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bulletin officiel [B.O.] n°39 du 28 octobre 2004 - sommaireMENS0402086A


Enseignement supérieur, recherche et technologie

ÉTUDES MÉDICALES
Liste et réglementation des diplômes d’études spécialisées de médecine
NOR : MENS0402086A
RLR : 432-3b
ARRÊTÉ DU 22-9-2004 JO DU 6-10-2004
MEN - DES A12
SAN



Vu code de l’éducation ; D. n° 2003-76 du 23-1-2003 ; D. n° 2004-67 du 16-1-2004 ; avis du CNESER du 21-6-2004.



Chapitre I - Liste des diplômes d’études spécialisées de médecine

Article 1 - La liste des diplômes d’études spécialisées qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle des études médicales est pour chaque discipline fixée comme suit :
Spécialités médicales
- Anatomie et cytologie pathologiques.
- Cardiologie et maladies vasculaires.
- Dermatologie et vénéréologie.
- Endocrinologie et métabolisme.
- Gastro-entérologie et hépatologie.
- Génétique médicale.
- Hématologie.
- Médecine interne.
- Médecine nucléaire.
- Médecine physique et de réadaptation.
- Néphrologie.
- Neurologie.
- Oncologie.
- Pathologies cardio-vasculaires.
- Pneumologie.
- Radiodiagnostic et imagerie médicale.
- Rhumatologie.
Spécialités chirurgicales
- Chirurgie générale.
- Neurochirurgie.
- Ophtalmologie.
- Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
- Stomatologie.
Anesthésie-réanimation
- Anesthésie-réanimation.
Biologie médicale
- Biologie médicale.
Gynécologie médicale
- Gynécologie médicale.
Gynécologie obstétrique
- Gynécologie obstétrique.
Médecine générale
- Médecine générale.
Médecine du travail
- Médecine du travail.
Pédiatrie
- Pédiatrie.
Psychiatrie
- Psychiatrie.
Santé publique
- Santé publique et médecine sociale.

Chapitre II - Réglementation

Article 2 - Le contenu de chaque diplôme d’études spécialisées est précisé dans une maquette annexée au présent arrêté. Celle-ci définit la durée de la formation, le programme des enseignements théoriques et les stages de formation pratique.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté s’appliquent aux diplômes d’études spécialisées de médecine, à l’exception du diplôme d’études spécialisées de biologie médicale, dont la réglementation est fixée par le décret n° 2003-76 du 23 janvier 2003 susvisé.
Article 4 - Sont admis à s’inscrire en vue des diplômes d’études spécialisées mentionnés à l’article 1er ci-dessus, les internes en médecine et autres catégories d’étudiants assimilés des armées classés aux épreuves classantes nationales prévues par l’article 4 du décret du 16 janvier 2004 susvisé.
Les candidats affectés à l’issue des épreuves classantes nationales qui postulent aux diplômes d’études spécialisées, prennent une inscription administrative annuelle auprès d’une des universités de la subdivision dans laquelle ils sont affectés, selon les règles fixées par le ou les conseils des unités de formation et de recherche de médecine et approuvées par le ou les présidents d’université concernés.
Article 5 - L’inscription définitive à un diplôme d’études spécialisées s’effectue au plus tôt après accomplissement effectif d’un stage spécifique de la spécialité dans un service agréé au titre de ce diplôme, et au plus tard à la fin du quatrième semestre après nomination en qualité d’interne, sur avis de l’enseignant coordonnateur, dont le rôle, les compétences, le mode de désignation et la durée de mandat sont fixés à l’article 8 du présent arrêté.
Article 6 - Les enseignements sont organisés par les unités de formation et de recherche de médecine des universités habilitées à cet effet, selon des modalités déterminées par leur conseil et après approbation du ou des présidents d’université. Les enseignements sont dispensés au sein des unités de formation et de recherche, des centres hospitaliers régionaux faisant partie des centres hospitaliers et universitaires et des autres établissements d’affectation des candidats.
Article 7 - La préparation de chaque diplôme d’études spécialisées ou de chacune des options d’un tel diplôme est placée sous la responsabilité d’un enseignant chargé de coordonner l’organisation des enseignements théoriques et pratiques de chaque diplôme d’études spécialisées dans l’interrégion. Il est désigné pour une durée de trois ans renouvelable une fois consécutivement, sur présentation d’un projet pédagogique de formation, par les directeurs des unités de formation et de recherche de médecine de l’interrégion ou les présidents des comités de coordination des études médicales, après avis des conseils des unités de formation et de recherche concernées ainsi que des enseignants de la spécialité.
Article 8 - Les enseignants coordonnateurs interrégionaux d’un même diplôme d’études spécialisées sont chargés, après concertation, de formuler des propositions :
a) aux unités de formation et de recherche de médecine en ce qui concerne le contenu, les modalités et les méthodes d’évaluation des enseignements.
b) aux différentes commissions de subdivision d’agrément des stages, prévues à l’article 30 du décret du 16 janvier 2004 susvisé en ce qui concerne les critères d’agrément des services, en prenant en compte notamment :
1. L’encadrement et les moyens pédagogiques ;
2. Le degré de responsabilité des internes ;
3. La nature et l’importance des activités de soins et éventuellement de recherche clinique.
En tant que de besoin, les coordonnateurs de deux diplômes d’études spécialisées se concertent sur le contenu et les conditions d’accès aux enseignements théoriques de leur formation et font des propositions d’agrément commun de stage.
Article 9 - Pour la préparation de chaque diplôme d’études spécialisées, l’enseignant coordonnateur est assisté d’une commission interrégionale de coordination et d’évaluation. Pour le diplôme d’études spécialisées de médecine générale, l’enseignant coordonnateur est assisté, dans chaque unité de formation et de recherche médicale de la subdivision, soit part un département de médecine générale créé par l’université dans les conditions prévues à l’article L. 713-3 du code de l’éducation, soit par une commission de coordination et d’évaluation du diplôme d’études spécialisées de médecine générale.
Article 10 - La commission interrégionale de coordination et d’évaluation instituée pour chaque spécialité comprend :
- l’enseignant coordonnateur du diplôme ou, le cas échéant, les enseignants coordonnateurs des options du diplôme ;
- et au minimum trois autres personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires dont deux au moins de la spécialité. Ces enseignants sont responsables de l’enseignement des diplômes d’études spécialisées concernés ; ils doivent appartenir à différentes unités de formation et de recherche de médecine de l’interrégion.
S’agissant de la médecine générale, les enseignants associés sont autorisés à siéger au sein de la commission interrégionale.
Deux des membres de la commission doivent être extérieurs au centre hospitalier universitaire dont relève l’interne. Les membres de la commission sont nommés pour une durée de trois ans par les directeurs des unités de formations et de recherche de médecine.
Article 11 - La commission interrégionale de coordination et d’évaluation se réunit au moins une fois par an sur convocation de l’enseignant coordonnateur, pour examiner le contenu et les modalités d’enseignement et de validation des enseignements et des stages. Elle entend, à titre consultatif, un interne inscrit dans le diplôme d’études spécialisées ; il est désigné par l’enseignant coordonnateur sur proposition de l’association des internes de la spécialité considérée, et le cas échéant du syndicat d’internes en médecine le plus représentatif.
La commission est consultée, pour avis, par l’enseignant coordonnateur du diplôme d’études spécialisées concerné dans le cadre du dépôt des dossiers de demande d’agrément des lieux de stage de formation pratique d’internes, fournis par chaque chef de service hospitalier ou extra-hospitalier.
Article 12 - La commission interrégionale propose la délivrance du diplôme d’études spécialisées au cours du dernier semestre d’internat. Elle se fonde sur :
- la validation de tous les stages exigés pour le diplôme d’études spécialisées, attestée par un carnet de stage ou à défaut par les fiches mises en annexe à l’arrêté relatif à l’organisation, au déroulement et à la validation des stages des internes ;
- un mémoire rédigé et soutenu par l’interne et portant sur un travail de recherche clinique ou fondamentale. Ce mémoire peut porter sur un thème spécifique ou être constitué d’un ensemble de travaux. Le sujet de ce mémoire doit être préalablement approuvé par l’enseignant coordonnateur. Avec son accord, la thèse peut, en tout ou partie, tenir lieu de mémoire si elle porte sur un sujet de la spécialité et si elle est soutenue lors de la dernière année d’internat ;
- un document de synthèse rédigé par l’interne portant sur les travaux scientifiques qu’il a réalisés, notamment dans le cadre de la préparation d’un diplôme d’études approfondies ou d’un master, sur sa participation à des congrès ou colloques, ses stages à l’étranger et tout autre formation ou expérience complémentaires ;
- des appréciations annuelles de l’enseignant coordonnateur et, le cas échéant, des enseignants coordonnateurs d’autres spécialités ;
- de l’avis du directeur de l’unité de formation et de recherche dont relève l’interne.
Article 13 - Les candidats n’ayant pas obtenu leur diplôme à la fin de leurs études de troisième cycle en qualité d’interne ont la possibilité de se présenter, à nouveau, devant la commission. Ils doivent, pour cela, reprendre une inscription universitaire.
Article 14 - Lors de la validation terminale de la formation des internes, la commission visée à l’article 10 ci-dessus peut prendre en considération des stages pratiques supplémentaires validés dans des services agréés au titre d’un autre diplôme d’études spécialisées et des enseignements différents de ceux des diplômes d’études spécialisées auxquels sont inscrits les intéressés, à condition qu’ils soient effectués en plus des obligations de formation théorique et pratique exigées par la maquette du diplôme d’études spécialisées concerné, et selon les règles fixées par les conseils des unités de formation et de recherche et approuvées par les présidents d’universités.
Article 15 - Le directeur de l’enseignement supérieur au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, le directeur de l’hospitalisation et de l’organisation des soins et le directeur général de la santé au ministère de la santé et de la protection sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 septembre 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement supérieur
Jean-Marc MONTEIL
Pour le ministre de la santé
et de la protection sociale
et par délégation,
Le chef du service politique de santé et qualité
du système de santé
Didier EYSSARTIER


Annexe A
DIPLÔME D’ÉTUDES SPÉCIALISÉES D’ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
- DURÉE : CINQ ANS


I - Enseignements (trois cents heures environ)

A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l’évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en anatomie et cytologie pathologiques ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en anatomie et cytologie pathologiques.
B) Enseignements spécifiques
- Principes des techniques histochimiques, immunohistochimiques et de biologie cellulaire et moléculaire utilisées en anatomie et cytologie pathologiques ; recueil et transfert des données ;
- Autopsies médico-scientifiques de l’adulte, de l’enfant et du fœtus ;
- Organisation et prise en charge des prélèvements autopsiques, extemporanés et des urgences en anatomie et cytologie pathologiques ;
- Épidémiologie et physiopathologie des maladies inflammatoires et dysimmunitaires, des pathologies de surcharge et troubles du métabolisme, des maladies cardiovasculaires, de l’athérome et des troubles circulatoires, des pathologies environnementales et iatrogènes, du vieillissement, des syndromes malformatifs et des maladies génétiques ;
- Principes de cancérogenèse ; classification et dépistage des tumeurs et des états pré-cancéreux ; histo- et cytodiagnostic ; histopronostic et suivi thérapeutique ;
- Principes généraux et suivi anatomo-cytopathologique des transplantations d’organes ;
- Applications de l’anatomo-cytopathologie aux appareils et systèmes suivants : cardiovasculaire, respiratoire, digestif et foie, génital féminin et sein, grossesse, embryon, fœtus et enfant, urinaire et génital masculin, glandes endocrines, système nerveux, tissus hémo- lymphopoïétiques, peau, appareil locomoteur, ORL, œil, cavité buccale.

II - Formation pratique

A) Sept semestres dans des services agréés pour le diplôme d’études spécialisées d’anatomie et cytologie pathologiques, dont au moins cinq doivent être accomplis dans des services hospitalo-universitaires ou conventionnés. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services ou départements différents ;
B) Trois semestres dans des services agréés pour d’autres diplômes d’études spécialisées que le diplôme d’anatomie et cytologie pathologiques, ou pour des diplômes d’études spécialisées complémentaires.
Annexe B
DIPLÔME D’ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CARDIOLOGIE ET MALADIES VASCULAIRES - DURÉE : QUATRE ANS


I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ)

A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l’évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en cardiologie et maladies vasculaires ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en cardiologie et maladies vasculaires ;
B) Enseignements spécifiques
- Anatomie, embryologie et physiologie du système cardiovasculaire ;
- Principes de biologie cellulaire et moléculaire appliqués au système cardiovasculaire ;
- Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en cardiologie et maladies vasculaires ;
- Épidémiologie et génétique des affections cardiovasculaires ;
- Facteurs de risques cardiovasculaires et prévention des affections cardiovasculaires ;
- Explorations invasives et non-invasives en cardiologie et maladies vasculaires ;
- Physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement des maladies du système cardiovasculaire : maladie coronaire, hypertension artérielle systémique et pulmonaire, hypotension orthostatique, valvulopathies et endocardites infectieuses, myocardites et myocardiopathies, péricardites, troubles du rythme et de la conduction, cardiopathies congénitales, tumeurs du cœur, pathologie aortique, artériopathies des membres, maladie thrombo-embolique, malformations vasculaires, insuffisance cardiaque ;
- Organisation et prise en charge des urgences cardiovasculaires ;
- Principes généraux, indications et suivi de la chirurgie cardiaque et vasculaire et des transplantations.
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