Manuel d’accréditation








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Ont participé
Les membres du groupe de travail « Hospitalisation à domicile »

Mme Annick BIJU-DUVAL, Directeur de soins, HAD de Nice et sa région, Nice.

M. Eric DUBOST, Directeur de soins, Soins et santé, Caluire et Cuire.

Mme Martine GILLER, Cadre supérieur de santé, Santé service, Puteaux.

M. Claude FONQUERNIE, Directeur-adjoint, CH des Pyrénées, Pau.

Mme Yvette HANNO, Directrice qualité, HAD AP-HP, Paris.

M .le Dr Guy BON, Médecin coordonnateur, HAD de Nantes et sa région, Nantes.

Mme le Dr Lydie NICOLAS, HAD, Centre Hospitalier de Grenoble, Grenoble.

M. le Dr Daniel d’HÉROUVILLE, HAD, Fondation de la Croix Saint-Simon, Paris.

Mme Marie-Paule BRU, HAD, UDSMA, Rodez.
Les membres du groupe de travail « Médecine et chirurgie »

M. Jacques MOPIN, Représentant d’usagers, UFC Que Choisir, Paris.

Mr Yvon BERTEL VENEZIA, Directeur général, Polyclinique Dubois, Lille.

Mme Virginie VALLAR, Directeur adjoint, Hôpital Léopold Bellan, Paris.

M. le Dr Antoine LAMBERT, Médecin généraliste de ville, Calais.

M. le Dr Gérard BLEICHNER, Médecin urgentiste, centre hospitalier d’Argenteuil.

M. le Dr Jean-François DÜRR, Médecin généraliste, Hôpital de Freyming-Merlebach.

M. le Dr Michel GREHANT, Cardiologue, Figeac.

M. le Dr Philippe LEMAIRE, Chirurgien, Polyclinique Les Bleuets, Reims.

M. le Dr Jean-Louis BLACHE, Médecin anesthésiste, Institut Paoli Calmettes, Marseille.

Mme Martine IMBERT, Directeur de soins, Centre hospitalier de Poitiers.

Mme Catherine DUMARTIN-RINCO, Secrétaire médicale, Centre hospitalier Pellegrin, Bordeaux.

M. le Pr Philippe ARNAUD, Pharmacien, Hôpital Charles Nicolle, Rouen.

M. le Dr Hervé LECLET, Radiologue, Institut Calot, Berck-sur-Mer.
Les membres du groupe de travail « Soins de suite et réadaptation »

M. Jacques PAULUS, Représentant d’usagers, Association Française contre les Myopathies (AFM) Evry.

M. Michel DELCEY, Représentant d’usagers, Association des Paralysés de France (APF), Paris.

M. Abdelfattah AMARA, Directeur, Clinique médicale de Saclas.

M. Renaud COUPRY, Directeur, Centre de rééducation et de réadaptation La Chataîgneraie, Menucourt.

M. le Dr Daniel DEPARCY, Médecin en réadaptation fonctionnelle, Centre hospitalier général de Tourcoing.

M. le Dr Alain CORMERAIS, Médecin en réadaptation fonctionnelle, CRRF de Kerpape, Ploëmeur.

M. Eric LE PAGE, Éducateur, Centre de postecure Marien Bronn, Lobsann.

M. le Dr Philippe de NORMANDIE, Chirurgien, Hôpital Raymond Poincaré, Garches.

Mme Catherine BOURRELLIS, Ergothérapeute, Hôpital Broca, Paris.

Mme Joselyne MAGNE, Psychologue, Hôpital Cochin, Paris.

M. Jacques MARTY, Kinésithérapeute, SESMAS, Collioure.

M. Pierre TRUDELLE, Kinésithérapeute, Paris.

Mme Yolande PERDEREAU, Diététicienne, Centre de l'Arche, Saint-Saturnin.
Les membres du groupe de travail « Soins de longue durée »

Mme BÉGORRE, Représentante d’usagers, Vice-présidente CORERPA-IDF.

M. Raoul de PLINVAL, Représentant d’usagers, Vice-président CORERPA-IDF.

M. Francis LAFORTUNE, Directeur, Centre hospitalier général d’Étampes.

Mme Sylvaine CÉLERIER, Directeur, Hôpital local de Nontron.

M. le Dr Richard HUGUET, Gériatre, Clinique de La Porte verte, Versailles.

Mme le Dr Sophie HAULON, Gériatre, Hôpital Broca, AP-HP, Paris.

M. le Dr Christophe TRIVALLE, Spécialiste douleur, Hôpital Paul Brousse, Villejuif.

Mme Annie KLAVINSKI, Cadre infirmier, Centre de gériatrie Beauséjour, Hyères.

Mme Régine MONNIER, Infirmière, Hôpital gérontologique Bateliers, Lille.

Mme Anne-Françoise VENANT, Diététicienne, Hôpital nord, CHU, Cébazat.


Les membres du groupe de travail « Gestion des ressources humaines »

Mme Noëlle KOBRINE, Représentante d’usagers, Charenton Le Pont.

M. Daniel JANCOURT, Directeur des ressources humaines, AP-HP, CHU de Kremlin-Bicêtre.

M. Jean-Baptiste HAGENMULLER, AP-HP, Directeur du projet et des affaires médicales, Hôpital Saint-Antoine, Paris.

Mme Josiane SAMMUT, Directeur des ressources humaines, CMC de la Porte de Pantin, Paris.

M. André DESLYPPER, Directeur, Polyclinique de Courlancy, Reims.

M. Alain LAURENT, Directeur, Clinique Sainte-Anne, Langon.

Mme Geneviève DAVID, Directeur des soins, Centre hospitalier universitaire d'Angers.

Mme Mireille DUCROS, Directeur des soins, Clinique Clairval, Marseille.

Mme Elisabeth PLANCHENAULT, Directeur des soins, Centre régional de lutte contre le cancer Val d'Aurelle, Montpellier.

M. le Dr Jean-Luc BARON, Président de CME, Clinique Clémentville, Montpellier.

M. le Dr Alain BROUSSE, Président de CME, Centre hospitalier de Dôle.
Les membres du groupe de travail « Qualité et prévention des risques »

Mme le Dr Florence ASSELINEAU, médecin - anesthésiste, Clinique privée, Limoges.

M. le Dr Marc ATTIA, directeur, CMC de Parly II , Le Chesnay.

Mme Anne BAZIN, responsable qualité, Clinique Pasteur, Toulouse.

Mme Chantal BICOCCHI, biovigilance, Hôpital Beaujon, Clichy.

Mme Marie-Françoise DUMAY, cadre infirmier supérieur, chargée de la prévention des risques, Hôpital Saint-Joseph, Paris.

Mme Martine ERB, cadre infirmier, hygiéniste, Centre Hospitalier Universitaire, Lille.

M. le Pr Patrice François, PUPH en santé publique, Centre Hospitalier Universitaire, Grenoble

M. le Dr David FRITSCH, service gestion des risques, société hospitalière d’assurances mutuelles (SHAM), Lyon.

Mme le Dr Françoise HARAMBURU, responsable pharmacovigilance, Hôpital Pellegrin, Bordeaux.

M. Alain GUEY, ingénieur, conseiller technique, département accréditation, qualité et gestion des risques, Hospices Civils, Lyon.

M. le Dr Patrick JAMBOU, Président du CLIN, médecin, service infectio-vigilances, Hôpital de Cimiez, Nice.

Mme le Dr Annie-Pierre JONVILLE-BERA, médecin, service de pharmacologie, CHRU Bretonneau, Tours.

Mme le Dr Marie-Laure PIBAROT, SEQUASS, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP/HP), Paris.

Mme Frédérique POTHIER, représentante des usagers, Association « Le Lien », Courtaboeuf.

M. le Dr Jean-Luc QUENON, chef de projet en gestion des risques, Comité de Coordination de l’Évaluation Clinique et de la Qualité en Aquitaine (CCECQA), Hôpital Xavier Arnozan, Pessac.

Mme Catherine ROUET, cadre hygiéniste, Polyclinique Rennaise, Saint-Grégoire.
Les membres du groupe de travail « Prise en charge du patient en santé mentale »

Mme Aude CARIA, responsable Maison des Usagers, CH Saint-Anne, Paris.

M. Jean CAUCHON, chef du service de pharmacie, Fondation « Saint-Sauveur », Picauville.

M. Marc CHAZEAUD, infirmier IDE, Centre Hospitalier de l’Esquirol, Limoges.

M. Arnaud COLAS, psychologue clinicien, Maison d’Arrêt Charles 3, Nancy.

Mme Claudine DROUIN, directrice des soins, responsable qualité, MEDIPSY, Rennes.

Mme Claude FINKELSTEIN, Présidente de la Fédération Nationale d’(ex) patients en psychiatrie (FNAP), Paris.

Mme Marie-Thérèse GAULARD, infirmière, Clinique de l’Espérance, Rennes.

M. le Dr Pierre GODART, psychiatre, Centre Hospitalier Spécialisé, Pau.

M. Jean-Philippe GUIHARD, ergothérapeute, CHS, Plouguernevel.

M. le Dr Claude JACOB, psychiatre, CHS de Jury-les-Metz, Metz.

Mme Liliane JAKUBIAK, responsable qualité, EPSM de Lille-Métropole, Armentières.

Mme Suzanne JUST, directrice, Clinique Saint-Luc, Nice.

Mme Martine LEEDS, assistante sociale, Établissement Public de Santé ERASME, Antony.

Mme Martine MAUGUEN, cadre de santé en psychiatrie, Hôpital d’Instruction des Armées Percy, Clamart.

Mme Evelyne MOLLARD, psychologue clinicienne, Hôpital neuro-chirurgical, Lyon.

Mme le Dr Diane PURPER-OUAKIL, pédopsychiatre, CHU R. Debré, Paris.

M. le Dr Pierre RANCE, psychiatre, Clinique « Mon Repos », Marseille.

Mme Isabelle ROBINEAU, responsable qualité, Centre hospitalier spécialisé de Ville Evrard, Neuilly-sur-Marne.

M. Jean-Pierre STAEBLER, directeur, CH de la Haute Marne, Hôpital André Breton, Saint-Dizier.

M. le Pr Jean-Louis TERRA, psychiatre, CH « Le Vinatier », Bron.

M. le Dr Patrice VAN-AMERONGEN, membre de l’Union Nationale des Familles de Malades Mentaux (UNAFAM), Noisy-le-Roi.
Les membres du groupe de travail « Prise en charge du patient en périnatalité »

M. le Dr Guy BERCAU, gynécologue, Hôpital « Notre-Dame de Bon Secours », Paris.

Mme Clara CAVASINO, directrice du service maternité, Clinique de l’Yvette, Longjumeau.

Mme Annie CHARPENTIER, cadre de santé, CH, Saint-Quentin.

Mme Marie DUNYACH, directrice, Hôpital Robert Debré, Paris.

M. Gilles GAEBEL, représentant des usagers, Collectif Inter Associatif pour la Naissance (C.I.A.N.), Carrières-sur-Seine.

Mme Laetitia ALI, représentante des usagers, Confédération Syndicale des Familles (C.S.F.), Paris.

M. le Dr Claude LARDEUX, pédiatre, CH, Longjumeau.

Mme Fadila MAATA, représentante des usagers, Union des Femmes Civiques et Sociales (U.F.C.S.), Paris.

Mme Ghislaine MARCAULT, sage-femme, CHU, Poitiers.

M. le Dr Jean MARTY, gynécologue-obstétricien, Clinique Claude Bernard, Albi.

M. le Dr Daniel MIGUET, médecin - anesthésiste, Clinique Michelet, Saint-Etienne.

Mme Dr Maryse PALOT, médecin - anesthésiste, CHU « Maison Blanche », Reims.

Mme Françoise PEREZ, sage-femme, Clinique Champeau, Béziers. 
Les membres du groupe de travail « Management de l’établissement et des secteurs d’activité »

M. le Pr Gérard VIENS, ESSEC, Cergy-Pontoise.

Mme Sophie BEAURAIN, directrice, Clinique Clairval, Marseille.

M. le Dr Pierre BLANC, Président de la CME, Centre Hospitalier, Angoulême.

M. Loïc GEFFROY, sous-directeur, direction des Hôpitaux, Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées, Paris.

M. le Pr Yves HELOURY, Président de la CME, Centre Hospitalier Universitaire, Nantes.

Mme Sylviane GUYOMARC’H, directrice des soins infirmiers, Clinique du Pont de Chaume, Montauban.

M. Alain MICHEL, directeur, Centre Hospitalier, Niort.

Mme Nicole MONSTERLET, directrice des soins infirmiers, Centre Hospitalier de Saint-Anne, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Paris.

M. Jean-Jacques MONTEIL, directeur général, Institut Mutualiste Montsouris, Paris.

Mme Ivane PANSARD, directrice des soins infirmiers, Hôpital Raymond Poincaré, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, Garches.

M. Jean-Jacques ROMATET, directeur général, Centre Hospitalier Universitaire, Nice.

M. Pierre SAVIN, directeur général, Polyclinique, Bordeaux.

M. le Dr Paul STROUMZA, directeur médical, Clinique « Résidence du Parc », Marseille.
Les membres du groupe de travail « Gestion du système d’information »

Mme Karima BOURQUARD, directrice de projet, Groupement pour la modernisation du système d’information hospitalier (GMSIH), Paris.

Mme Sophie CARLI-BACHER, directrice de projet, Groupement pour la modernisation du système d’information hospitalier (GMSIH), Paris.

M. Max BENSADON, Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, Paris.

M. Denis DUCASSE, Adjoint au chef du bureau des systèmes d’information hospitaliers, Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées, Paris.

M. Hugues DUFEY, directeur, Groupement pour la modernisation du système d’information hospitalier (GMSIH), Paris.

M. Michel FEUGAS, directeur adjoint, Groupement pour la modernisation du système d’information hospitalier (GMSIH), Paris.




  • Les membres des groupes de relecture


Mme Laure ALBERTINI, Chargée de mission, Centre d’éthique clinique, Hôpital Cochin, Paris.

M. René AMALBERTI, Directeur du département sciences cognitives et ergonomie, IMASSA, Brétigny-sur-Orge.

Mme Patricia AMIOT, Directeur des soins, CH Poissy-St-Germain, Poissy.

Mme Nadine BARBIER, Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH-IDF), Paris.

M. le Dr Pierre-Jean BARGNOUX, Pharmacien Biologiste, Centre Jean Perrin, Clermont-Ferrand.

Mme Nicole BERTINI, Chargée de mission accréditation, CH de Fleyriat, Bourg-en-Bresse.

Mme le Dr Josseline BERTRAND-BARAT, Praticien hospitalier, Pharmacienne, Centre hospitalier Pellegrin, Bordeaux.

M. le Dr Patrice BLONDEL, Chef du service de bactériologie, CH général de Saint-Denis.

M. Philippe BOURREL, Directeur des soins, CHU de Nantes.

Mme Carine CAMBY, Directeur général, Établissement français des greffes, Paris.

M. David CAUSSE, Responsable du pôle vieillesse, handicap, enfance, insertion, Fédération hospitalière de France, Paris.

Mme Françoise CHEVROLLE, DCSSA, 00459 Armées.

M. Gérard DELAHAYE, Directeur, Centre hospitalier Philippe Pinel, Amiens.

M. Olivier DENHAENE, Service juridique, Association française contre les myopathies, Évry.

M. le Dr Jean-Paul DUMAS, CHU - Hôpital du Bocage, Centre d'explorations fonctionnelles, Dijon.

M. Philippe DUNETON, Directeur général, AFSSAPS, Saint-Denis.

M. le Dr Jean-Pierre DUFFET, Cardiologue, Chef du Département d'Information Médicale, Centre Hospitalier Marie Lannelongue, Le Plessis Robinson.

M. Marc DUPONT, Directeur d’hôpital, Membre de la Mission Interministérielle pour la lutte contre le cancer, Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées, Paris.

Mme Michèle ELLES, Directeur qualité, Hôpitaux universitaires de Strasbourg.

M. le Pr Jean-Dominique FAVRE, Psychiatre, Hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart.

M. Francis FELLINGER, Président, Conférence des Présidents de CME de CH, Centre hospitalier spécialisé d'Haguenau.

M. Pierre-Antoine FUENTES, Président, Conférence des Présidents de CME de CHU, AP-HM, Marseille.

Mme Joëlle GERINIER, Directeur Adjoint, Hôpital Avicenne, Direction des droits du malade, de l'accréditation, des affaires générales et juridiques, Bobigny.

M. le Pr Laurent GERBAUD, UF d’Évaluation médicale, Service épidémiologie, économie de la santé et prévention, CHU de Clermont-Ferrand.

M. Eric GINESY, DHOS, Sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé, Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, Paris.

M. le Dr Jacques GLIKMAN, Centre médico-psychologique TAGORE, Epinay-sur-Seine.

Mme Séverine GRELIER, Coordinatrice qualité, Hôpital Esquirol, Saint-Maurice.

Mme Claude GUELDRY, Directrice, BAQIMEHP, Paris.

Mme Christine GUERI, Directeur qualité, AP-HP, Hôpital Henri Mondor, Créteil.

Mme Marie-Ange GUERRERO, Coordinatrice des soins, CHU de Nice - Hôpital de Cimiez, Nice.

M. le Dr. Yvan HALIMI, Président, Conférence des Présidents de CME de CHS, Hôpital Georges Mazurelle, La Roche sur Yon.

M. Jean HALLIGON, Président, Conférence nationale des Présidents de CME de l'hospitalisation privée, Paris.

M. Eric HERGON, Expert qualité et risques en transfusion, Institut National de la Transfusion Sanguine (INTS), Paris.

M. Emmanuel HIRSH, Directeur, Espace éthique, Hôpital Saint-Louis, Paris.

M. Guy ISAMBART, Association de recherche en soins infirmiers, Clermont-Ferrand.

M. le Pr Gérard JANVIER, Anesthésiste, Président de CME, Hôpital Haut-Lévêque, Pessac.

Mme le Dr Marie-Claude JARS-GUINCESTRE, Responsable secteur évaluation-qualité, AP-HP, Direction de la politique médicale, Paris.

Mme le Dr Florence JOUVIN, Médecin généraliste, La Guéroulde.

Mme le Pr Viviane KOVESS, Fondation M.G.E.N., Paris.

Mme Nadine LEVALLOIS, Directeur qualité, CHU de Montpellier.

M. le Dr Jean-Alain LE FOLL, Psychiatre, Centre Hospitalier Guillaume Régnier, Rennes.

M. Hervé LETEURTRE, Conseiller Qualité et Accréditation du Délégué Général de la FHF, CHU de Nice, Hôpital de Cimiez, Nice.

M. Joël MARTINEZ, Directeur, Centre Hospitalier du Havre, Le Havre.

M. François MEILLIER, Délégué général, UNCPSY, Paris.

Mme Emilia MOTA, Cadre supérieur de santé, Chargée de la qualité et de l'accréditation, Centre hospitalier d'Arpajon.

M. Jean-Marc OSCARI, Chef de projet prévention des risques et sécurité sanitaire, Délégation à la qualité, CHRU de Lille.

M. Pierre PAMART, Directeur adjoint, EPSM-Lille Métropole, Direction du projet d'établissement des investissements et des marchés publics, Armentières.

M. le Pr Emile PAPIERNIK, Groupe hospitalier Cochin - St-Vincent de Paul - La Roche Guyon, Paris.

M. le Dr Lionel PAZART, REQUA, Besançon.

Mme Monique PENON-CAMPAS, Ingénieur qualité et organisation, Centre Saint-Christophe, Bouc Bel Air.

M. le Dr Antoine PERRIN, Service ORL, Centre hospitalier du Mans.

M. Dominique POELS, Directeur, Clinique de l’Europe, Rouen.

M. Max PONSEILLÉ, Président, Fédération de l'hospitalisation privée, Paris.

M. Alain QUINQUIS, Directeur, Établissements hospitaliers du Bessin, Bayeux.

M. le Dr Patrick RAMBOURG, Vice-président du SYNPREFH, Hôpital de Montpellier.

Mme Marie-José RAVINEAU, Direction des soins, CH de Meaux.

M. le Pr Michel REYNAUD, Psychiatre, Hôpital Paul Brousse, Villejuif.

M. le Dr Jacques RIVOALLAN, Gynécologue, Clinique Saint-Michel et Sainte-Anne, Quimper.

M. Frédéric SASSIER, Directeur des soins, CH St-Vincent de Paul, Paris.

M. le Dr Dominique SERVANT, Psychiatre, CHU de Lille.

M. le Dr Michel SFEZ, Président, Société française des gestionnaires de risques sanitaires (SOFGRES), Paris.

M. Christian SICOT, Juriste, Le Sou Médical, Paris.

M. le Dr Claude SOUTIF, Néphrologue, Chef du Service d'Information Médicale, CH d'Avignon.

Mme Eliane TOUSSAINT, Directeur, Cellule ANADIM, Hôpital St-Julien, Nancy.

M. le Pr Alain VERGNENÈGRE, Chef de service, SIME, Hôpital du Cluzeau, Limoges.

M. le Dr Henri-Georges VRILLAUD, Chirurgien-dentiste, Polyclinique des Bleuets, Reims.

  • Les membres du Conseil scientifique, section accréditation de l’ANAES


M. le Dr Philippe LOIRAT, Président du Conseil scientifique, Chef du service de réanimation polyvalente, Hôpital Foch, Suresnes.

Mme Yveline ALBIN-CAILLY, Directrice du service de soins infirmiers, CH d’Aubagne.

M. le Dr Jean CARLET, Chef du service de réanimation polyvalente, Fondation Hôpital Saint Joseph, Paris.

M. le Dr Pierre FIEVET, Directeur du Laboratoire, CH de Douai.

M. le Dr Jean-Pierre GENET, Chef du service d’orthopédie-traumatologie, Hôpital Sainte Camille, Bry sur Marne.

M. Pierre GIRAULT, Responsable Méthodes et développement, Direction développement et coordination qualité, AIR France, Roissy-Charles de Gaulle.

M. le Dr Gérard GOZET, Neuro-radiologue, Lille.

M. Jean-Pierre GUSCHING, Président de la section accréditation, Directeur général, Centre Hospitalier d’Orléans.

M. le Pr Gilles GUY, Service de neurochirurgie, CHU d’Angers.

Mme Elma HEIDEMANN, Executive Director, Canadian Council on Health Facilities Accreditation, Ottawa, Ontario, Canada.

M. Pierre LASCOUMES, AIDES, Animateur du Collectif Inter-associatif Sur la Santé (CISS), CEVIPOF – MSH, Paris.

Docteur Anne-Marie MAGNIER, Médecin Généraliste, Paris.

M. le Dr Jean-Paul ORTIZ, Service de néphrologie hémodialyse, Polyclinique Saint Roch, Cabestany.

M. le Dr Jean-Charles PASCAL, Psychiatre des hôpitaux, Chef de service, E.P.S. ERASME, Antony.

M. Louis ROLLAND, Directeur général, C.H.R. Auguste Morvan, Brest.

M. le Pr François STEUDLER, Professeur de sociologie, Directeur du C.E.R.E.S.S., Strasbourg.

M. le Pr Bertrand BECQ GIRAUDON, Chef du service de Médecine Interne, Maladies infectieuses et tropicales, CHU de Poitiers Jean Bernard, Poitiers.

Mme Catherine BUGEON, Directeur Qualité, Service Qualité – Communication, Générale de Santé, Paris.

Mme Nadine CHASTAGNOL, Coordonnateur PMTR, Paris.

Mme Marie-Sophie DESAULLE, Présidente, Association des Paralysés de France, Paris.

M. le Dr Jean HALLIGON, Phlébologue, Polyclinique de l’Espérance, Angers.

M. le Dr John HELFRICK, Vice-Président, Joint Commission International, Illinois, Etats-Unis.

M. le Dr Daniel JACQUES, Chef de service, Service inter-secteur de pédo-psychiatrie, CHS, Chalons sur Marne.

Mme Danièle LACROIX, Directrice, CHI de Meulan les Mureaux, Meulan.

Mme Claude-Marie LAEDLEIN-GREILSAMMER, Chargée de Mission Médiation et Coopération Européenne, Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, Hôpital Civil – Direction Générale, Strasbourg.

M. le Dr Jacques LANGE, Chirurgien libéral, Clinique du Sud, Thiais.

M. Jean LE CAMUS, Directeur général, CHU d’Angers.

M. le Dr Bernard LECLERCQ, Directeur, Centre Oscar Lambret, Lille.

M. le Pr Didier MUTTER, Chirurgien, IRCAD, Strasbourg.

Mrs Elisabeth M.S.J. VAN GENNIP, Director of the NAO, Netherlands Organisation for Accreditation of Higher Education (NAO), The Hague, The Netherlands

M. le Dr Bernard WILLEMIN, Chef du service de médecine interne et pathogastroentérologie endocrinologie, CH de Haguenau.

M. le Dr Jean-Marc ZIZA, Chef du service de Médecine interne et rhumatologie, Hôpital de la Croix-Saint Simon, Paris.


  • Les membres du Conseil d’administration de l’ANAES



M. William DAB, Directeur général, Direction Générale de la Santé, Paris.

M. Christian ANASTASY, Directeur général, Mutualité de la Loire, Saint-Etienne.

Mme Michelle BRESSAND, Directrice du Service central des soins infirmiers, AP-HP, Paris.

Mme le Pr Claudine BLUM-BOISGARD, Médecin conseil national, CANAM, Saint-Denis.

M. Michel BRAULT, Contrôleur financier, Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, Paris.

M. le Dr Nicolas BRUGÈRE, Président de l'Union régionale des médecins libéraux d'Aquitaine, Bordeaux.

M. Etienne CANIARD, Secrétaire général, Délégué général aux questions de santé et de sécurité sociale, Fédération nationale de la mutualité française, Paris.

Mme Marie-France CLENET, Vice-présidente chargée de la formation, Responsable de la formation médicale continue, Union nationale pour la recherche et l’information orthoptiste (UNRIO), Syndicat national autonome des orthoptistes, Paris.

M. le Dr Michel COMBIER, Médecin généraliste, Toulouse.

M. le Dr Alain COLVEZ, Directeur de recherche, INSERM, Montpellier.

M. le Dr Alain CORVEZ, Médecin National, Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA), Bagnolet.

M. Édouard COUTY, Directeur, Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (DHOS), Paris.

M. Jean-Paul DAVID, Masseur-kinésithérapeute, Président de la FFMKR, Maison des Kinésithérapeutes, Paris.

M. le Dr Pierre FENDER, Médecin Conseil National-adjoint, Responsable du département analyse des soins de ville et hospitaliers, CNAMTS, Paris.

M. le Dr Jean-Pierre GALLET, Chirurgien-dentiste, Docteur en économie de la santé, Président du Centre Odontologique de Médicamétrie et d'Évaluation (COME), Président de la Commission Économe de la Santé de l'Association Dentaire, de la Société Française d'Évaluation des Soins et des Technologies (SOFESTEC), Chinon.

M. Patrick GIORDANI, Directeur général, Hexagone Hospitalisation, Boulogne.

M. le Dr Yves GRILLET, Pneumologue, UMESPE, Valence.

M. le Pr Bernard GUIRAUD-CHAUMEIL, Président du Conseil d'administration, Chef du service de neurologie, CHU de Purpan, Toulouse.

M. le Dr François-Xavier LEANDRI, Gynécologue-obstétricien, Marseille.

M. le Dr Bernard MATHEY, Chirurgien digestif, responsable de la Commission d'évaluation de l'Union régionale des médecins libéraux d'Alsace, UMESPE, Strasbourg.

Mme Nicole MARTHOUD, Directeur des soins infirmiers, Centre Hospitalier Saint- Luc Saint-Joseph, Lyon.

M. le Dr François PARQUIN, Pneumologue-réanimateur, Chef du service de réanimation pulmonaire, Centre chirurgical Marie Lannelongue, Le Plessis Robinson.

M. le Dr Alain PIDOLLE, Clinique de Psychologie Médicale, Phalsbourg.

M. le Dr Max PONSEILLÉ, Président de la Fédération de l’Hospitalisation Privée, Paris.

M. le Dr Christophe RATEAU, Médecin en santé publique, Directeur général adjoint chargé de la santé, Mutualité française, Paris.

Mme Helyett REALI, Sage-Femme, Membre du CA du Centre national des professions de santé (CNPS) et de l’Organisation nationale syndicale des sages-femmes, Reims.

M. le Dr Bernard SALENGRO, Médecin du travail, Administrateur de la CNAM, Service protection sociale, Maison de la CGC, Paris.

M. Gérard VINCENT, Délégué Général, Fédération Hospitalière de France, Paris.

Mme le Dr Marie-Laure ALBY, Médecin généraliste, Paris.

M. Philippe AMOUYEL, Unité d’Épidémiologie et de santé publique, INSERM, Institut Pasteur, Lille.

M. le Dr Joël ANKRI, Gériatre, MCU-PH en santé publique, Centre gérontologique, Hôpital Sainte-Périne, Paris

M. le Dr Gilles ANTONIOTTI, Biologiste, Directeur général, Laboratoire Biomedica Nosoconseil, Aix-les-Bains.

M. le Dr Claude ATTALI, Médecin généraliste, Maître de conférence associé des universités, Epinay-sur-Sénart.

M. le Pr Gérard BRÉART, Directeur, Unité « Mère-Enfant », INSERM, VilleJuif.

M. Michel CALMON, Directeur, Centre hospitalier de Chartres, Délégué général adjoint de la Fédération Hospitalière de France, Chartres.

Mme Suzanne CHARVET-PROTAT, Secrétaire général, Institut de Myologie, Association française contre les myopathies, Groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière, Paris.

Mme Florence CONDAMIN, Sous-directrice en charge de l’offre de soins et des réseaux santé, Mutualité française, Paris.

Mme Hélène DUREBOS, Surveillante des services médicaux, CGT, secteur social, URIF, Montreuil.

Mme Régina GODART, Infirmière, Représentante du Centre national des professions de santé, Boutigny sur Orge.

M. le Dr Daniel PINCHEZON, CCMSA, Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole, Bagnolet.

M. le Dr Yvan HALIMI, Centre hospitalier spécialisé, Hôpital Sud, La Roche sur Yon.

Mme le Dr Brigitte HEULS-BERNIN, Médecin Conseil National Adjoint, CANAM, Saint-Denis.

M. le Dr Bernard HUYNH, Gynécologue, URML d'Ile de France, Paris.

M. Yann LE CAM, EURORDIS, Plate forme maladies rares, Hôpital Broussais, Paris.

M. le Dr Dominique LUSIGNAN, Psychiatre, Clinique Jeanne d'Arc, Saint-Mandé.

M. le Dr Francis MOLINER, Généraliste, Perpignan.

M. Louis OLIE, Président, Fédération nationale des podologues, Paris.

M. Patrick PERIGNON, Secrétaire général, Fédération nationale des orthophonistes, Chalons en Champagne.

M. Daniel PINCHEZON, Médecin National, Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole, Bagnolet.

M. Bernard PUCHEU, Cadre médico-technique, Hôpital Notre-Dame-de-Bon-Secours, Paris.

M. le Dr Gérald RAJZBAUM, Rhumatologue, Fondation Hopital St-Joseph, Paris.

M. le Dr Guy RENOU, Chef de service ORL, Président de CME, Centre hospitalier intercommunal Poissy-Saint-Germain, Saint-Germain-en-Laye.

M. le Dr Jean-François REY, Spécialiste, Institut Arnaud TZANCK, Saint-Laurent du Var.

Mme Martine ROCHON, Cadre infirmier, Hôpital Trousseau, Service de chirurgie cardiaque et réanimation, Chambray-Les-Tours.

M. le Dr Louis SANGUIGNOL, Ancien médecin généraliste, Clinique du Château de Vernhes, Bondigoux.

M. le Dr Jean-Pierre TAROT, Médecin anesthésiste-réanimateur, Chargé de mision, Mutualité Francaise, Paris.



  • Les membres du Collège de l’accréditation


M. Gérard ALBOUY, PSPH, Pessac.

M. Léonard BISACCIA, Directeur, Institut de Rééducation Interdisciplinaire et Sportive, Marcy l’Étoile.

M. Jean-François CAILLAT, Directeur général adjoint, C.H.U. d'Angers.

M. René CAILLET, Directeur, Centre Hospitalier de Lens.

M. Christian CAODURO, Directeur, Clinique Saint Sauveur, Mulhouse.

M. Pascal FORCIOLI, Directeur, Centre Intercommunal Eaubonne-Montmorency - Hôpital Simone Veil, Montmorency.

M. Gilbert HELENE, PSPH, Saint-Cyr-sur-Loire.

M. Philippe MICHARD, Secrétaire Général, Institut Paoli-Calmettes, Marseille.

M. Denis REYNAUD, Directeur, Clinique du Mont Duplan, Nîmes.

M. Claude ROUY, Directeur, Délégation Interministérielle à la Sécurité routière, Ministère de l’Equipement, Puteaux.

M. le Dr Philippe BONEF, Praticien Hospitalier, DIM, Centre Hospitalier, Sedan.

M. le Pr Francis BLOTMAN, Chef de service de rumathologie, CHU de Montpellier, Hôpital Lapeyronie, Montpellier.

M. le Dr Franck CHAUVIN, Médecin, Centre Léon Bérard, Lyon.

M. le Dr Alain EPOIS, Cardiologue, Sainte-Adresse.

M. le Dr Jacques GLIKMAN, Psychiatre, Centre médico-psychologique « Tagore », Epinay sur Seine.

M. le Pr Albert HIRSCH, Chef du service de Pneumologie, AP-HP, Hôpital Saint-Louis, Paris.

M. le Dr Laurent JOUFFROY, Anesthésiste réanimateur, Clinique des Diaconesses, Strasbourg.

M. le Dr Jean-François QUARANTA, PH, Coordination médicale des vigilances sanitaires et de la gestion des risques, Cellule d’hémovigilance, CHU de Nice, Hôpital de Cimiez, Nice.

Mme le Dr Françoise RIOU, MCU-PH Santé publique, CHU Pontchaillou, Service d’épidémiologie et d’hygiène hospitalière, Unité d’évaluation – accréditation, Rennes.

M. le Pr Philippe VINCENEUX, Chef de service de Médecine interne, AP-HP, Hôpital Louis Mourier, Colombes.

Mme Josette DEREGNAUCOURT, Pharmacien, Chef de service, Laboratoire de biologie médicale, Hôpital Léopold Bellan, Paris.

Mme Isabelle BALFET-GAUJOUR, Responsable qualité, Villers-Saint-Frambourg.

Mme Maryse BOULONGNE-GARCIN, Paris.

Mme Patricia BURGAIN, Directrice des soins infirmiers, Générale de santé, Paris.

Mme Aline DEMOLLIENS-MASERAK, Surveillante chef, Centre hospitalier, La Bassée.

Mme Monique DUPUY, Lyon.

M. Pierre HUIN, Infirmier général, Groupe hospitalier privé du Centre Alsace, Colmar.

M. Bruno LUCET, Directeur qualité, Coordonnateur plateau médico-technique, Groupe hospitalier Necker-Enfants Malades, Direction du système qualité, Paris.

Mme Marie-France MAILLET, Directeur, Clinique Saint-Louis, Le Bouscat.

Mme Béatrice WALTER, Directrice de soins infirmiers, EPSM de la Vallée de l'Arve, La Roche sur Foron.

Bibliographie (Liste non exhaustive )

A. Bibliographie générale

Agence nationale d'accréditation et d'Évaluation en Santé

Agence Nationale d'Accréditation et d'Évaluation en Santé. Le manuel d'accréditation des établissements de santé. Paris: ANAES; 2003.
Agence Nationale d'Accréditation et d'Évaluation en Santé. A propos de l'accréditation. Paris: ANAES; 2001.
Agence Nationale d'Accréditation et d'Évaluation en Santé. Collège de l'accréditation. Rapport d'activité, année 2002. Paris: ANAES; 2003.
Agence Nationale d'Accréditation et d'Évaluation en Santé. Préparer et conduire votre démarche d'accréditation. Un guide pratique. Paris: ANAES; à paraître 2003.
Agence Nationale d'Accréditation et d'Évaluation en Santé. Préparer et conduire votre démarche d'accréditation. Complément au guide pratique pour les structures d'hospitalisation à domicile. Paris: ANAES; 2003.
Agence Nationale d'Accréditation et d'Évaluation en Santé. Supports pédagogiques à l'intention des établissements de santé. Paris: ANAES; 2003.
Fédération Hospitalière de France, Comité d'entente des associations représentatives de personnes handicapées et de parents d'enfants handicapés. Hôpital - Handicap : complément au manuel d'accréditation de l'ANAES. 2002. http://www.apf-moteurline.org/droitsdevoirs/droitsdespatients/FHF_CE_accreditation_integral.pdf [consulté le 14-05-03] 2002.
Bureau de l’assurance qualité de l’hospitalisation privée

Bureau de l'Assurance Qualité de l'Hospitalisation Privée. Accréditation : mode d'emploi. Paris: BAQHP; 1998.
Bureau de l'Assurance Qualité de l'Hospitalisation Privée. Le guide d'autoévaluation. Paris: BAQHP; 2001.
Bureau de l'Assurance Qualité de l'Hospitalisation Privée-Psy, Syndicat National des Cliniques de Neuropsychiatrie Privées, Union Nationale des Établissements Psychiatriques Privés. Bureau de l'Assurance Qualité de l'Hospitalisation Privée-Psy. Référentiel d'évaluation de la qualité en clinique psychiatrique Privée. Paris: BAQHP-Psy; 1998.
Expériences étrangères

Agrément Mire : Mesures implantées pour le renouveau de l'évaluation 2004. Format CD-ROM. Ottawa: Conseil Canadien d'Agrément des Services de Santé; 2003.
Compréhensive accréditation manual for hospitals : the official handbook. Accréditation policies standards intent statements scoring aggregation rules decision rules. Oakbrook Terrace: Joint Commission Ressources; 2003.
Austalian Council on Healthcare Standards. Standards and guidelines for the ACHS evaluation and quality improvement program. The EQuid guide continuum of care. Sydney: ACHS; 2002.
B. Bibliographie thématique
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