Manuel de certification








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Précisions

  • Les besoins sont notamment d’ordre physique, psychologique, social, fonctionnel.

  • Le projet thérapeutique inclut l’ensemble des interventions adaptées aux besoins du patient : bilan somatique, examens complémentaires, traitements médicamenteux ou non tels qu’une psychothérapie de soutien ou structurée, assistance sociale, ergothérapie, orthophonie, accompagnement éducatif, enseignement aux enfants hospitalisés, mesures diététiques, etc.

HOSPITALISATION A DOMICILE

  • Le séjour est programmé avec organisation préalable d’éléments tels que l’élaboration du projet thérapeutique, la visite préalable au domicile, l’organisation des livraisons de matériels, la première visite par le professionnel de santé au domicile du patient. La structure d’HAD est responsable de la coordination entre les prestations des fournisseurs extérieurs et l’activité de soins des professionnels.

SOINS DE COURTE DUREE - PSYCHIATRIE ET SANTE MENTALE – HOSPITALISATION A DOMICILE

  • Les informations provenant des professionnels intervenant en amont de la prise en charge sont disponibles au moment de l’accueil (fiches de liaison, fiches de préadmission, courriers des médecins traitants, etc.).

SOINS DE LONGUE DUREE

  • L’accueil des résidents et de leurs proches est effectué par un professionnel formé. Outre l’information verbale, un document d’information et d’accueil est remis au résident et/ou à son entourage (livret d’accueil, contrat de séjour). L’entourage peut participer à la vie quotidienne à travers diverses activités (repas, sorties, ateliers, etc.). Selon les modalités d’organisation de l’établissement, le résident peut faire appel à des intervenants extérieurs.

Éléments d’appréciation

  • Recueil des données médicales du patient (traitements, autonomie, allergies, régime alimentaire, etc.).

  • Recueil des données personnelles du patient (conditions sociales et familiales, convictions, etc.).

  • Coordination des professionnels y compris en amont de l’établissement (communication des informations, répartition des tâches, etc.).

Documents-ressources

  • Dossiers du patient.

  • Comptes rendus des réunions de service.

  • Protocoles formalisant des partenariats.

  • Documents supports (fiche d’évaluation initiale, documents d’information, etc.).

  • Livret d’accueil du patient.

Personnes-ressources

  • Professionnels.

  • Patients et leur entourage.

  • Directeur ou responsable des soins.

  • Président de la CME.

Direction de laccréditation 101/180 Edition 2007 V2007__Manuel_A

Chapitre 3 Prise en charge du patient.

Référence 24 L’évaluation initiale de l’état de santé du patient et le projet thérapeutique personnalisé.

La réflexion bénéfice-risque est prise en compte dans l’élaboration 24.c du projet thérapeutique et est tracée dans le dossier du patient.


Éléments d’appréciation

  • Intégration de la réflexion bénéfice-risque dans lélaboration du projet thérapeutique.

  • Traçabilité de la réflexion bénéfice-risque dans le dossier du patient.

Documents-ressources

  • Dossiers du patient.

  • Guide de tenue du dossier du patient.

  • Comptes rendus des réunions de service et/ou d’instances.

Personnes-ressources

  • Médecins.



  • Président de la CME.

Direction de laccréditation 102/1 80 Edition 2007 V2007__Manuel_A

Chapitre 3 Prise en charge du patient.

Référence 24 L’évaluation initiale de l’état de santé du patient et le projet thérapeutique personnalisé.




24.d

La restriction de liberté de circulation du patient fait l’objet d’une information au patient et à son entourage, d’une prescription médicale écrite et d’une réévaluation périodique.







Précisions

  • La restriction de liberté de circulation comprend toute forme de contention : physique (attaches, barrières, etc.), médicamenteuse ou dispositifs de déambulation autorisée (bracelet antifugue, etc.).

Éléments d’appréciation

  • Identification de toutes les situations rendant nécessaire une restriction de liberté de circulation.

  • Actions de sensibilisation ou de formation des professionnels.

  • Organisation de l’information au patient et à son entourage.

  • Prescription médicale écrite, datée et signée issue dune réflexion déquipe avec réévaluation à périodicité définie.

  • Traçabilité de la réflexion et de l’information donnée au patient et à son entourage dans le dossier.

Documents-ressources

  • Dossiers du patient.

  • Comptes rendus des réunions d’équipes.

  • Protocoles.

Personnes-ressources

  • Professionnels.

  • Président de la CME.

  • Directeur ou responsable des soins.

  • Représentants d’usagers.



  • Patients et leur entourage.

Direction de laccréditation 103/1 80 Edition 2007 V2007__Manuel_A

Chapitre 3 Prise en charge du patient.

Référence 24 L’évaluation initiale de l’état de santé du patient et le projet thérapeutique personnalisé.




24.e

(en SLD uniquement)

En unité de soins de longue durée, un projet de vie est individualisé pour chaque résident en prenant en compte ses souhaits.







Précisions

  • Le projet de vie inclut des plans d’aide aux actes essentiels de la vie quotidienne, ainsi que

des activités spécifiques pour le maintien des capacités physiques et intellectuelles.

  • Des activités sont proposées au résident : participation aux tâches de la vie quotidienne,

visites, animations, rencontres, promenades, courses, etc.

  • Le projet de l’institution est adapté au rythme des résidents (horaire des repas, levers, couchers, etc.).

Éléments d’appréciation

  • Élaboration du projet de vie avec lensemble de léquipe, le résident et son entourage.

  • Traçabilité du projet de vie dans le dossier du résident.

  • Élaboration du programme d’activité.

Documents-ressources

  • Dossiers de résidents. Personnes-ressources

  • Résidents et leur entourage.

  • Responsables du secteur d’activité.

  • Soignants, assistantes sociales, animateurs, kinésithérapeutes.



  • Membres de la CRU.

Direction de laccréditation 104/1 80 Edition 2007 V2007__Manuel_A

Chapitre 3 Prise en charge du patient.

Référence 25 Les situations nécessitant une prise en charge adaptée.


25.a à 25.f

25.a
25.b
25.c
25.d

25.e 25.f.



L ’état nutritionnel du patient est évalué et ses besoins spécifiques sont pris en compte.

Les conduites addictives sont identifiées et font l’objet d’une prise en charge adaptée.

La maladie thromboembolique fait l’objet d’une prévention dans les situations à risque.

Les chutes des patients font l’objet d’une prévention. Le risque suicidaire est pris en compte.

Les escarres font l’objet d’une prévention.

Les rubriques « éléments d’appréciation documents-ressources, personnes-ressources » sont les mêmes pour chacun des critères de cette référence.

Chacun des critères 25.a à 25.f doit faire lobjet de constats et dune cotation.

Précisions

  • Certaines situations représentent un enjeu important en termes d’amélioration de la qualité du service médical rendu et nécessitent une attention particulière.

  • Il s’agit d’apprécier comment les professionnels se sont organisés pour identifier les patients à risque (au regard des situations indiquées dans les critères) et pour leur offrir une prise en charge appropriée. Il ne s’agit pas de juger dans le cadre de cette référence de la qualité du contenu des prises en charge préconisées.

Éléments d’appréciation

  • Information/formation des professionnels concernant lidentification et la prise en charges des patients à risque.

  • Identification des patients ayant besoin d’une prise en charge particulière.

  • Organisation dune prise en charge adaptée aux patients à risque.

  • Traçabilité dans le dossier des actions de prise en charge.



Documents-ressources

  • Plans de formation, supports d’actions d’information.

  • Protocoles de prise en charge précisant la cible concernée.

  • Comptes rendus des réunions de professionnels sur la mise en œuvre de ces actions.

  • Dossiers du patient.

Personnes-ressources

  • Professionnels.

  • Responsables de ces modes particuliers de prise en charge.

  • Patients et leur entourage.

Direction de laccréditation 105/180 Edition 2007 V2007__Manuel_A

Chapitre 3 Prise en charge du patient. Référence 26 La prise en charge de la douleur.

La prise en charge de la douleur est assurée.

26.a

Précisions

  • Il s’agit de la douleur aiguë et/ou chronique, physique et/ou morale.

Éléments d’appréciation

  • Organisation permettant la prévention, lévaluation et la prise en charge systématiques de la douleur (CLUD ou structure équivalente, consultations spécialisées, référents, outils et méthodes, etc.).

  • Élaboration de protocoles et procédures sur la base des recommandations de bonnes pratiques.

  • Évaluation du respect de la mise en œuvre des protocoles et procédures.

Documents-ressources

  • Programme et rapport d’activité du CLUD ou de la structure équivalente.

  • Procédures et protocoles de prévention et de prise en charge de la douleur.

  • Dossiers du patient.

Personnes-ressources

  • Référents douleur.

  • Pharmacien.

  • Président du CLUD ou de la structure équivalente.

  • Professionnels.



  • Patients et leur entourage.

Direction de laccréditation 106/1 80 Edition 2007 V2007__Manuel_A

Chapitre 3 Prise en charge du patient. Référence 26 La prise en charge de la douleur.

Le patient est impliqué et participe à la prise en charge de sa douleur, 26.b sa satisfaction est évaluée périodiquement.

Précisions

  • Pour certains patients, il est nécessaire d’impliquer également l’entourage et d’évaluer sa satisfaction (pédiatrie, réanimation, etc.).

Éléments d’appréciation

  • Information du patient sur la prise en charge de sa douleur.

  • Mise à disposition doutils de mesure de la douleur adaptés aux patients (enfants, personnes non communicantes, etc.).

  • Traçabilité dans le dossier du patient de la mesure et du suivi de l’intensité de la douleur.

  • Mesure et analyse de la satisfaction du patient.

  • Actions damélioration.
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