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Instances et comités 2017-2018

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Instances centrales 4

Commission des études (CÉ) 4

Conseil d’administration (CA) 4

Comités paritaires 5

Comité appels de projets 5

Comité de perfectionnement 5

Comité Politique institutionnelle d’évaluation des enseignants (PIEEE) 6

Comité principes directeurs sur les cours complémentaires 6

Comité des relations du travail (CRT) 6

Comités Collège 7

Comité d’appel sur la fraude et le plagiat 7

Comité collaborateur de la réussite 7

Comité consultatif sur les plaintes liées à l’enseignement 8

Comité conciliation travail-famille 8

Comité développement durable 8

Comité égalité 9

Comité éthique de la recherche 9

Comité PAE 9

Comité postvention 10

Comité projets internationaux 10

Comité recherche 10

Comité responsable de l’application de la politique contre le harcèlement psychologique en milieu de travail 10

Comité SAIDE (service d’aide à l’intégration des étudiants) 11

Comité santé et sécurité au travail 11

Comité toponymie 11

Comités syndicaux 12

Comité cadre de référence des cours complémentaires 12

Comité coordination 12

Comité cours exploratoires 12

Comité EESH (étudiants et étudiantes en situation de handicap) 12

Comité environnement 12

Comité femmes 12

Comité horaires des enseignants 13

Comité perfectionnement 13

Comité précarité 13

Comité ressources 13

Comité vie syndicale 13

Membres délégués aux instances 13

Vérificateurs ou vérificatrices aux finances 14

Instances centrales____________________

Commission des études (CÉ)
La Commission des études donne au Conseil d’administration son avis sur toute question qu’il lui soumet dans les matières de sa compétence. Le Conseil d’administration doit prendre connaissance des avis de la Commission des études avant de prendre une décision sur des sujets pédagogiques. Tout sujet à caractère pédagogique peut être ajouté à l’ordre du jour de ses rencontres.



Tous les représentant.es sont tenus de consulter les gens qu’ils représentent sur les sujets inscrits à l’ordre du jour et de faire état des travaux de la Commission des études à ces mêmes personnes. Ils sont également tenus d’assister aux rencontres de pré-Commission des études.
Postes à combler : 1 représentant.e des départements de Psychologie et de Sciences sociales;

1 représentant.e des départements de Biologie, Chimie, Physique et Mathématiques;

1 représentant.e des départements de Techniques de soins infirmiers et Techniques d’analyses biomédicales;

1 représentant.e des départements de Techniques d’éducation spécialisée et de Techniques de travail social;

1 représentant.e des départements de Techniques d’éducation à l’enfance et de Techniques d’intervention en loisirs;

1 représentant.e des départements de Techniques de génie mécanique et de Techniques de transformation des matériaux composites;

1 représentant.e des départements de l’Informatique, de Techniques administratives et de Techniques en gestion d’établissements de restauration;

1 représentant.e des départements d’Arts, de Langues et de Techniques d’intégration en multimédia;

2 représentant.es provenant de deux disciplines de la formation générale des départements de Français, de Philosophie, de Langues et d’Éducation physique;

1 représentant.e du CEC de Mont-Laurier;

1 représentant.e du CEC de Mont-Tremblant;

1 représentant.e de l’Assemblée syndicale;

1 représentant.e de l’Exécutif syndical.


Conseil d’administration (CA)


Le ou la professeur.e élu.e à titre d’administrateur (trice) du Collège est membre du CA pendant une période de trois ans et son mandat est renouvelable une fois, comme le prévoit la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel que vous trouverez en utilisant le lien suivant: http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=%2F%2FC_29%2FC29.htm
Le règlement 18 de notre Collège présente les devoirs et obligations des membres du CA (code de déontologie) et la Loi sur les collèges précise ceci :
8. Un collège est administré par un conseil d'administration composé des personnes suivantes (…)

 f) deux enseignants, un professionnel non enseignant et un membre du personnel de soutien du collège, respectivement élus par leurs pairs. (…)

14. Le conseil choisit chaque année son président parmi ceux de ses membres qui ne font pas partie du personnel du collège ou n'y sont pas étudiants. (…)

15. Le conseil se réunit aux époques fixées par les règlements, mais au moins quatre fois par année.

16.1. Le conseil de chaque collège établit, en tenant compte de la situation du collège et des orientations du plan stratégique établi par le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie, un plan stratégique couvrant une période de plusieurs années. Ce plan comporte l'ensemble des objectifs et des moyens qu'il entend mettre en œuvre pour réaliser la mission du collège. Il intègre un plan de réussite, lequel constitue une planification particulière en vue de l'amélioration de la réussite des étudiants.
Le plan stratégique est révisé annuellement et, le cas échéant, il est actualisé.
Aucun poste à combler cette année


Comités paritaires_______________________

Comités conjoints où l’administration travaille de concert avec les membres du SPCSTJ. Comme le stipule la clause 6.7.2 des statuts et règlements du SPCSTJ « le ou la président.e de l’exécutif fait partie d’office de tous les comités ». Sous-entendu qu’il peut siéger lui-même ou laisser sa place à un membre de l’exécutif. À noter que l’exécutif comblera les postes laissés vacants.


Comité appels de projets

Ce comité paritaire traite des appels de projets (EESH, Réussite, Développement durable, Développement socioéconomique).
Les mandats de ce comité sont de préparer les formulaires d’appels de projets, d’établir les critères de sélection, de sélectionner les projets, d’établir la ressource octroyée pour chacun des projets et de préparer le document de reddition de comptes pour les projets EESH, réussite, développement durable, développement socioéconomique.

Postes à combler : 2 représentant.es





Comité de perfectionnement


D’après la convention collective en 7-4.03, le Comité de perfectionnement a pour fonction :


  • d’établir les priorités de perfectionnement des enseignantes et enseignants du Collège conformément, s’il y a lieu, au programme d’accès à l’égalité en emploi;

  • de définir les programmes de perfectionnement; aux fins du présent alinéa, les programmes peuvent comprendre, entre autres, des stages industriels et des cours donnés par un organisme autre qu’un établissement d’enseignement;

  • de déterminer l’utilisation et la répartition des montants prévus à la clause 7-1.01 à affecter à l’un ou l’autre des programmes de perfectionnement, de même que les modalités de versement des montants alloués aux enseignantes et enseignants;

  • de fixer les critères d’éligibilité;

  • de recevoir les demandes de perfectionnement des enseignantes et enseignants et de faire le choix des candidates et candidats en tenant compte de l’avis du département.



Postes à combler :
2 représentant.es


Comité Politique institutionnelle d’évaluation des enseignant.es (PIEEE)

Ce comité vise à revoir la politique institutionnelle d’évaluation des enseignant.es (PIEEE).
Postes à combler : 2 représentant.es

Comité principes directeurs sur les cours complémentaires

Pour 2017-2018, ce comité pourrait être appelé à se réunir sur des questions concernant le document Principes directeurs sur les cours complémentaires pour 2017-2020.
Postes à combler : 1 représentant.e pour St-Jérôme ;

1 représentant.e pour Mont-Tremblant ;

1 représentant.e pour Mont-Laurier.





Comité des relations du travail (CRT)


Selon la convention collective (article 4-3.00), le CRT est « un comité permanent regroupant les parties. Il sert à discuter et à rechercher une entente sur toute question relative à l’application et à l’interprétation de la convention collective et aux conditions de travail ». Les représentants doivent faire le procès-verbal à tour de rôle.
Postes à combler : 4 représentant.es pour St-Jérôme ;

1 représentant.e pour Mont-Tremblant ;

1 représentant.e pour Mont-Laurier ;

1 représentant.e substitut provenant de l’Assemblée générale ;

1 représentant.e substitut provenant de l’Exécutif.





Comités Collège______________________________

Comités où plusieurs catégories d’emploi et parfois les étudiant.es sont représenté.es. Comme le stipule la clause 6.7.2 des statuts et règlements du SPCSTJ « le ou la président.e de l’exécutif fait partie d’office de tous les comités ». Sous-entendu qu’il peut siéger lui-même ou laisser sa place à un membre de l’exécutif. À noter que l’exécutif comblera les postes laissés vacants.



Comité d’appel sur la fraude et le plagiat
Pour une infraction liée à un cours, l’élève visé par une sanction peut faire une demande d’appel par écrit, sur le formulaire prévu à cette fin, à la Direction des études, dans un délai de cinq jours ouvrables après que la note ait été transmise. L’exécutif ne souhaite pas occuper de siège sur ce comité.


Le comité a la responsabilité :

  • d’examiner la demande dans un délai de dix jours ouvrables après que la demande d’appel ait été déposée;

  • d’entendre l’élève et l’enseignant séparément;

  • de rendre une décision, sans appel, qui est transmise à l’élève et à l’enseignant par la Direction des études.



Postes à combler : 2 représentant.es pour St-Jérôme ;

2 substituts pour St-Jérôme ;

2 représentant.es pour Mont-Laurier ;

1 substitut pour Mont-Laurier ;

2 représentant.es pour Mont-Tremblant ;

1 substitut pour Mont-Tremblant.

Comité collaborateur de la réussite

Le mandat de ce comité consiste à assurer un état de veille sur les indicateurs de réussite pour l’ensemble des programmes du Collège dans une perspective d’assurance-qualité. En plus de participer à la rédaction de différents rapports portant sur la réussite, ce comité est appelé à travailler à l’élaboration et à l’évaluation du plan institutionnel et à entretenir des liens avec la Commission de l’évaluation de l’enseignement collégial (CEEC). L’exécutif ne souhaite pas occuper de siège sur ce comité.
Poste à combler : 1 enseignant.e porteur du dossier de la valorisation de la langue;

1 représentant.e de la formation générale;

1 représentant.e du secteur technique;

1 représentant.e du secteur préuniversitaire;

1 représentant.e du centre collégial de Mont-Laurier;

1 représentant.e du centre collégial de Mont-Tremblant.


Comité consultatif sur les plaintes liées à l’enseignement
Lorsque la situation l’exige, un comité consultatif est formé. Ce comité est composé de six personnes, dont deux des quatre enseignants élus par l’Assemblée générale syndicale. L’exécutif ne souhaite pas occuper de siège sur ce comité.



Le comité a la responsabilité :

  • d’entendre l’étudiant ou les représentants du groupe d’étudiants;

  • d’entendre l’enseignant impliqué;

  • d’entendre, au besoin, toutes les autres personnes reliées au litige;

  • de soumettre des recommandations par écrit à la Direction des études ou à la Direction de la formation continue;

  • d’informer la Direction adjointe responsable du programme (Saint-Jérôme).


Postes à combler : 4 représentant.es pour St-Jérôme ;

1 substitut pour St-Jérôme ;

4 représentant.es pour Mont-Laurier ;

1 substitut pour Mont-Laurier ;

4 représentant.es pour Mont-Tremblant ;

1 substitut pour Mont-Tremblant.

Comité conciliation travail-famille
Les parties favorisent la prise en compte de la dimension de la conciliation famille-travail dans l’organisation du travail. À cet effet, les parties encouragent les parties locales à une meilleure conciliation des responsabilités parentales et familiales avec celles du travail, dans la détermination des conditions de travail et de leur application. L’exécutif ne souhaite pas occuper de siège sur ce comité.



Postes à combler : 2 représentants;

1 substitut.




Comité développement durable

Le comité du développement durable est un comité ayant pour mandat de :

  • Travailler avec la Direction du Collège à l’élaboration d’un plan d’action en développement durable;

  • Proposer à la Direction du Collège, annuellement, des indicateurs en développement durable ainsi que des priorités institutionnelles en lien avec le Plan stratégique;

  • Participer à la mise en œuvre du plan d’action;

  • Faire la promotion de la Politique institutionnelle relative au développement durable;

  • Participer à l’évaluation de la Politique institutionnelle relative au développement durable et, à la lumière des résultats, collaborer avec la Direction du Collège à la modification de celle-ci;

  • Jouer un rôle d’ambassadeur du développement durable au sein de la communauté collégiale;

  • Assurer une veille des bonnes pratiques en développement durable.


Postes à combler : 1 représentant.es de St-Jérôme;

1 représentant.e de Mont-Tremblant ou Mont-Laurier;

1 substitut.

Comité égalité


D’après 2-4.02 de la convention collective, ce comité a la responsabilité :


  • de faire au Collège toutes recommandations utiles sur le suivi de l’implantation du programme d’accès à l’égalité en emploi;

  • d’étudier tout problème en découlant.



Poste à combler : 1 substitut




Comité éthique de la recherche

Ce comité a pour mission de :


  • Surveiller l’évolution des discussions et des politiques externes en matière d’éthique de la recherche et, le cas échéant, proposer des modifications à la Politique;

  • Rassembler, mettre à jour, analyser et diffuser l’information relative à l’éthique de la recherche impliquant des êtres humains;

  • Se tenir au courant des nouveaux enjeux éthiques et prévoir, au besoin, des activités de formation continue pour ses membres;

  • Exercer un rôle consultatif auprès des chercheurs qui s’interrogent sur les aspects éthiques de leur projet lors de son élaboration ou de sa réalisation, de même qu’auprès de la communauté collégiale;

  • Procéder à l’évaluation initiale et continue de l’acceptabilité éthique des projets de recherche faisant appel à des participants humains ainsi qu’à la réévaluation des décisions, le cas échéant, et ce, dans le respect des principes, règles et procédures de la politique et des règles de l’EPTC 2;

  • Approuver ou refuser (ou arrêter) toute poursuite de recherche faisant appel à des êtres humains;

  • S’assurer que l’évaluation de l’acceptabilité éthique des activités de recherche réalisées par les étudiants dans un contexte autre que celui d’un cours et qui dépassent le seuil du risque minimal soit conforme à la Politique;

  • Élaborer les principaux documents (formulaire de demande d’approbation éthique, etc.) permettant de procéder à l’évaluation éthique;

  • Planifier un calendrier des dates de réunions d’évaluation éthique des projets et l’acheminer au Service des communications et de la promotion pour diffusion;

  • Procéder, le cas échéant, à l’analyse des plaintes en cas de manquement à l’éthique;

  • S’assurer que les membres du comité divulguent tout conflit d’intérêt, qu’il soit réel, potentiel ou apparent;

  • Rédiger un rapport annuel de ses activités et l’acheminer au Conseil d’administration pour adoption.


Postes à combler : 3 représentant.es


Comité PAE


Ce comité est informé de la gestion et des services offerts par le Collège dans le cadre du programme d’aide aux employés et reçoit toute question à ce sujet.
Poste à combler : 1 substitut

Comité postvention


Ce comité est consulté, entre autres, sur le protocole d’intervention post-traumatique ou d’intervention en cas de crise ou de suivi d’événements particuliers (pandémie, détresse psychologique, etc.).

Poste à combler : 1 représentant.e;


1 substitut.

Comité projets internationaux

Comité consultatif visant à faire des recommandations sur les projets internationaux à la partie patronale.
Postes à combler : 2 représentant.es des programmes préuniversitaires et de la formation générale;

1 représentant.e des programmes techniques (+ un membre de l’exécutif);

1 substitut.

Comité recherche

Le comité de la recherche s’intéresse à tous les aspects liés à la recherche au CSTJ. Il participe à l’établissement des priorités en matière de recherche, propose des activités de communication, de sensibilisation et d’information afin de stimuler et développer la recherche. Il collabore à la rédaction, à l’évaluation et à la révision de la Politique institutionnelle de la recherche du Collège.



Postes à combler : 3 ou 4 enseignants (pré-universitaire, techniques, sciences naturelles, sociales et humaines)





Comité responsable de l’application de la politique contre le harcèlement psychologique en milieu de travail
Le comité :





  • Travaille à l’élaboration et à la mise en œuvre des programmes de prévention du harcèlement;

  • Exerce un rôle-conseil auprès de la Direction des ressources humaines, lorsque requis;

  • Procède à la révision de la politique, veille à sa cohérence avec les autres documents administratifs du Collège et en recommande l’adoption aux instances concernées;

  • Reçoit et adopte le rapport annuel de la Direction des ressources humaines.


Postes à combler : 1 représentant.e;

1 substitut.


Comité SAIDE (service aide à l'intégration des étudiants)


Le comité est appelé à traiter toute question entourant les accommodements pédagogiques nécessaires aux étudiants en situation de handicap.
Postes à combler : 3 représentant.es de la Formation générale;

2 représentant.es de la Formation pré-universitaire (+ un membre de l’exécutif);

1 représentant.e des Techniques humaines;

1 représentant.e des Techniques de la santé;

1 représentant.e des Techniques Génie mécanique ou Matériaux composites;

1 représentant.e des Techniques Multimédia ou Informatique;

1 représentant.e de la Formation continue;

1 représentant.e du CEC Mont-Tremblant;

1 représentant.e du CEC Mont-Laurier.

Comité santé et sécurité au travail
Le comité a la responsabilité :


  • de traiter toute question relative à la santé et à la sécurité au travail;

  • d’assurer le bien-être et prévenir les maladies et les accidents de travail.


Poste à combler : 1 représentant.e;

1 substitut.



Comité toponymie

Le mandat du comité de toponymie est de :


  • Procéder au recensement et à la mise à jour des différents lieux, composantes et éléments bâtis ayant fait l’objet d’une désignation toponymique, les documenter afin d’en connaitre les circonstances et la durée, présenter un rapport sur ces désignations avec recommandations (reconduction, modification, terminaison de la nomination);

  • Procéder à l’inventaire et à la mise à jour des différents lieux, éléments bâtis ou composantes pouvant faire l’objet d’une désignation toponymique;

  • Élaborer et tenir à jour un registre contenant l’information exacte et complète sur les circonstances, les motifs et la durée d’une désignation toponymique au Collège;

  • Analyser, en fonction des critères, toute demande de désignation toponymique et effectuer les recommandations qu’il jugera appropriées;

  • Initier, s’il y a lieu, un projet de désignation toponymique en tenant compte des critères précisés dans cette politique;

  • Recommander au Collège, s’il y a lieu, toute révision de la Politique.


L’exécutif ne souhaite pas occuper de siège sur ce comité.
Postes à combler : 2 représentants;

1 substitut.

Comités syndicaux_______________________


Comité cadre de référence des cours complémentaires


Conseiller les représentants syndicaux siégeant sur le comité paritaire cadre de référence des cours complémentaires.
Postes à combler : Illimité



Comité coordination


Travailler sur les différents enjeux entourant les tâches de coordonnateurs de département, de programme et de stage ainsi que sur la vie départementale.
Postes à combler : Illimité



Comité cours exploratoires


Réfléchir à la problématique entourant les cours exploratoires et proposer des solutions à l’Assemblée générale.
Postes à combler : Illimité



Comité EESH (étudiants et étudiantes en situation de handicap)


Assurer le suivi des projets EESH et aider à la reddition de compte que chaque projet devra fournir au comité paritaire EESH.
Tous les professeur.es ayant reçu une ressource EESH sont de facto membre du comité.

Un.e conseiller.e pédagogique est membre du comité.


Comité environnement


Planifier et mettre en œuvre différentes actions liées à la préservation de l’environnement.
Postes à combler : Illimité

Comité femmes

Organiser des activités en lien avec les enjeux entourant l’égalité des sexes et la lutte à la discrimination des diversités sexuelles.
Postes à combler : Illimité

Comité horaires des enseignants

Proposer à l’Assemblée générale des solutions aux problématiques rencontrées au niveau des horaires des enseignants.
Postes à combler : Illimité

Comité perfectionnement

Accompagner le comité paritaire du même nom dans la rédaction et l’administration de la Politique de perfectionnement.
Postes à combler : 1 représentant.e par département





Comité précarité


Travailler sur les différents problèmes rencontrés par les professeurs précaires et proposer des solutions.
Postes à combler : Illimité



Comité ressources


Travailler sur tout sujet qui concerne les ressources, comme par exemple : le projet de répartition des ressources, les paramètres de répartition des ressources d’encadrement (volet II), les modalités d’utilisation des ressources EESH et des réallocations à la Formation continue, le financement des programmes, etc.
Postes à combler : 1 représentant.e par département




Comité vie syndicale

Animer la vie syndicale par la tenue de diverses activités culturelles, sociales et politiques ; organiser des séances de formation et d’information syndicales et institutionnelles ; mettre en œuvre les actions de mobilisation demandées par l’Assemblée générale.
Postes à combler : Illimité


Membres délégués aux instances


Lorsque l’exécutif syndical fait appel à eux, ces membres vont représenter le SPCSTJ au CCSNL, la FNEEQ ou la CSN.
Postes à combler : 4 représentant.es





Vérificateurs ou vérificatrices aux finances


Les personnes à ce poste font une vérification indépendante des états financiers du syndicat.
Postes à combler : 2 représentant.es

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