Glossaire, abréviations et autres informations de base Mise à jour : voir nom du fichier








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Ph. Garnier – IA-IPR Biotechnologies [Biochimie – Biologie] - 1038.doc - sans prétention à l’exhaustivité et à l’absence d’erreurs…

Glossaire, abréviations et autres informations de base
Mise à jour : voir nom du fichier


Document libre de droits, validé par l’IGEN, dont l’usage en tant que référence est conseillé. Il est amené à évoluer dans le fond et le contenu : la date de mise à jour est un critère important.

La consultation des ressources de l’internet a été largement mise à profit, notamment les nombreux sites institutionnels et leurs ressources. Hélas, le rédacteur a parfois été négligent et présente ses excuses, notamment pour ce qui semble apparemment évident : les sites visités n’ont pas nécessairement laissé de traces car ils ont servi de base à une rédaction synthétique.

Des choix ont été faits et ne seront remis en cause qu’à la suite d’une requête et d’échanges contradictoires qui déboucheront sur un consensus, mais toutes les propositions d’évolution et d’additions seront les bienvenues.

Il n’y a donc pas de sitothèque systématique. Cela resterait à faire mais surtout entretenir !

Requêtes et contributions à adresser à Philippe Garnier, IA-IPR de Biotechnologies (ph.garnier@ac-toulouse.fr).

Actif

Le principe actif est la molécule qui, dans une formule, possède un effet prouvé.

Cette substance est, la plupart du temps, en très faible proportion dans le produit par rapport aux excipients.

Additif

Produit incorporé à une formulation… pour en améliorer la présentation, la conservation ou tout autre qualité accessoire (texture, arôme, sapidité…).

Adjuvant

Produit auxiliaire incorporé à une formulation et destiné à en améliorer, renforcer ou compléter la fonction principale. Sa présence est souvent indispensable à la fabrication.

AFNOR

Association française de normalisation. Organisme officiel français, membre de l'Organisation internationale de normalisation (ISO) auprès de laquelle il représente la France.

AFSSA

AFSSET

L’ordonnance n° 2010-18 du 7 janvier 2010 (JORF du 08/01/10) porte création d'une agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, issue de la fusion de l'Afssa (Agence française de sécurité sanitaire des aliments) et de l'Afsset (Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail).

L'Afssa est un établissement public indépendant de veille, d'alerte, d'expertise, de recherche et d'impulsion de la recherche qui contribue à la protection et à l'amélioration de la santé publique, de la santé et du bien-être des animaux, de la santé des végétaux et de l'environnement.

En juillet 2009, la loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires a confié à l'Afssa « la mise en œuvre du système de vigilance sur les nouveaux aliments, les compléments alimentaires, les aliments qui font l'objet d'adjonction de substances à but nutritionnel ou physiologique ainsi que sur les produits destinés à une alimentation particulière ».

http://www.afssa.fr/ http://www.afsset.fr/ Voir ANSSAET

AFSSaPS

Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé. Cette agence se consacre à assurer la sécurité sanitaire des médicaments, des produits biologiques et aussi des dispositifs médicaux en France. Les produits cosmétiques figurent dans la rubrique Cos http://www.afssaps.fr/

http://www.afssaps.fr/Produits-de-sante/Produits-cosmetiques).

Noter que les produits cosmétiques y sont intégrés aux produits de santé…

Par décret n° 2012-597 du 27 avril 2012, l’AFSSaPS est remplacée par l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM).

Alicament

Contraction de médicament et aliment.

Aliment combinant la notion d'aliment et de médicament dans le cadre d'une alimentation fonctionnelle. Il est censé réduire les risques ou prévenir l'apparition de certaines maladies, à l'aide de substances contenues dans un produit de consommation courante.

Alicament, médicaliment et nutraceutique (voir ce terme) sont des néologismes de l'industrie agro-alimentaire. Au Canada le terme a été supplanté par « aliment fonctionnel », traduction littérale du terme anglais « functional food ».

Allégation

Ou claim

Revendication, au sens de revendiquer une ou plusieurs propriétés déclarées appartenir à un produit.

Une allégation doit être prouvée par des tests in tubo, in vitro ou tests cliniques in vivo, ex vivo (toxicologie chez l'animal ou sur culture, effets chez l'homme).

ANSES

Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail.

ANSM

Voir AFSSaPS.

Autorisation de mise sur le marché

AMM

L'AMM est l'accord donné à un titulaire des droits d’exploitation d’un médicament fabriqué industriellement pour qu’il puisse le commercialiser.

L’AMM est délivrée soit par les autorités nationales compétentes :

  • ANSM pour la France ;

  • Direction générale du médicament (DGM) pour la Belgique ;

  • Swissmedic pour la Suisse ;

  • Agence européenne des médicaments (EMA) en cas de procédure européenne centralisée ;

  • FDA aux États-Unis.

La démarche évalue l’efficacité et le rapport bénéfice / risque.

L'AMM est intégrée au dispositif de pharmacovigilance.

Il n'existe pas d'autorisation préalable de mise sur le marché pour les produits cosmétiques. Les textes exigent l’absence de nocivité pour la santé, fabricants devant garantir que leurs produits satisfont aux exigences législatives, réglementaires et ne présentent donc aucun danger pour la santé.

Le fabricant (ou son représentant) responsable de la mise sur le marché du produit fini doit s’assurer de la sécurité de son produit et constituer un dossier technique à tenir à disposition des autorités de contrôle (adresse indiquée sur l’emballage). Ce dossier précise, entre autres, les formules qualitative et quantitative du produit, la description des conditions de fabrication et de contrôle, l’évaluation de la sécurité pour la santé humaine.

L'ANSM encadre l'évaluation de la qualité et de la sécurité d'emploi des produits cosmétiques. Pour ces missions, elle dispose d'experts internes et externes, d'équipes d'inspecteurs, de laboratoires d'analyse, et peut prendre des mesures de police sanitaire en cas de risque pour la santé publique. Par ailleurs, l’Agence organise un système de vigilance afin de surveiller les effets indésirables résultant de l’utilisation de produits cosmétiques.
Les contrôles sur les cosmétiques s'effectuent en général en coordination avec l’ANSSAET (voir DGCCRF) et les DRASS (voir ce terme. Les DRASS dont remplacées par l’ARS dans cette mission).

Analyse sensorielle

Évaluation sensorielle

Voir descripteur

L'homme en tant qu’instrument de mesure…

La norme française NF ISO 5492 définit l'analyse sensorielle comme « l'examen des propriétés organoleptiques d'un produit par les organes des sens », soit les organes de la vue, de l’ouïe, de l’odorat, du goût, du toucher, notamment dans les domaines où les sens apportent une certaine valeur ajoutée par rapport aux mesures physico-chimiques usuelles.

On parle également de sensométrie ou de métrologie sensorielle, ce qui revient à dire que l’analyse sensorielle consiste à étudier d'une manière ordonnée et structurée les propriétés d'un produit afin de le décrire, le classer ou l'améliorer d'une façon objective et rigoureuse.

Pour dégager des tendances précises, cette approche, fondée sur le recueil et le traitement des sensations d'un nombre significatif, représentatif (panel) de personnes, nécessite un cadre rigoureux, un outil informatique adapté qui permette à la fois d'organiser les séances, d'enregistrer et d'archiver les réponses et d'analyser les résultats.

Deux types d’études sensorielles complémentaires peuvent alors être distinguées :

  • Études qualitatives qui s’inscrivent dans le cadre du développement marketing produit avec une approche consommateur, hédonique ;

  • Études quantitatives qui utilisent des outils statistiques et un traitement numérique, l’approche se voulant plus « métrologique ».

Voir Fizz.

ANSSAET

L'AFSSA, l'AFSSET, la DSV, la DGCCRF ont été être rassemblés au sein d’une structure unique, l'ANSSAET.

L’ANSSAET, super Agence aux pouvoirs considérables, est chargée depuis le 1er juillet 2010 de la sécurité des secteurs de l’alimentation, de l’environnement et du travail. L’objectif de cette fusion est d’éviter les redondances et donner plus de cohésion et d’homogénéité aux outils d’expertises des différentes agences précédentes : AFSSA, agence de sécurité alimentaire et AFSSET, agence de la sécurité de l’environnement et du travail.

L’ANSM reste indépendante, mais les travaux de l’ANSSAET auront des répercussions sur la sécurité des professionnels de santé.

Arbre phylogénétique

Phénogramme

La longueur des branches dépend de la distance génétique et représente donc le degré de parenté entre les taxons étudiés. Cette technique se base sur le calcul d'un indice de similitude globale (ISG) qui est défini après l'analyse de nombreux caractères (morphologiques, anatomiques, moléculaires...).

ARPP

Voir Visa PP

Autorité de régulation professionnelle de la publicité.

Le 25 juin 2008, l’ARPP a succédé au BVP.

Organisme de régulation professionnelle de la publicité en France, l’ARPP a pour but de mener toute action en faveur d’une publicité loyale, véridique et saine, dans l’intérêt des consommateurs, du public et des professionnels de la publicité.

Le dispositif de régulation professionnelle de la publicité est un système concerté, ouvert à la société civile et aux consommateurs. Il regroupe, autour des services opérationnels de l’ARPP, trois instances associées : le Conseil de l’Éthique Publicitaire, le Conseil Paritaire de la Publicité et le Jury de Déontologie Publicitaire.

http://www.arpp-pub.org/

AQCQ

Assurance Qualité – Contrôle Qualité : voir ces termes.

Assurance Qualité

AQ

La notion d’assurance qualité est née simultanément avec les normes de certification d’entreprises de la série ISO 9000. Elle se comprend par ses origines : certaines entreprises comme celles de l’aviation se fournissaient auprès de fabricants de pièces détachées parfois complexes. Pour être sûr de la qualité des pièces produites, le constructeur détachait les personnels chargés des contrôles qualité et des essais chez ses fournisseurs.

Cette situation était justifiée par les besoins de sécurité des avions dont les pannes en vols peuvent devenir catastrophiques.

Ce procédé, très coûteux, posait des problèmes aux fournisseurs amenés à gérer des personnels qui leur étaient indépendants sur le plan hiérarchique car venant d’entreprises clientes.

Des alternatives auraient été possibles :

  • Établir un cahier des charges  avec les fournisseurs dont l’application aurait pu être surveillée par des audits à compte client. Mais les comportements au moment des audits peuvent cacher le quotidien ;

  • Effectuer chez le client des contrôles à réception des produits à leur arrivée mais ils ne peuvent l’être que par sondage (de plus, certains contrôles sont destructeurs).

La solution à ce problème d’incertitude concernant la qualité a été résolue par la certification des fournisseurs d’après un référentiel établi par des professionnels : les normes de la série ISO 9000. La certification attribuée par des organismes accrédités vise à donner confiance aux clients car les exigences pour la qualité seront satisfaites.

Autrement dit, on peut résumer en termes techniques : garantie du maintien d'un certain niveau de qualité, fonction des objectifs visés, déclinée sous la forme d'un référentiel documentaire formalisant les méthodes mises en œuvre à cet effet. La norme 8402-94 définit l’assurance qualité comme l’ensemble des activités préétablies et systématiques mises en œuvre dans le cadre du système qualité.

L'assurance qualité a donc pour but de rassurer le client sur la qualité de la prestation de l'entreprise. Elle se décline sous la forme d'un «manuel d'assurance qualité», récapitulant la politique qualité de l'entreprise.

La certification ou accréditation est une reconnaissance écrite d'un tiers indépendant de la conformité à un niveau de qualité. La certification se fait généralement par rapport à une norme, souvent internationale : ISO 9000 (ISO 9000, ISO 9001, IS0 9004, ISO 10011)…

ARS

Agence régionale de santé

La loi HPST du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, crée, dans son article 118, les Agences Régionales de Santé, pilier de la réforme du système de santé.

Les ARS assurent un pilotage unifié de la santé en région, afin de mieux répondre aux besoins et d’accroître l’efficacité du système.

La stratégie d'une ARS est définie dans son projet régional de santé (PRS).

Benchmarking

Méthode qui consiste à prendre un concurrent (ou un autre acteur du marché) comme référence, pour mener des comparaisons rapprochées entre produits, services ou méthodes de production.

En français : parangonnage.

Bio-labels

Les labels, garantie de qualité ?

La différence entre un cosmétique naturel, bio et un produit classique, vient de la qualité de ses ingrédients et de celle du processus de fabrication, qui en général vise à respecter l’individu et le consommateur en utilisant des matières nobles.

Des labels ont pour ambition d’établir des règles strictes garantissant aux consommateurs la qualité des produits cosmétiques.

Le label AB concerne uniquement l’ensemble de l’agriculture biologique et non pas la production des produits cosmétiques et/ou d’hygiène.

Sans prétendre à l’exhaustivité, suivent des informations sur les labels « BDIH », « Nature et Progrès », « Ecocert ».

Il existe aussi deux autres grands labels : AIAB (en Italie) et Oasis aux États-Unis.

  • Label BDIH

BDIH est l’association fédérale des entreprises commerciales et industrielles allemandes pour les médicaments, les produits diététiques, les compléments alimentaires et les soins corporels.

Cette association a été créée en 1951 par des entreprises de fabrication et de commercialisation. Son siège est à Mannheim et elle rassemble plus de 440 entreprises.

BDIH est organisé en association européenne.

Le cahier des charges « cosmétiques naturels contrôlés » du BDIH interdit :

  • Les matières premières issues de la pétrochimie ou d’origine animale

  • Les colorants

  • Les parfums de synthèse

BDIH exige des huiles essentielles et des huiles végétales provenant de l’agriculture bio certifiées par le label AB. Plus que le « bio », BDIH favorise le « naturel ».
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