matériel de pose des canalisations- Conduits de section droite circulaire, isolants, cintrables, déformables et transversalement élastique- Types ICD et ICT.

 La norme s’applique aux conduits destinés à la protection des conducteurs et câbles dans les installations électriques.


06.6.038

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporés pour installations domestiques et analogues( DD)- Règles générales.

 La norme s’applique aux interrupteurs automatiques avec protection contre les surintensités incorporée, à courant différentiel résiduel, pour installations domestiques et analogues, ayant une tension assignée ne dépassant pas 440 V alternatifs, d’un courant assigné dépassant pas 125 A

06.6.071


Appareils électrodomestiques chauffants-Chauffe-eau fixes non instantanés.



06.7.003



Source d’éclairage électrique-Lampes à filament de tungstène pour l’éclairage général


06.7.005

Source d’éclairage électrique-Prescriptions de sécurité pour lampes à filament de tungstène pour usage domestique et éclairage général similaire.

 Puissance  200 W

 Tension nominale entre 50V et 250V

 Culot B15d, B22d, E14, E26d ou E 27



06.7.006

Source d’éclairage électrique-Lampes tubulaires à fluorescence pour l’éclairage similaire.

 Lampes à cathode préchauffée fonctionnant avec l’aide d’un starter

 Lampes à cathode préchauffée fonctionnant sans l’aide d’un starter

 Lampes à cathode non préchauffée fonctionnant avec l’aide d’un starter


06.7.009

Lampes à fluorescence à culot unique-Prescription de sécurité.

 La norme s’applique à toutes les lampes équipées de culot 2G7, 2GX7, GR8, G10q, 2G11, G23, GX23, G24, GX32 et 2G13


06.7.017

Piles électriques

06.7.020


Appareils d’éclairage -Ballasts pour lampes tubulaires à fluorescence.

 La norme s’applique aux ballasts complets ainsi qu’à leurs éléments constituants tels que les : inductances, transformateurs et condensateurs, à l’exception des condensateurs dont la capacité est égale ou inférieure à

0,1µF et qui sont noyés dans la matière de remplissage d’un ballast

sont concernés les lustres et autres appareils d’éclairage électriques munis d’un ballast


06.7.026




Appareils électrodomestiques chauffants-Règles de sécurité.
La présente norme s’applique aux appareils électriques de cuisson et de chauffage pour usages domestiques et analogues, il s’agit de :

Tables de cuisson électrique, réchauds électriques, appareils de cuisson électriques, radiateurs électriques, fours électriques, appareils de chauffage électriques, cafetière, bouilloires électriques, fers à repasser, résistances chauffantes, appareils pour les coiffeurs (sèches cheveux, appareils à rayonnement infra rouge..), stérilisateurs, fers à souder…….



06.7.030

Appareils de chauffage des locaux à accumulation.

La norme s’applique aux appareils de chauffage des locaux à accumulation principalement destinés à chauffer la pièce dans laquelle ils sont situés (chauffage direct)

La présente norme ne s’applique pas aux installations de chauffage par le plancher, ni aux unités chauffantes à encastrer ou destinées aux systèmes de chauffage central.



06.7.040

Prescriptions de sécurité pour lampes à incandescence- Lampes tungstène-halogène pour usage domestique et éclairage général similaire


06.7.065

Luminaires - Prescriptions générales et essais.


06.7.080

Luminaires fixes à usage général


06.7.081

Luminaires encastrés


06.7.082

Luminaires d’éclairage public


06.7.083

Luminaires portatifs à usage général


06.7.084

Luminaires – Projecteurs


06.7.085

Luminaires à transformateur intégré pour lampes à filament de tungstène.


06.7.086

Luminaires –Baladeuses


06.7.088

Luminaires pour prises de vues photographiques et cinématographiques (non -professionnels).


06.7.089

Luminaires pour piscines et usages analogues.


06.7.090

Luminaires –Guirlandes lumineuses.


06.7.092

Luminaires –Systèmes d’éclairage à très basse tension pour lampes à filament


06.7.093

Luminaires pour les unités de soins des hôpitaux et les maisons de santé.


06.7.094


Prescriptions de sécurité pour lampes à ballast intégré pour l’éclairage général.

06.7.102

Etiquetage des articles chaussants
09.5.100

Liants hydrauliques

10.1.004

10.1.005


Béton prêt à l’emploi préparé en usine

10.1.011




Appareils sanitaires en céramique émaillée


10.4.064

Robinets pour bouteilles à gaz de 12 et 35 kg

14.2.002

Régulateurs de pression de gaz pour appareils domestiques utilisant sous basse pression les combustibles gazeux


14.2.003



Brûleurs séquentiels équipant les tables des appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux

14.2.005

Appareils de cuisson domestiques encastrés utilisant les combustibles gazeux.


14.2.008

Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux :

La norme s’applique aux :

 Tables de cuisson indépendante

 Réchauds-fours

 Fours/grils

 Cuisinières


14.2.010


Appareils mobiles de chauffage à flammes fonctionnant au butane commercial-Appareils non raccordés à un dispositif spécial d’évacuation

Débit calorifique ne doit pas excéder 4650 W



14.2.013



Appareils mobiles de chauffage à combustion catalytique fonctionnant au butane commercial-Appareils non raccordés à un dispositif spécial d’évacuation.

Débit calorifique ne doit pas excéder 4650 W



14.2.014

Appareils de production instantanée d’eau chaude pour usage sanitaires utilisant les combustibles gazeux.

Tout appareil où le chauffage de l’eau est directement asservi au puisage


14.2.016


Appareils de production instantanée d’eau chaude pour usage sanitaire utilisant les combustibles gazeux à variation automatique de puissance.

Tout appareil où le chauffage de l’eau est directement asservi au puisage



14.2.017



Four à pain à usage domestique utilisant les combustibles gazeux.

Enceinte fermée permettant la cuisson du pain, de la pâtisserie……

14.2.040

Articles culinaires à usage domestique.

Autocuiseurs à usage domestique

Tout autocuiseur portable à usage domestique de volume brut inférieur ou égal à 25 l, dont la pression de régulation est supérieure à 4 kPa, avec un système de chauffage indépendant ou intégré.

14.2.041


Cuisson- Gaz- Combustibles solides.

Réchauds et lampes alimentés en pression directe au butane


14.2. 065

Appareils de réfrigération à usage ménager- Conservateurs de denrées congelées et congélateurs –Caractéristiques et méthodes d’essais.



ISO 5155


Appareils de réfrigération ménagers Réfrigérateurs ménagers avec ou sans

compartiment, basse température - Caractéristiques et méthodes d’essais.


ISO 7371


Réfrigérateurs à usage ménagers -Réfrigérateurs- Congélateurs - Caractéristiques et méthodes d’essais.



ISO 8187


Détendeur à réglage fixe à basse pression pour butane commercial à usage domestique construction – Fonctionnement- Essais


14.2.120

Installations d’hydrocarbures en récipients-Détendeur à réglage fixe, à basse pression pour propane commercial à usage domestique : construction –Fonctionnement- Marquage-Essais


14.2.121



Appareils de grande cuisine utilisant les combustibles gazeux.

Tout appareil de cuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeux destinés à la préparation des aliments et des boissons.

14.3.001


Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires –Coutellerie et orfèvrerie de table.

Partie 1 : exigences relatives à la coutellerie pour la préparation des denrées alimentaires


ISO 8442-1


Briquets, spécifications de sécurité.

La norme s’applique aux briquets : à essence, à gaz, jetable, rechargeable, réglable, non réglable, pour pipes à réglage automatique, auto extinguible, non extinguible automatiquement..

ISO 9994


Sécurité des jouets-Propriétés mécaniques et physiques.

Sécurité des jouets-Inflammabilité

Sécurité des jouets-Migration de certains éléments chimiques.


21.8.001

ISO

8124-2

ISO

8124-3



Tout produit ou matériel conçu ou manifestement destiné à être utilisé à des fins de jeu par des enfants d’un âge inférieur à 14 ans.
Sont visés: les poupées, les peluches, les poussettes - jouets, les tricycles, patinettes, chevaux à bascule, toboggans pour jardin, balançoires à bascule, jouets projectiles, imitations d’armes blanches, jouets nautiques, etc…….
Ne sont pas visés : les équipements destinés à être sur des terrains de jeux, les équipements sportifs, les poupées folkloriques et décoratives pour collectionneurs, ornements de noël, puzzles de plus de 500 pièces destinés aux spécialistes


Sécurité des jouets : Coffrets d’expériences chimiques et d’activités connexes.

Cette norme s’applique aux coffrets de chimie et aux coffrets additionnels. Elle couvre également les jouets permettant des expériences dans les domaines des sciences de la minéralogie, de la biologie, de la physique, de la microscopie et de l’environnement .

Tous les coffrets destinés aux enfants et qui contiennent une ou plusieurs substances et/ou préparations chimiques.


21.8.004

Sécurité des jouets : Jeux chimiques (coffrets) autres que les coffrets d’expériences chimiques.

Cette norme concerne les coffrets autres que les coffrets d’expériences de chimie.

Elle s’applique aux :

  • Coffrets de moulage à base de plâtre à modeler (gypse)

  • Matériaux céramiques et émaux à vitrifier fournis dans des ateliers miniatures en coffrets

  • Coffrets de pâte à modeler à base de PVC plastifié à durcir au four

  • Coffrets de moulage plastique

  • Coffrets d’inclusion

  • Coffrets pour le développement de photographies

  • Adhésifs, peinture, laques , vernis, diluants et produits de nettoyage (solvants) fournis ou recommandés dans les boîtes de maquette.




21.8.005

Crayons- Feutres pour enfants. Exigences de sécurité et essais.

Cette norme concerne les crayons feutres pour enfants

21.8.010

Sécurité des jouets électriques

Cette norme concerne l’ensemble des jouets électriques, d’une petite source de lumière alimentée par une pile bouton aux grandes voitures électriques dans lesquelles l’enfant peut s’asseoir (alimentées par des accumulateurs au plomb).

Cette norme s’applique également aux coffrets électriques et aux jouets pour lesquels l’électricité est utilisée pour des fonctions autres que la fonction principale


21.8.046

Vaisselle en céramique, vaisselle en vitrocéramique et vaisselle de table en verre en contact avec les aliments- Emission du plomb et du cadmium

Cette norme concerne les articles susceptibles d’être utilisé en contact avec les aliments, par exemple la vaisselle en porcelaine en vitrocéramique, en faïence fine et en terre cuite, vernie ou non. Les articles susceptibles d’être utilisés pour la préparation, le service et la conservation des aliments et des boissons, à l’exclusion des articles employés dans les industries alimentaires ou servant au conditionnement des aliments pour la vente, les articles en céramique employés comme emballage sauf dans le cas où l’article est prévu pour être conservé et utilisé par l’acheteur comme article en céramique.


ISO 6486

Articles en céramique en contact avec les aliments- Emission du plomb et du cadmium

Cette norme concerne les articles de cuisson en céramique destinés à la préparation d’aliments par cuisson. Sont exclus les articles en verre, en verre céramique ou émaillés.


ISO 8391

Produits céramiques :

Carreaux et dalles en céramiques


ISO 13006


Etiquetage des produits textiles et de l’habillement.

 La norme concerne : Les produits qui comprennent au moins 80% de leur poids en fibres textiles, les produits de l’habillement, les recouvrements dont les parties textiles représentent au moins 80% de leur poids



09.0.000


Pour les articles d’habillement :





Pour les sous-vêtements :






Pour les tissus  y compris les étoffes de bonneterie:




Pour les couvertures :





Pour les tapis :





Pour les tentes:





Emballage et étiquetage des équipements et accessoires automobiles

22.0.010

Batteries d’accumulateurs de démarrage au plomb

22.2.013

Accumulateurs électriques de 12 volts au plomb

22.2.017

Casques de protection pour usagers de motocycles, vélomoteurs et cyclomoteurs : Ecrans

22.8.118

Casques de protection pour usagers de motocycles, vélomoteurs et cyclomoteurs : Résistance au déchaussement et au vieillissement

22.8.119

Véhicules routiers, vitrages de sécurité : Essais mécaniques

ISO 3537



/18

similaire:

Liste des produits pour lesquels une attestation de controle iconRÉsumé Dans le contexte industriel actuel, l’innovation est une question...
«familiale» qui conçoit et fabrique des produits intégrant des éléments mécaniques, électroniques et informatiques dans le domaine...

Liste des produits pour lesquels une attestation de controle iconLaboratoire de Biologie médicale
...

Liste des produits pour lesquels une attestation de controle iconUne femme va dans une pharmacie, achète pour 2500F de produits amaigrissants....

Liste des produits pour lesquels une attestation de controle iconSkf s’ouvre aujourd’hui au marché du laboratoire avec une gamme unique...

Liste des produits pour lesquels une attestation de controle iconPourquoi L’hypnose pour le traitement des acouphènes ?
«mode par défaut». Ainsi, l’état hypnotique correspond à une activation cérébrale particulière médiée par le cortex cingulaire antérieur...

Liste des produits pour lesquels une attestation de controle iconDémarches systémiques & géographie humaine
«système» que lorsque nous utilisons «liberté», «justice», «amour» — et bien d’autres mots abstraits pour lesquels chaque situation...

Liste des produits pour lesquels une attestation de controle iconNotes pour une présentation sur l’infini et autres curiosités mathématiques
...

Liste des produits pour lesquels une attestation de controle iconArticle 2 : Prestations concernées
«tiers payant» objet de la présente convention, le patient choisira une clinique parmi celles figurant sur la liste des cliniques...

Liste des produits pour lesquels une attestation de controle iconAdresse de dépôt des candidatures
«cinpharm», société spécialisée dans la fabrication des produits pharmaceutiques, recherche des techniciens de laboratoire pour les...

Liste des produits pour lesquels une attestation de controle iconRÉsumé liste des personnes consultées par le commissariat géNÉral...








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
b.21-bal.com