Le surdimensionnement par rapport aux besoins page 44








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SOMMAIRE
INTRODUCTION page 13
1ier partie : NOTRE OPPOSITION


  1. la mobilisation contre ce projet page 19

    1. Quelques repères dans le temps page 19

    2. Quelques exemples d’action mises en place par les Gardiens de la Gardiole page 23

    3. Quelques courriers importants page 26

      1. Le soutien des organismes et élus de la région contre ce projet

(Annexe 15) page 26


  1. LE PROJET ET LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR page 30

Lire aussi Annexe N°1

Vérification de la conformité ou non du projet par rapport :

    1. Aux Directives Européennes : page 31

      1. 91/156/CEE du Conseil du 18 mars 1991 page 31

      2. Directive 2006/12 art. 4 CEE du Parlement européen page 31

      3. 99/31/ CE du 26 avril 1999 page 31

    2. A l’arrêté du 09/09/1997 relatif à l’implantation de CSDU page 32

    3. Au Plan Départemental d’élimination des déchets. Page 32

    4. Au Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) page 33

de l’agglomération de MONTPELLIER.

    1. Non conformité par rapport à l’esprit du POS/PLU de Fabrègues page 33




  1. LE CHOIX DU SITE : Page 36

    1. Nature Privée de l’exploitant page 36




    1. Opportunité foncière. Page 36

    2. Désignation du site Page 37

      1. Sites proposés par les Etudes ANTEA page 38

      2. Sites proposés par l’agglomération de MONTPELLIER page 39

      3. Sites retenus par le préfet page 40




    1. Aberration du choix par rapport à l’environnement : Page 41

      1. ZNIEFF1 de type 1 et 2, Natura 2000, Captage de Karland,

Massif classé, Faune flore. (Cf. Annexes cartes arrêté préfectoral de

classement, pages du SCOT,) page 42

    1. Aberration du choix par rapport au contexte géologique et hydrogéologie Page 42

Annexe VII


  1. LE SURDIMENSIONNEMENT PAR RAPPORT AUX BESOINS

page 44





    1. Les volumes de déchets page 44

    2. Surdimensionnement du Centre de Tri et de compostage page 45



  1. LES NUISANCES ET LES RISQUES  Page 48





    1. L’insécurité des décharges page 48

    2. La nature privée de l’exploitant du site page 51

    3. Conditions d’exploitation page 52

      1. Non respect des normes page 52

      2. Provenance des déchets page 55

      3. Nature des déchets page 56

    4. Impact sur la faune (Annexes Rapport de la lpo ) page 57

    5. Impact sur la flore (l’environnement de P. JOUVENTIN) page 59

    6. Impact sur l’eau page 60

      1. Production et récupération des lixiviats page 60

      2. Eaux de ruissellement page 60

      3. Pollution de la nappe phréatique page 62

    7. Impact sur l’air page 70

      1. Pollution olfactive par les biogaz page 70

      2. Volume annuel des biogaz page 71

      3. Rendement de captage des biogaz page 71

      4. Composition des biogaz page 72

      5. Combustion des biogaz par torchère page 73

    8. Risques sanitaires page 75

      1. Pollution des vignobles page 75

      2. Liés à la présence de nuisibles page 76

      3. Associés aux lixiviats page 76

      4. Liés à la toxicité des biogaz page 77




    1. Pollution Mécaniques page 83

    2. Pollution routière page 83

    3. Pollution sonore page 84

    4. Impact paysager page 85

    5. Impact économique page 86

      1. Perte d’emplois page 86

      2. Dévaluation immobilière page 87

    6. Impact humain page 88

    7. Conclusion de la partie 5 page 89


2ième partie : ANALYSE DU DOSSIER


  1. INEXACTITUDES ET INSUFFISANCES DU DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION PRESENTE PAR SITA page 92

Ce chapitre est traité en suivant la chronologie du dossier Sita

    1. présentation de la demande page 92

    2. Présentation du projet page 92

      1. Contrôle des flux page 92

      2. Provenance des déchets page 93

      3. Organisation du tri des déchets secs et humides page 94

      4. Produit issu de la stabilisation page 94

      5. Décaissement des terrains page 94

      6. Evacuation des lixiviats page 95

      7. Réseaux de collecte des lixiviats page 95

      8. Température des massifs de déchets page 95

      9. Production du biogaz, Entretien des réseaux

et valorisation des biogaz page 95

      1. Horaires d’ouverture du site page 96

      2. Le recouvrement des casiers page 96

      3. Les pollutions dues aux gaz d’échappement page 97

      4. La remise en état page 97

      5. La couverture finale page 97

      6. Les contrôles des travaux page 98

      7. Les envols d’éléments légers page 98

      8. Les odeurs page 99


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