La VI ième république Française








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La Première République, officiellement nommée République française, est le régime politique ayant dirigé la France entre septembre 1792 et mai 1804. Elle annonça une nouvelle ère de gouvernance en Europe. Le 21 septembre 1792, les députés de la Convention, réunis pour la première fois, décident à l'unanimité de l'abolition de la royauté en France. La République ne fut jamais officiellement proclamée. Le 22 septembre 1792, la décision est prise de dater les actes de l'an I de la République. Le 25 septembre 1792, la République est déclarée une et indivisible. La Première République passa par trois formes de gouvernement : La Convention nationale, entre le 21 septembre 1792 et le 26 octobre 1795, incluant la période dite de la Terreur (1793-1794). Le Directoire, entre le 26 octobre 1795 et le 9 novembre 1799, fondé par la Constitution de l'an III. Le Consulat, entre le 10 novembre 1799 et le 18 mai 1804. Issu du Coup d'État du 18 brumaire, il prend fin à la suite du couronnement de Napoléon Ier et l'instauration du Premier Empire. Dans la Constitution de l'an XII, il est précisé que le gouvernement de la République est confié à un empereur héréditaire. L'usage du nom de République tombe ensuite en désuétude.
La Deuxième République, aussi appelée Seconde République, est le régime politique de la France du 24 février 1848, date de la proclamation provisoire de la République à Paris, jusqu'au 2 décembre 1851, lors du coup d'État de Louis-Napoléon Bonaparte. Elle fait suite à la Monarchie de Juillet et est remplacée par le Second Empire. La Deuxième République est un régime original dans l'histoire de France d'abord par sa brièveté, ensuite car c'est le dernier régime à avoir été institué à la suite d'unerévolution. C'est enfin le régime qui applique pour la première fois le suffrage universel masculin en France et abolit définitivement l'esclavage dans les colonies françaises.
La Troisième République est le régime politique qui a succédé au Second Empire. Il s'agit d'une démocratie parlementaire créée le 4 septembre 1870, après la défaite de Napoléon III à la Guerre franco-prussienne. La Troisième République dura presque un siècle ! Elle survécut à la Première Guerre mondiale, mais l'invasion de la France par le Troisième Reich en 1940 y mit fin. Sa longévité est intéressante : aucun régime n'a duré aussi longtemps depuis la révolution française de 1789.
La Quatrième République est le régime politique de la France d'octobre 1946 à octobre 1958. Après la libération, la troisième république est décrédibilisée, incapable qu'elle fut de mener bataille contre l'Allemagne. De nouvelles institutions s'imposent pour beaucoup d'hommes politiques, et en particulier de Gaulle, l'homme du 18 juin, dont la popularité est immense. A la question des institutions, se pose le problème de la représentativité et de la légitimité du pouvoir, car aucun de ses hommes n'est élu. Après la guerre, la droite classique et le radicalisme qui ont gouverné avant la guerre sont discrédités. Les trois tendances politiques de la Résistance sont : le Parti communiste, qui a tiré un grand prestige de son rôle de force de résistance et de la victoire de l'URSS, la Section française de l'Internationale ouvrière qui regroupe les socialistes, et le Mouvement Républicain populaire d'inspiration démocrate-chrétienne.

La cinquième république est née le 4 octobre 1958. Les événements politiques et la crise du 13 mai 1958 ont entraîné le retour au pouvoir du général Charles de Gaulle. Nommé président du Conseil le 1er juin 1958, il charge une équipe préparer un projet de constitution, approuvé par référendum (81,69 % de « Oui ») le 28 septembre 1958, qui est devenu la Constitution du 4 octobre 1958 souvent appelée Constitution de la Cinquième République. Certains ont argué que cette cinquième république avait constitué un coup d'État, du fait qu'elle était anticonstitutionnelle car la quatrième République ne prévoyait pas la possibilité de modifier la constitution par référendum.
La Cinquième République accorde un pouvoir plus important au président de la République. Jusqu'en 2002, la durée du mandat présidentiel a été de 7 ans puis il est passé à 5 ans. Depuis la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, il ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs. Le texte voté en 1958 introduit une nouveauté dans le mode d'élection du président de la République, auparavant élu par la réunion de l'Assemblée nationale et du Sénat. Un référendum est organisé en 1962 par le président de Gaulle pour modifier à nouveau le mode d'élection du président de la République. Il introduit le principe de son élection au suffrage universel direct. Le premier scrutin de ce type a lieu en 1965 et se conclut par la réélection du général.
Le Parlement est constitué de l'Assemblée nationale, composée de 577 députés élus pour cinq ans au suffrage universel direct, et du Sénat, comprenant actuellement 343 sénateurs (ils seront 348 à partir de septembre 2011), élus pour six ans au suffrage indirect par les « grands électeurs » (députés, conseillers généraux, conseillers régionaux et les délégués des conseils municipaux). La constitution de 1958 instaure un Conseil Constitutionnel chargé de vérifier la conformité des lois avec la constitution. Les possibilités de saisine de cette instance seront de plus en plus nombreuses, notamment à partir de 1974.

La sixième république n’existe pas en 2011. Elle est une proposition de certains socialistes et du front de gauche, comprenant diverses sensibilités de la gauche à de la gauche traditionnelle. Ils considèrent qu'une des causes de l'abstention et de la dépolitisation réside dans les dysfonctionnements de la Ve République. Les conventionnels pointent l'absence de contrôle et donc de responsabilité politique pour tout ce qui concerne le président de la République. La Convention pour la 6e République prône donc un régime primo-ministériel, où les pouvoirs de contrôle du Parlement seraient accrus. Le président de la 6e République aurait un rôle d'arbitre, garant du bon fonctionnement des nouvelles institutions et ne serait pas élu au suffrage universel direct.
La Convention pour la 6e République travaille à des institutions publiques réformées qui garantiront une séparation effective des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire d’une part, des pouvoirs nationaux et locaux d’autre part, assurant ainsi à nos concitoyens, par des garanties de délibération, le libre exercice de leur souveraineté. Elle milite en faveur d’un accroissement significatif des droits des citoyens leur permettant de contrôler les décisions prises en leur nom, notamment par la constitution de contre-pouvoirs à l’exercice des fonctions administratives, judiciaires et électives.
« Nous n’irons pas plus loin dans quelques commentaires superflus, car les paroles parlent d’elles même. Quelles qu’elles soient, les républiques ont eu le mérite de changer la face du monde, donnant aux peuples des pouvoirs inconnus. Vous avez fait le constat qu’il fallait du temps pour émanciper l’homme, et que sans doute cela ne faisait que commencer. Vous avez émis l’espoir que l’intelligence humaine poursuive son œuvre d’anoblissement de l’homme, que les prochaines républiques permettent aux citoyens d’acquérir sinon la liberté mais la capacité à gérer au mieux le bien être de tous. Vous avez tous déclaré que la justice et l’équité étaient les mots les plus importants à retenir. Vous vous posez la question de la liberté car vous dites n’êtres pas dupes de la relativité de ce concept et que tous n’ont pas la même sensibilité ni le même besoin. Une fois de plus, vous êtes tous d’accord pour conserver une attention soutenue sur le danger d’imaginer un monde uniforme sous n’importe quel prétexte. Pour vous, c’est la diversité qui à toujours mené l’aventure humaine et la tentation de robotiser l’espèce doit être combattue.
Merci à tous de vos travaux. Comme à l’accoutumé, vous trouverez un document concernant le sujet à traiter ».
La devise Liberté, Égalité, Fraternité est issue de la Révolution française : elle apparaît dans le débat public avant la proclamation de la Première République, dès 1790, sur laquelle nous reviendrons ultérieurement. On a pu remarquer que les trois mots inscrits sur les frontons des mairies étaient déjà parmi ceux qu'affectionnaient, au XVIIIe siècle, les sociétés de pensée. Les francs-maçons usaient surtout d'Égalité et un peu moins volontiers de Fraternité.
Cette devise n’est pas nait d’un seul coup. Elle s’est faite en trois fois : la Liberté, concept le plus populaire des premiers jours de la Révolution, puis ensuite l'Égalité et enfin la fin de la période montagnarde pour voir donner sa chance à la Fraternité. Le premier à avoir formulé cette devise fut Maximilien de Robespierre. Le maire de la commune de Paris fit peindre sur les murs, le 21 juin 1793, la formule : La République une et indivisible - Liberté, Egalité, Fraternité ou la mort. La devise est mise à mal avec les principes mêmes de la République : elle disparait sous l'Empire et la Restauration avant de ressurgir avec la révolution de 1830.
Avec la révolution de 1848, la IIe République l’adopte comme devise officielle le 27 février 1848, grâce à Louis Blanc. La répression du soulèvement ouvrier de juin 1848 et le retour de l'Empire remettent en question la philosophie et la portée de ces mots. En 1880 la devise Liberté – égalité – fraternité apparaît sur les frontons de toutes les institutions publiques. Sous la IIIe République, la devise est adoptée comme symbole officiel de la République. Le régime de Vichy la remplace par la devise Travail, Famille, Patrie. Au milieu du XXe siècle elle s'inscrit durablement dans l'histoire de la République française, avec la constitution de 1946.
La liberté : La déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 définit ainsi la liberté : « La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la loi. ». La déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793 modifia cette définition par : « La liberté est le pouvoir qui appartient à l’homme de faire tout ce qui ne nuit pas aux droits d’autrui ; elle a pour principe la nature ; pour règle la justice ; pour sauvegarde la loi ; sa limite morale est dans cette maxime : Ne fais pas à un autre ce que tu ne veux pas qu’il te soit fait.
L’égalité : Deuxième terme de la devise de la République, le mot « égalité » signifie que la loi est la même pour tous, que les distinctions de naissance ou de condition sont abolies et que chacun est tenu à mesure de ses moyens de contribuer aux dépenses de l'État. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793 stipule que : « Tous les hommes sont égaux par nature et devant la loi. » Selon la déclaration des droits de l'homme de 1795, « L'égalité consiste en ce que la loi est la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. L'égalité n'admet aucune distinction de naissance, aucune hérédité de pouvoirs. » Il y a quand même une dimension sociale dans l'égalité, puisqu'elle résulte, selon Robespierre, de l'amour de la patrie et de la République, qui ne tolère pas l'extrême disproportion des richesses. L’égalité demande donc, pour le fondateur de la République, que l'héritage soit aboli, que chacun ait un travail et que l'impôt soit progressif. Rousseau définissait l'égalité, consubstantielle à la liberté, comme le fait que « nul citoyen ne soit assez opulent pour en pouvoir acheter un autre, et nul assez pauvre pour être contraint de se vendre. »
Fraternité : Troisième élément de la devise de la République, le mot Fraternité a été adopté sur proposition de Jean-Baptiste Belley. La fraternité est ainsi définie dans la Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen figurant en tête de la Constitution de l'an III (1795) : « Ne faites pas à autrui ce que vous ne voudriez pas qu'on vous fît ; faites constamment aux autres le bien que vous voudriez en recevoir » Pendant la Révolution française, « la fraternité avait pleine vocation à embrasser tous ceux qui, français mais aussi étrangers, luttaient pour l’avènement ou le maintien de la liberté et de l’égalité ». Selon Paul Thibaud, philosophe et ancien directeur de la revue Esprit, « Autant la liberté et l'égalité peuvent être perçues comme des droits, autant la fraternité est une obligation de chacun vis-à-vis d'autrui. C'est donc un mot d'ordre moral. »
Et voila. Cette réunion s’était terminée parfaitement. Je n’étais pas dupe. Cette espèce d’harmonie ne pouvait pas durer, car à un moment ou un autre les divisions ou des discussions plus animés pouvaient surgir. Peut être faudrait-il changer le mode opératoire de nos discussions, car en fait, les discussions à cent n’étaient plus très faciles du fait des interventions de plus en plus passionnées. Pour la prochaine fois, je décidais donc de proposer de travailler par petits groupes ce qui nécessitera un autre endroit. Ce n’était pas définitif. L’expérience nous fera prendre les bonnes décisions.


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