Programme d’urgence d’appui a la securite alimentaire (puasa)








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E2409
REPUBLIQUE DU BENIN

----------------------------
MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ELEVAGE ET DE LA PECHE (MAEP)

-----------------------------
PROGRAMME D’URGENCE D’APPUI A LA SECURITE ALIMENTAIRE (PUASA)

---------------------------

Cadre de Gestion Environnementale et Sociale










ISSA Maman-Sani, Drs.

Spécialiste en Evaluation Environnementale,

Planification Environnementale et

Suivi-évaluation


Novembre 2009



Table des matières


No.

Titres

Page




Liste des acronymes

3




Résumé exécutif

5

1.

Introduction et objectif du CGES

7

2.

Démarche méthodologique adoptée

8

3.

Description détaillée du programme

9

4.

Revue des cadres politique, institutionnel et juridique de l’évaluation environnementale du programme

11

4.1.

Cadre politique de l’évaluation environnementale du programme

11

4.2.

Cadres institutionnel et juridique pertinents de mise en œuvre du PUASA

13

4.2.1.

Cadre juridique de l’environnement et de l’agriculture

13

4.2.2.

Cadre juridique de l'évaluation environnementale au Bénin

15

4.2.3.

Cadre juridique de la gestion de l'utilisation des pesticides au Bénin

16


4.2.4.

Autres dispositions pertinente pour l’évaluation environnementale du PUASA

16

4.3.

Cadre institutionnel de gestion de l’environnement et de l’évaluation environnementale au Bénin

17


4.4.

Principales Politiques de Sauvegarde Environnementale et Sociale de la Banque Mondiale applicables au PUASA

19

4.4.1.

OP 4.01. Évaluation environnementale

19

4.4.2.

OP 4.09. Lutte antiparasitaire

21

4.4.3.

OP 4.12. Déplacement et réinstallation involontaire

21

4.5.

Points de convergence entre la législation nationale et les politiques de sauvegarde de la Banque Mondiale

21

5.

Brève synthèse des enjeux environnementaux des zones agroécologiques

22

5.1.

Zone 1 : Extrême Nord – Bénin

23

5.1.1.

Caractéristiques générales de la zone

23

5.1.2.

Enjeux environnementaux dans la zone

24

5.2.

Zone 2 : zone cotonnière du nord – Bénin

24

5.2.1.

Caractéristiques générales de la zone

24

5.2.2.

Enjeux environnementaux

25

5.3.

Zone 3. Zone vivrière du Nord Borgou

26

5.3.1.

Caractéristiques générales de la zone

26

5.3.2.

Enjeux environnementaux dans la zone

27

5.4.

Zone 4. Atacora Ouest

27

5.4.1.

Caractéristiques générales de la zone

27

5.4.2.

Enjeux environnementaux dans la zone

29

5.5.

Zone 5. Zone cotonnière du centre Bénin

29

5.5.1.

Caractéristiques générales de la zone

29

5.5.2.

Enjeux environnementaux dans la zone

31

5.6.

Zone 6. Terres de barre

31

5.6.1.

Caractéristiques générales de la zone

31

5.6.2.

Enjeux environnementaux dans la zone

33

5.7.

Zone 7. La dépression

33

5.7.1.

Caractéristiques générales de la zone

33

5.7.2.

Enjeux environnementaux dans la zone

34

5.8.

Zone 8. Les pêcheries

34

5.8.1.

Caractéristiques générales de la zone

34

5.8.2.

Enjeux environnementaux dans la zone

36

6.

Impacts potentiels du PUASA sur l’environnement et le social

36

6.0.

Gestion actuelle des pesticides au Bénin

36

6.1.

Impacts positifs du PUASA sur les composantes sociales et environnementales

36

6.2.

Impacts environnementaux et sociaux négatifs du PUASA

38
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