De l’Aquanaute Club de chooz








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Aquanaute Club de CHOOZ

08600 CHOOZ

N°affiliation FFESSM :

REGLEMENT

INTERIEUR

De l’Aquanaute Club de CHOOZ

OCTOBRE 2014

Titre I

But et Composition

Article 1 : But

Le présent Règlement Intérieur a pour but de compléter les statuts de l’Aquanaute Club de CHOOZ en précisant notamment ses modalités de fonctionnement ainsi que celle de ses organes et des ses membres.

Article 2 : Rédaction

Le règlement intérieur est rédigé par le Comité Directeur et proposé au vote en Assemblée Générale pour ce qui est de sa mise en application. Pour être approuvé, il est nécessaire que le règlement intérieur reçoive au moins 75% des votes pour en assemblée générale. Voir article 10 des Statuts à propos du Corum nécessaire à la tenue de l’assemblée.

Titre II

Sur la Licence et les autres titres de participations

Article 3- La licence :

Le prix de la licence est fixé par le comité Directeur National de la FFESSM chaque année.

La cotisation pour l’affiliation à l’Aquanaute Club CHOOZ est fixée par son Comité Directeur.

L’adhésion comprend le prix de la licence FFESSM auquel vient s’ajouter la cotisation d’affiliation à l’Aquanaute Club CHOOZ .Cette addition représente la cotisation annuelle proposée par le Comité Directeur et est présentée en Assemblée Générale, Article 11 des statuts.

Article 4- les autres titres de participation aux activités de l’Aquanaute Club de CHOOZ

Les accompagnants aux sorties Club et ne participant pas en tant que tel aux plongées proposées dans le cadre des activités de l’Aquanaute Club de CHOOZ ne sont pas tenue de souscrire une adhésion à l’association ,ni d’être en possession d’une licence.

Le Baptêmes en piscine et milieu naturel sont reconnus par la FFESSM dans le cadre de l’activité du Club, il n’est pas nécessaire d’être licencié pour le réaliser. Toutefois, il n’est pas admis de répéter plusieurs baptêmes pour une même personne, une adhésion à l’Aquanaute Club de CHOOZ devra être réalisée.

Article 5-La visite médicale

La visite médicale annuelle est obligatoire pour pratiquer la plongée sous marine ainsi que les entrainements en piscine.

Pour la délivrance d’une première licence FFESSM, la visite est réalisée par un médecin fédéral obligatoirement. Pour le renouvellement de licence, c’est la réglementation FFESSM qui s’appliquera en termes de visite médicale.

Titre III

Administration et fonctionnement.

Article 6 : Membres

L’adhésion est définie par l’article 2 des Statuts de l’Aquanaute Club de CHOOZ.

Le prétendant devra présenter un certificat médical, de moins d'un an, de non contre indication à la pratique de la plongée sous-marine.

Il devra avoir 12 ans révolus lors de son adhésion.

Une autorisation parentale sera exigée pour les mineurs.

L’acceptation d’adhésion sera étudiée au cas par cas par le comité directeur .Il a le droit de refuser pour quel motif que ce soit.

La qualité de membre impose d’adhérer et de respecter aux :

-statuts de l’aquanaute Club de CHOOZ

- règlement intérieur de l’aquanaute Club de CHOOZ

-code du sport

- règles anti dopages.

- directives définies par le directeur de plongée en piscine ou en milieu naturel.

- règlement intérieur de la structure d’accueil où se déroulera la pratique de l’activité.

Article 7 : Exclusion

Le membre qui ne respecte pas les règles dictées par l’article 6 du dit règlement intérieur ou l’article 1 des statuts se verra exclus du club temporairement du club .Il sera convoqué par le comité directeur pour y être entendu. La décision final d’exclusion ou pas sera prise ensuite par le comité directeur et proposée à l’assemblée générale.

Le membre exclus pourra faire appel auprès de la commission de discipline fédérale FFESSM.

Article 8 : Organisation du vote en Assemblée Générale

Les membres du comité directeur sont élus à main levée pour 4 ans.

Titre IV

Fonctionnement des commissions

Article 9 -Création et mission

Les Commissions sont créées par le CD et selon ses besoins. Se reporter à l’Article 26 et 27 des Statuts.

Les Commissions ont pour objet d’étudier les questions relevant de leur discipline ou activités et d’en assurer la gestion, la promotion et le développement.

Dans ce cadre, les commissions doivent, à titre principal, répondre aux objectifs fixés et définis par le Comité Directeur.

Article 9.1-La commission techniques

ARTICLE 9.1.1 : Rôle

Elle a pour objet de tout ce qui relève de la pratique, de l’enseignement, des brevets, des qualifications, du respect de la réglementation et du développement de la plongée autonome en scaphandre ou par tout autre moyen.

Elle suit l’évolution des techniques et des nouveaux équipements.

-Pour être membre de la commission technique, la personne doit être licencié et encadrant à l’Aquanaute Club de CHOOZ (Au minimum E1 ou GP identifié dans l’annexe III du CDS).

-Le responsable de la commission technique est désigné par le comité directeur par vote pour une durée de 4 ans. Il est l’interlocuteur du Comité directeur pour ce qui est d’avis et consultations sur des sujets inhérents à la formation plongée et à la pratique de la plongée en générale.

Article 9 .1.2 : les formations

La commission technique organise la formation, l’évaluation des plongeurs au sein de l’Aquanaute Club de CHOOZ.

-Les contenues de formation sont déclinés dans la manuel de formation Technique de la FFESSM. Il est consultable par l’ensemble des membres de l’association sur la page internet plongée bouteille du site internet de la FFESM.

-La commission technique est en mesure de proposer l’ensemble des formations réalisable à l’échelle du club contenues dans le manuel de formation technique FFESSM à l’exception des formations trimix pour le moment.

ARTICLE 9 .1.3

Les qualifications minimales des personnes encadrant une palanquée ainsi que celles des directeurs de plongée sont définies par le code des sports.

Article 9.1.4 : les frais de formation

-La formation est gratuite. Toutefois des frais in errants à l’organisation pourront être pris en charge par les stagiaires. (Transport, repas, confections de gaz, location de matériels ….).

-Les frais d’examens pour les formations de cadres (P4, MF1) pourront être pris compte par le club .Toutefois, le remboursement sera effectué en fonction de l’implication de l’encadrant durant l’année suivante à l’examen .La décision de prise en compte revient au comité directeur sur présentation d’une demande écrite du demandeur et sur avis favorable du responsable technique.

Article 9 .1.5 : Organisation des formations

Les formations théoriques sont organisées dans la salle de formation de l’Aquanaute Club de CHOOZ.

Les formations pratiques sont réalisées en piscine ,en carrières, en lacs ou en mer.

Article 9 .1.6 : Chartes

L’ensemble des moniteurs Fédéraux sont signataires de la charte du moniteur Fédéral. (Voir Manuel des formations technique FFESSM).

Article 9 .2 : La commission biologie et environnement

ARTICLE 9.2.1 : Rôle

La commission biologie organise la formation, l’évaluation des plongeurs pour ce qui est des diplômes N1 et N2 Biologie et environnement sous marins.

Le représentant de commission biologie est désigné par vote par le comité directeur pour une durée de 4 ans.

Article 9.3 : La commission matériel

ARTICLE 9.3.1 : Rôle

La commission matérielle a sa charge l’ensemble du matériel nécessaire à la plongée en scaphandre appartenant au club.

Elle a en assure la conservation,et l’entretient aux membres de l’association.

Le représentant matériel est désigné par vote par le comité directeur pour une durée de 4 ans.

ARTICLE 9.3.2 : Qualification du matériel

Elle assure chaque année le contrôle T.I.V de chaque bouteille du club et envoie le cas échéant les blocs en ré-épreuve quinquennale vers un organisme agréé.

Un registre de suivi de chaque bouteille est tenu par le responsable matériel. (Conformément à la loi sur les matériels sous pression)

L’entretient des détendeurs appartenant au club est réalisé conformément aux préconisations du fabriquant.

ARTICLE 9.3.3: Matériel Rivea

La communauté de commune tient à disposition un ensemble d’équipement destiné uniquement à l usage piscine.

Une convention a été signée entre et l’Aquanaute Club de CHOOZ et la communauté de commune.

ARTICLE 9.3.4 : Local compresseurs Air

Seules les personnes habilitées à l’utilisation des compresseurs sont autorisées à gonfler les bouteilles de plongées. L’autorisation de gonflage est donnée par le président de l’Aquanaute Club de CHOOZ et sur proposition du responsable de commission matérielle.

Pour être autoriser au gonflage ,la personne doit être qualifiée TIV.

La liste des personnes habilitées à gonfler est tenue régulièrement à jour.

Lors des opérations de gonflage, l’accès au local compresseur est réglementé.

Article 9.3.5 : Prêt de matériel

Pas de prêt de matériel pour l’instant.

Titre V

Organisation à la piscine RIVEA et sorties carrières.

Article 10 : Equipement à disposition

La piscine Rivea de Givet met à sa disposition la fosse de plongée de 10 mètres de profondeur ainsi que des lignes d’eau dans le bassin de natation. Les lignes d’eau sont partagées avec le club Nautique.

Il n’est pas autorisé d’utiliser les autres bassins de la piscine durant les créneaux attribués à l’Aquanaute Club de CHOOZ.

Les vestiaires collectifs sont tenus à disposition de l’Aquanaute Club de CHOOZ durant ses créneaux piscines.

Le règlement intérieur de la piscine Rivéa est applicable dans son intégralité.

Le code du sport est appliqué pour ce qui concerne la pratique de la plongée.

Article 10.1 : les Horaires

Les horaires et le nombre de séance piscine sont définis pour l’année par la Communauté de commune sur proposition de l’Aquanaute Club de CHOOZ. Il n’y a pas de créneau piscine durant la période du 1er juillet au 31 août.

Article 10.2 : L’encadrement

La responsabilité de l’ensemble des lignes d’eau et de la fosse lorsque celle-ci est en configuration 3m est confié à un Directeur de Bassin à minima initiateur E1 FFESSM et ce conformément au code des sport.

Chaque ligne d’eau lorsqu’une formation y est réalisée est encadré par un Initiateur E1 FFESSM à minima.

Article 10.3 : La Fosse

La responsabilité de la fosse est confiée à un directeur de plongée Moniteur fédérale E3 FFESSM pour la plongée technique et P5 lors d’exploration lorsqu’ ‘elle est en configuration 10 mètres.

Le passage de la fosse en configuration 10 mètres ne peut être autorisé que par un directeur de plongée P5 en cas d’exploration ou Moniteur fédéral 1er Niveau E3 pour la formation technique.

L’organisation et la gestion des palanquées est conforme au code des sports.

Le Fosse est considérée comme milieu naturel lorsqu’elle est en configuration 10 mètres.

Le tableau blanc présent sur le mur proche du local matériel sert de fiche de sécurité durant l’utilisation de la fosse en configuration 10 mètres. Y est recensé le nom du directeur de plongée et l’ensemble des palanquées présentent dans la fosse.

Une fiche de sécurité est réalisée en fin séance pour archivage conformément au code des sports avant d’effacer le tableau blanc.

Un palier de 3 minutes à 3 mètres est obligatoire à chaque fin de plongée.

Article 10.4 : L’apnée

La pratique de l’apnée est soumise à l’autorisation du directeur de bassin pour ce qui est de l’apnée dans les lignes d’eau du bassin.. L’apnée se pratique en binôme à minima.

La ligne d’eau où se déroule l’apnée doit se signaler en début et en fin de réalisation de l’activité au responsable de sécurité identifié en surface.

La pratique de l’apnée dans la fosse en configuration 10 mètres est réalisé sous la responsabilité du directeur de plongée E3.

Article 10.5 : Organisation des secours

L’appel des secours est réalisé au local infirmerie de la piscine, téléphone rouge. Il est nécessaire de prévenir l’accueil de la piscine de l’arrivée des secours afin d’éviter les pertes de temps.

Un KIT d’oxygénothérapie, un aspirateur de mucosités et défibrillateur cardiaque sont présents sous la chaise du maitre nageur et le mur de l’infirmerie.

Le plan de secours est affichée dans l’infirmerie et au panneau d’affichage RIVEA prés de l’accueil.

Il est nécessaire de remplir la fiche d’évacuation FFESSM en cas d’accident de plongée lorsque la fosse est en configuration 10 mètres.

Article 11 : Sorties en milieu naturel

L’Aquanaute Club de CHOOZ organise des sorties en milieu.

La direction des sortie est assurée par un moniteur fédéral 1er niveau E3 à minima lors de sorties dite « techniques » et par un plongeur de niveau 5 lors des sorties dites « explorations ».

Article 11.1 - Plongée sans Directeur de plongée

La plongée en autonomie sans directeur de plongée est réservée aux plongeurs de N3 et N4. Cette plongée est planifiée et réalisé selon l’article du CDS n° A322-99.

Article 11.2 - Règlement de la sortie

Les plongeurs participants à la sortie doivent respecter l’ensemble des modalités définis par le code du sport, les statuts et règlements en vigueur à l’Aquanaute Club de CHOOZ ainsi que le règlement intérieur du site où la plongée est organisée.

Les plongeurs débutant qui réalisent leur première plongée en milieu naturel doivent demander avant de s’inscrire l’autorisation du directeur de plongée prévu lors de la sortie plongée .

Les conditions ci-dessous doivent être respectées pour que le plongeur débutant puisse participer à la sortie :

- la température de l’eau du plan d’eau choisi doit être au minimum de 10°c.

- une deuxième source d’air est obligatoire sur le détendeur du plongeur débutant.

- les compétences 1a, 1b, 2,3 et 4 di manuel technique de formation FFESSM devront être validées avant de réaliser cette sortie. Le plongeur est PE12, voir annexe III- 14a du CdS.

- la plongée sera réalisé dans l’espace 0-12m.

- le site de plongée choisi doit garantir une mise à l’eau sécurisée.

- le président devra être averti avant la sortie plongée.

Article 11.3 - Plongeurs encadrés au titre du code des sports :

En fonction de l’encadrement disponible le directeur se réserve le droit de refuser à un plongeur encadré, annexe III-14-a du code du sports, de participer à la sortie plongée.

Article 11.4 - Organisation des secours en milieu naturel

L’organisation des secours est conforme à l’article 322-78.1 du CDS.

Une permanence surface est obligatoire dans les carrières de plongée fréquentées par l’Aquanaute Club de CHOOZ. Le Directeur de plongée désigne 2 personnes pour effectuer la surveillance en surface. Il s’assure qu’un des 2 plongeurs désignés est titulaire du RIFA plongée. Ce binôme est tenu de réaliser cette surveillance dans le bien de tous. Le mode de réalisation de cette surveillance est défini par le règlement intérieur du site d’accueil. En l’absence de règlement lié au site d’accueil, le Directeur de Plongée en définira les modalités.

Le présent Règlement intérieur est adopté

en Assemblée Générales constitutive

tenue à CHOOZ le mercredi 29 octobre 2014.

Pour le Comité Directeur

Le président Le Trésorier Le secrétaire

Bruno TINOIS Alili TADJENANT Patrice BARDOUX


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