Type d’Opération 44 du Programme de Développement Rural centre val de loire 2014-2020








titreType d’Opération 44 du Programme de Développement Rural centre val de loire 2014-2020
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Le cas échéant, la DDT pourra demander des pièces supplémentaires jugées nécessaires à l’instruction du projet.

Fait à _________________________________ le ____________________________
Nom, prénom et signature(s) du demandeur gérant, du représentant légal ou, pour un GAEC, de chaque associé.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à instruire votre dossier de demande d’aide publique. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification touchant les informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser au service instructeur.

Annexe 1 : orientation principale de l’exploitation et du projet


OTEX

Code OTEX

Orientation principale de l’EXPLOITATION

Cochez la case concernée

Orientation principale du PROJET

Cochez la case concernée

Céréales oléoprotéagineux et plantes sarclées (grandes cultures)

13 (sauf 1320)

1410/1420





Légumes frais de plein champ

1430





Plantes à parfums, aromatique et médicinales

49-1





Maraîchage (dont melon et fraise)

28





Fleurs et horticulture diverse (dont champignon, etc..)

29





Viticulture d'appellation

37





Autre viticulture

38





Arboriculture

39-1





Autres fruits en cultures pérennes

39-3





Polyculture

60





Bovins lait

41





Bovins viande naisseur

42-1





Bovins viande engraisseur

42-2





Veaux de boucherie

42-4





Bovins lait et viande

43





Ovin lait

4410-1





Ovin viande

4410-2





Caprin lait

4430-1





Caprin viande

4430-2





Autres herbivores (dont chevaux)

44-1





Truies reproductrices

5011





Porc engraissement

5012 et 5013





Poules pondeuses

50-1





Poulets de chair

50-2





Palmipèdes foie gras

50-3





Autres palmipèdes

50-4





Autres volailles

50-5





Lapins

50-6





Abeilles

8231





Autres animaux

44-2





Polyélevage orientation herbivore (y compris chevaux)

71





Polyélevage orientation granivore

72





Grandes cultures et herbivores (polyculture élevage)

81





Autres associations (hors abeilles)

82 (sauf 8231)





Exploitations non classées (C.A. = 0)

90






NB : L’orientation principale de l’exploitation se base sur le chiffre d’affaires de la production concernée. Celui-ci doit dépasser les 2/3 du total du chiffre d’affaires de l’exploitation (année N-1 par rapport à l’année de dépôt du projet).

1 A renseigner sur la base de la déclaration de surface PAC ou à défaut sur la base du relevé parcellaire MSA.

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