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date de publication04.03.2017
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DIM BIOTHERAPIES

« Médecine Régénérative, Cellules souches et Transplantation »




Dossier de Candidature

Cofinancement de petits et moyens Equipements (PME)

(montant total compris entre 10k€ et 200 k€)
Date limite de dépôt des dossiers : 29 aout 2016 minuit

Le document de l’appel à projets et le dossier de candidature sont téléchargeables sur le site internet : http://dim-biotherapies.com/fr/appels-a-projets/lancement-aap-2016

Composition du dossier complet :

  1. Le dossier de candidature au format Word,

  2. 1 déclaration sur l’honneur attestant que toutes les conditions d’éligibilité décrites dans l’appel à projets sont remplies,

  3. Tous les devis du ou des équipements à cofinancer.

  4. Les lettres d’engagement des co-financeurs,

  5. La fiche administrative (cf. dernière page du document) avec le visa OBLIGATOIRE de la Présidence ou du représentant légal de l’institution de recherche bénéficiaire de la subvention régionale et signataire de la convention avec l’organisme gestionnaire du DIM Biothérapies.

  6. 1 RIB ou RIP de l’établissement de recherche devant percevoir l’allocation.


INFORMATIONS IMPORTANTES :

  • Le dossier complet sera envoyé uniquement par courrier électronique au format Word à : atasteyre@dim-biotherapies.com

  • Les porteurs de projets ne peuvent pas soumettre un même dossier auprès d’un autre DIM.

  • Les projets seront éligibles selon leur concordance avec les axes thématiques soutenus par le DIM Biothérapies avec un objectif translationnel :

  1. Cellules souches, reprogrammation, modélisation, approches thérapeutiques,

  2. Thérapie cellulaire,

  3. Thérapie génique,

  4. Biologie du développement à visée translationnelle, dans le domaine des cellules souches et des approches thérapeutiques en thérapie cellulaire et génique,

  5. Transplantation : Relation hôte greffon, protection du greffon.

Les projets transversaux touchant les domaines de la cancérologie et des maladies infectieuses ne sont pas éligibles et ne seront pas évalués par le DIM.

En plus des éléments synthétiques résumant la candidature demandés ci-après, chaque candidat devra produire un dossier présentant les éléments suivants :

  • Un plan de déroulement opérationnel détaillé de quelques pages comprenant :

    • Le plan de financement du projet, avec les devis des équipements, une présentation des contributions déjà acquises ainsi que des contributions sollicitées non acquises et la déclinaison par institution partenaire

    • le calendrier de réalisation des investissements correspondants

    • le calendrier prévisionnel de consommation de la subvention.




  • Pour les financements déjà acquis, une lettre d’engagement de la part de chacun des organismes co-financeurs autre que la Région Ile-de-France.




  • Pour des demandes consécutives de financements pour une même équipe, un rapport circonstancié d’installation et d’utilisation du précédent équipement, répondant aux conditions précisées dans le dossier de l’an dernier, devra être fourni. Un nouveau financement ne sera envisagé qu’après contrôle de la réalisation de cette première opération.

DOSSIER DE CANDIDATURE



Les dossiers sont éligibles si le projet de recherche entre dans l’un des axes thématiques du DIM Biothérapies* :

[ ] Cellules souches, reprogrammation, modélisation, approches thérapeutiques,

[ ] Thérapie cellulaire,

[ ] Thérapie génique,

[ ] Biologie du développement à visée translationnelle, dans le domaine des cellules souches et des approches thérapeutiques en thérapie cellulaire et génique,

[ ] Transplantation : Relation hôte greffon, protection du greffon.

* Définir 1 thématique prioritaire [1] et une thématique secondaire [2].

EQUIPEMENT
Nom générique de ou des équipements (cytomètre en flux, appareil PCR, …) :





Site d’installation de l’équipement

  • Intitulé du laboratoire ou de la plateforme d’accueil :

  • Site (adresse, code postal) :

Cofinanceurs (autres que la Région Ile-de-France)

  • Nom du cofinanceur / montant en € HT (préciser si le cofinancement est acquis, demandés ou envisagés) :



Contrat de maintenance ou de garantie de ou des équipements

  • Durée du contrat :

  • Montant du contrat en € HT :

PARTENAIRES INSTITUTIONNELS IMPLIQUES DANS LE PROJET
LABORATOIRE ORGANISATEUR ET PORTEUR DE PROJETS
Laboratoire organisateur

  • Intitulé du laboratoire (indiquer les acronymes et numéro entre parenthèses) :

  • Site du laboratoire (adresse, code postal) :

  • Etablissement de rattachement :

  • Autres établissements de rattachement (cas des UMR) :

Directeur du laboratoire organisateur

  • Prénom NOM :

  • E-mail :

Responsable du projet

  • Prénom NOM :

  • E-mail :

  • Téléphone :

  • Intitulé de l’unité (éventuellement le nom de l’équipe) du responsable du projet :


AUTRES LABORATOIRES ASSOCIES A LA DEMANDE
Laboratoire associé n°1

  • Intitulé du laboratoire (indiquer les acronymes et numéro entre parenthèses) :

  • Site du laboratoire (adresse, code postal) :

  • Etablissement de rattachement du laboratoire :

  • Autres établissements de rattachement (cas des UMR) :

  • Nom de l’établissement signataire de la convention (gestionnaire du cofinancement régional) :

Directeur du laboratoire associé

  • Prénom NOM :

  • E-mail :

Responsable associé au projet

  • Prénom NOM :

  • E-mail :

  • Téléphone :

  • Intitulé de l’unité (éventuellement le nom de l’équipe) du responsable associé au projet :

--------------------------------------------------------------------------------

Laboratoire associé n°2

  • Intitulé du laboratoire (indiquer les acronymes et numéro entre parenthèses) :

  • Site du laboratoire (adresse, code postal) :

  • Etablissement de rattachement du laboratoire :

  • Autres établissements de rattachement (cas des UMR) :

  • Nom de l’établissement signataire de la convention (gestionnaire du cofinancement régional) :

Directeur du laboratoire associé

  • Prénom NOM :

  • E-mail :

Responsable associé au projet

  • Prénom NOM :

  • E-mail :

  • Téléphone :

  • Intitulé de l’unité (éventuellement le nom de l’équipe) du responsable associé au projet :

--------------------------------------------------------------------------------



INTITULE DU PROJET (en français)


RESUME DU PROJET SCIENTIFIQUE (maximum 1 page en décrivant les objectifs principaux, les résultats escomptés)


JUSTIFICATION DE LA DEMANDE DANS LE CADRE DU PROJET (Description précise de l’objet de la demande, intérêt pour le développement de la recherche dans les domaines : « Médecine Régénérative, Cellules souches et Transplantation  » en Ile-de-France) – 4 pages maximum documents inclus.


SELECTION DE CINQ PUBLICATIONS DES 5 DERNIERES ANNEES DE CHACUNE DES EQUIPES REELLEMENT IMPLIQUEES DANS LE PROJET (en précisant pour chacune leur rôle dans le projet) :

FICHE DE DESCRIPTION DES INVESTISSEMENTS ET PLAN DE FINANCEMENT
OBJET DE LA DEMANDE

Coût total

HT1

Participation demandée à la Région

HT2

% du TOTAL

HT du coût du projet

Co-financements € HT




Source

Montants € HT










Acquis3






Demandés






Envisagés








DESCRIPTION DES INVESTISSEMENTS ASSOCIES AU PROJET FAISANT L’OBJET DE LA DEMANDE4

Nom générique de chaque équipement

Coût € HT

Coût € TTC

Coût réel après récupération de la TVA

















































TOTAL











Joindre les devis et éventuellement les attestations des cofinancements
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL (en particulier contributions apportées par les différents partenaires et autres co-financeurs et calendrier de prévision de consommation des crédits (faire une distinction entre financement acquis et financement sollicité)

EXPERTS RECUSES POUR L’EVALUATION DU DOSSIER


FICHE ADMINISTRATIVE
ETABLISSEMENT SIGNATAIRE DE LA CONVENTION AVEC L’UNIVERSITE PARIS DESCARTES (GESTIONNAIRE DU DIM BIOTHERAPIES)

Les institutions publiques ou les fondations privées (Institut Curie, Institut Pasteur, …) sont autorisées à gérer les subventions régionales.
Nom :
Forme juridique :
Numéros SIRET et APE de l’Université d’accueil :
Adresse :
Téléphone : Télécopie :
Représentant légal (personne habilitée à signer la convention)
Nom : Prénom :
Qualité :
Adresse :
Téléphone : Télécopie :
E-mail :

SERVICE FINANCIER (pour règlements de la subvention régionale)
Gestionnaire - comptable qui va gérer le contrat et s’occuper de son suivi
Nom : Prénom :
Qualité :
Adresse :
Téléphone : Télécopie :
E-mail :


Joindre obligatoirement un relevé d'identité bancaire ou postal (RIB ou RIP)
Le visa de la Présidence ou du représentant légal de l’institution de recherche bénéficiaire de la subvention régionale signataire de la convention est OBLIGATOIRE.





1 Le coût total de l’investissement doit être compris entre 10.000 € et 200.000 € HT.

2 Pour les bénéficiaires de la subvention, les projets, et donc les dépenses afférentes, doivent commencer avant le 31 décembre 2017.

3 Pour les co-financements acquis, une lettre d’engagement des co-financeurs doit être jointe. Le financement alloué par la Région n’est en aucun cas supérieur à 66% du budget total HT.

4 Pour les projets dont le montant global est d’environ 10.000 € HT, seuls les appareils d’un montant unitaire minimum de 4.000 € HT seront éligibles. Une équipe pourra proposer une mise à niveau d’un laboratoire et englober plusieurs appareils dans un projet d’équipement cohérent.




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