Rapport adopté par le comité








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F

WIPO/GRTKF/IC/20/10

ORIGINAL : anglais

DATE : 13 juillet 2012


Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore

Vingtième session

Genève, 14 – 22 février 2012


rapport
adopté par le comité


  1. Convoqué par le Directeur général de l’OMPI, le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (ci après dénommé “comité” ou “IGC”) a tenu sa vingtième session à Genève du
    14 au 22 février 2012.

  2. Les États suivants étaient représentés : Afghanistan, Afrique du Sud, Algérie, Allemagne, Angola, Arabie saoudite, Argentine, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Barbade, Belgique, Bolivie (État plurinational de), Brésil, Brunéi Darussalam, Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Canada, Chili, Chine, Chypre, Colombie, Congo, Côte d’Ivoire, Cuba, Danemark, Égypte, El Salvador, Émirats arabes unis, Équateur, Espagne, Estonie, États Unis d’Amérique, Éthiopie, Fédération de Russie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Haïti, Honduras, Hongrie, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Iraq, Irlande, Israël, Italie, Jamaïque, Japon, Jordanie, Kenya, Kirghizistan, Koweït, Lettonie, Liban, Libye, Lituanie, Malaisie, Maroc, Mexique, Monaco, Mozambique, Myanmar, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Nigéria, Norvège, Nouvelle Zélande, Oman, Ouganda, Pakistan, Panama, Paraguay, Pays Bas, Pérou, Philippines, Pologne, Portugal, République de Corée, République de Moldova, République populaire démocratique de Corée, République tchèque, République Unie de Tanzanie, Roumanie, Royaume Uni, Saint Siège, Sénégal, Serbie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suisse, Thaïlande, Togo, Trinité et Tobago, Tunisie, Turquie, Ukraine, Uruguay, Venezuela (République bolivarienne du), Viet Nam, Zambie et Zimbabwe (111). L’Union européenne était également représentée en qualité de membre du comité.

  3. Les organisations intergouvernementales ci après ont participé à la session en tant qu’observatrices : Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO),
    Union africaine (UA), Organisation eurasienne des brevets (OEAB), Office européen des brevets (OEB), Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), Organisation internationale de la Francophonie (OIF), Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV), Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (GCC), Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique (SCBD),
    Centre Sud, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED), Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), Organisation mondiale du commerce (OMC) (13).

  4. Des représentants des organisations non gouvernementales (ONG) ci après ont participé à la session en qualité d’observateurs : Akuaipa Waimakat; American IP Law Association (AIPLA); Assemblée des Arméniens d’Arménie occidentale; Assemblée des premières nations (APN); B.I.S.O.N. International; Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel (CERDI); Centrale sanitaire suisse romande; Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI); Civil Society Coalition (CSC); Comisión Jurídica para el Autodesarollo de los Pueblos Originarios Andinos (CAPAJ); Coordination des ONG africaines des droits de l’homme (CONGAF); CropLife International; Culture de solidarité afro indigène (Afro Indigène); Association européenne des étudiants en droit (ELSA International); Foundation for Aboriginal and Islander Research Action (FAIRA); Comité consultatif mondial de la Société des Amis (CCMA); Programme de santé et d’environnement; Fédération ibéro latino américaine des artistes interprètes ou exécutants (FILAIE); Conseil indien d’Amérique du Sud (CISA); Mouvement indien Tupaj Amaru; Centre de documentation, de recherche et d’information des peuples autochtones (DoCip); Conseil des peuples autochtones sur le biocolonialisme (CPABC); Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI); Institut brésilien indigène de la propriété intellectuelle (INBRAPI); Intellectual Property Owners Association (IPO); Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI); Groupement international des éditeurs scientifiques, techniques et médicaux (STM); Centre international pour le commerce et le développement durable (ICTSD); Chambre de commerce internationale (CCI); Fédération internationale de l’industrie du médicament (FIIM); International Indian Treaty Council (IITC); Fédération internationale du commerce des semences (FIS); Association internationale pour les marques (INTA); Fédération internationale de la vidéo (IVF); Knowledge Ecology International (KEI); Nepal Indigenous Nationalities Preservation Association (NINPA); Nigeria Natural Medicine Development Agency (NNMDA); Pacific Islands Museums Association (PIMA); Association russe des peuples autochtones du Nord (RAIPON); Comité international pour le droit des peuples indiens d’Amérique (INCOMINDIOS); Union mondiale pour la nature (UICN); Tin Hinane; Traditions pour demain/Traditions for Tomorrow; World Trade Institute (WTI) (44).

  5. La liste des participants figure dans l’annexe I du présent rapport.

  6. Le document WIPO/GRTKF/IC/20/INF/2 donne un aperçu des documents distribués en vue de la vingtième session.

  7. Le Secrétariat a pris note des interventions faites et des délibérations, et les a enregistrées pour diffusion sur le Web. Le présent rapport résume les discussions et reflète l’essence des interventions sans rendre compte en détail de toutes les observations faites ni suivre nécessairement l’ordre chronologique des interventions. Certaines délégations ont remis au Secrétariat leurs déclarations liminaires, qui sont jointes en annexe au présent rapport.

  8. M. Wend Wendland, de l’OMPI, a assuré le Secrétariat de la vingtième session de l’IGC.
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