Manuel de certification








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Précisions

SOINS DE SUITE OU DE READAPTATION – SOINS DE LONGUE DUREE – HOSPITALISATION A DOMICILE

  • Non applicable.

Éléments d’appréciation

  • Procédures spécifiques d’accueil et de prise en charge des détenus.

  • Mesures prises pour garantir aux détenus la sécurité, la dignité et la confidentialité.

  • Mesures prises pour garantir la sécurité des personnels.

  • Interfaces organisées entre le milieu carcéral et létablissement.

Documents-ressources

  • Procédure d’accueil spécifique.

  • Conventions avec l’administration pénitentiaire et/ou les structures de soins carcérales.

Personnes-ressources

  • Professionnels.



  • Agents de sécurité.

Direction de laccréditation 94/1 80 Edition 2007 V2007__Manuel_A

Des solutions d’hébergement et de restauration sont proposées aux 22.d accompagnants.

Précisions

HOSPITALISATION A DOMICILE

  • Non applicable.

Éléments d’appréciation

  • Organisation de services d’hébergement et de restauration pour les accompagnants.

  • Connaissance de ces services par les professionnels.

  • Information des patients et de leur entourage sur les possibilités de restauration et dhébergement.

Documents-ressources

  • Projet hôtelier.

  • Livret d’accueil du patient, plaquette d’informations, affichage.

  • Résultats des enquêtes de satisfaction.

Personnes-ressources

  • Responsable chargé de la clientèle.

  • Personnel d’accueil et du service des admissions.

  • Personnel soignant.

  • Personnel hôtelier et de restauration.



  • Patients et leur entourage.

Direction de laccréditation 95/180 Edition 2007 V2007__Manuel_A

Référence 23 La prise en charge du patient se présentant pour une urgence.

L’accueil de toute personne se présentant pour une urgence est 23.a organisé par des professionnels formés à cet effet.

Précisions

  • Définition et permanence d’accès aux soins de santé des plus démunis (PASS), identification des responsabilités, implication de la commission des admissions et des consultations non programmées ou équivalent.

SOINS DE SUITE OU DE READAPTATION – SOINS DE LONGUE DUREE – HOSPITALISATION A DOMICILE

  • Non applicable.

  • Le personnel d’accueil est informé des circuits possibles pour le patient en cas d’urgence.

Éléments d’appréciation

  • Organisation de l’accueil au service des urgences.

  • Définition des circuits (soins immédiats, soins rapides non immédiats, patients debout, patients couchés, traumatologie, etc.).

  • Enregistrement et analyse des passages.

  • Formation spécifique du personnel daccueil (réactivité aux situations durgence, manutention des patients, gestion de la violence et du stress, etc.).

Documents-ressources

  • Procédure d’accueil et d’organisation au service des urgences.

  • Profils de poste des professionnels.

  • Plan de formation du personnel d’accueil.

  • Livret d’accueil du patient.

Personnes-ressources

~ Représentants de la commission des admissions (CACNP) ou équivalent.

~ Responsables médicaux et paramédicaux.

~ Infirmières d’accueil et d’orientation (IAO).

~ Assistantes sociales.

~ Professionnels participant à l’accueil.

~ Agents de sécurité.

et des consultations non programmées



Direction de laccréditation 96/180 Edition 2007 V2007__Manuel_A


23.b

Selon le degré d’urgence, une prise en charge, une réorientation ou un transfert sont organisés dans un délai compatible avec les impératifs de sécurité.

Précisions






SOINS DE SUITE OU DE READAPTATION – SOINS DE LONGUE DUREE – HOSPITALISATION A DOMICILE

  • Non applicable.

Éléments d’appréciation

  • Organisation de la prise en charge en fonction du degré d’urgence (triage, conventions de partenariat externes, procédures internes de prise en charge, contrats-relais, etc.).

  • Organisation du transport.

  • Organisation de la prise en charge sociale.

  • Recueil, analyse et exploitation des événements indésirables et des délais d’attente en fonction du degré d’urgence.

Documents-ressources

  • Dossiers du patient.

  • Conventions de partenariats externes, procédures (de sortie, de transfert, etc.), contrats relais.

  • Enquête sur des délais d’attente.

  • Registre des événements indésirables.

  • Rapport annuel d’activité.

Personnes-ressources

  • Représentant de la CACNP (ou équivalent).

  • Responsables médicaux et paramédicaux.

  • Gestionnaire de risques.

  • Responsable qualité.

  • Patients et leur entourage.



  • Représentants d’usagers.

Direction de laccréditation 97/1 80 Edition 2007 V2007__Manuel_A

Référence 23 La prise en charge du patient se présentant pour une urgence.

Le recours à un avis spécialisé est organisé selon les besoins.

23.c

Précisions

SOINS DE SUITE OU DE READAPTATION – SOINS DE LONGUE DUREE – HOSPITALISATION A DOMICILE

  • Non applicable.

Éléments d’appréciation

  • Organisation du recours aux spécialistes (implication de la CACNP ou équivalent, tableaux de permanence des soins des spécialistes et équipes mobiles, télésanté, etc.).

  • Connaissance par les personnels de lorganisation mise en place.

  • Évaluation de la disponibilité du spécialiste dans des délais adaptés.

Documents-ressources

  • Dossiers du patient.

  • Conventions/procédures d’organisation du recours aux spécialistes.

  • Tableaux de permanence des soins.

  • Analyse des délais d’attente pour la consultation des spécialistes.

  • Procès-verbaux de la CACNP (ou équivalent).

Personnes-ressources

  • Représentant de la CACNP (ou équivalent).

  • Président de la CME.

  • Responsables du service des urgences.

  • Patients et leur entourage.



  • Représentants d’usagers.

Direction de laccréditation 98/180 Edition 2007 V2007__Manuel_A

La disponibilité des lits d’hospitalisation est régulièrement évaluée et 23.d analysée au sein de l’établissement.

Précisions

  • Plusieurs moyens aident à connaître les lits disponibles : implication de la CACNP ou équivalent, centralisation de la gestion des lits, information en temps réel sur les lits disponibles, définition de capacités de lits à maintenir disponibles, etc.

  • Exemples d’événements indésirables : délai d’attente d’un lit d’hospitalisation pour les patients

passant par le service des urgences, hospitalisations dans les services inappropriés, etc.

  • Exemples d’actions visant à augmenter la disponibilité des lits : gestion des lits d’aval, gestion

des hospitalisations programmées, développement de modes d’hospitalisation très courte et

courte durée, hospitalisation de semaine, etc.

SOINS DE SUITE OU DE READAPTATION – SOINS DE LONGUE DUREE – HOSPITALISATION A DOMICILE

  • Non applicable.

Éléments d’appréciation

  • Organisation permettant la connaissance des lits disponibles.

  • Recueil, analyse et exploitation dindicateurs et des événements indésirables.

  • Actions visant à augmenter la disponibilité des lits.

Documents-ressources

  • Procédure de gestion des lits d’hospitalisation dans l’établissement.

  • Indicateurs.

  • Registre d’événements indésirables.

  • Comptes rendus des réunions de la CACNP (ou équivalent).

Personnes-ressources

  • Représentant de la CACNP (ou équivalent).

  • Président de la CME.



  • Responsables médicaux et paramédicaux du service des urgences.

  • Patients et leur entourage.

  • Représentants d’usagers.

Direction de laccréditation 99/180 Edition 2007 V2007__Manuel_A

Chapitre 3 Prise en charge du patient.

Référence 24 L’évaluation initiale de l’état de santé du patient et le projet thérapeutique personnalisé.

Le patient et, s’il y a lieu, son entourage, sont partie prenante dans 24.a l’élaboration et le suivi du projet thérapeutique.


Éléments d’appréciation

  • Sensibilisation des professionnels à la nécessité d’impliquer le patient et son entourage dans l’élaboration et le suivi de son projet thérapeutique.

  • Organisation permettant limplication concrète du patient (contrats de soins, protocoles, etc.).

  • Ajustement du projet thérapeutique en fonction d’évaluations régulières de l’état de santé du patient.

  • Traçabilité dans le dossier du patient du projet thérapeutique et de ses ajustements en précisant le point de vue du patient et, sil y a lieu, de son entourage.

Documents-ressources

  • Protocoles, contrats de soins, plan d’éducation.

  • Projets de services.

  • Comptes rendus des réunions de service.

  • Dossiers du patient.

  • Plan de formation : formations sur le respect des droits du patient, l’éducation du patient, etc.

Personnes-ressources

  • Patients et leur entourage.

  • Représentants d’usagers.



  • Professionnels.

Direction de laccréditation 100/1 80 Edition 2007 V2007__Manuel_A

Chapitre 3 Prise en charge du patient.

Référence 24 L’évaluation initiale de l’état de santé du patient et le projet thérapeutique personnalisé.






24.b

Le projet thérapeutique prend en compte l’ensemble des besoins du patient et organise la coordination entre les professionnels des différents secteurs d’activité.
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