Résumé du projet pour un communiqué de presse 14








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Pôles de compétitivité-Notice explicative du formulaire

line 1



Formulaire Pôle de compétitivité

Notice


Introduction : 5

Comment remplir mon formulaire pôle ? 5

1. Executive summary 7

1.1. Nom du projet 7

1.2. Identification du pôle 7

1.3. Soutiens sollicités 7

1.4. Statut du projet au sein du pôle 7

1.5. Descriptif synthétique du projet 7

1.6. Coordonnées du coordinateur de projet 8

1.7. Partenaires du projet pour l'ensemble des volets 8

1.8. Financement (apports propres des partenaires, aides régionales, autres sources) 10

1.8.1 Synthèse du financement envisagé 10

1.8.2. Implication budgétaire la plus importante dans le projet de recherche parmi les industriels (entreprises) 11

1.8.3. Justification du dépassement du seuil 11

1.8.4. Justification si le ratio part privée/budget total n’atteint pas le seuil indicatif de 30% 11

1.9. Déroulement du projet 12

1.9.1. Durée du projet 12

1.9.2. Phasage du projet 12

1.10. Impact sur l’emploi 13

1.11. Résumé du projet pour un communiqué de presse 14

2. Présentation du projet 15

2.1. Objectifs du projet et résultats attendus 15

2.1.1. Le contexte du projet 15

2.1.2. L'objectif du projet 15

2.1.3. Résultats attendus 15

2.1.4. Impact en matière de développement durable 16

2.1.5. Impact sur l’emploi 16

2.1.5.1. Méthodologie ou hypothèses de calcul 16

2.1.5.2. Emplois créés ou maintenus 16

2.2. Rôle et valeur ajoutée des partenaires 17

2.3. Description du bien-fondé du projet 17

2.3.1. Volet Recherche 17

2.3.1.1. Démonstration du caractère innovant du projet 17

2.3.1.2. Le positionnement technologique du projet par rapport à l’état de l’art en incluant l’analyse en matière de propriété intellectuelle 18

2.3.1.3. Le marché et la concurrence 18

2.3.1.4. Valorisation des résultats (globale et par partenaire) 19

2.3.2. Volet Investissement 19

2.3.2.1. Démonstration du caractère innovant du projet 19

Parmi les 3 choix, cochez un ou plusieurs aspects définissant le caractère innovant du projet. 19

Expliquez le ou les choix faits dans cette section. 19

2.3.2.2. Plan financier dans le cadre d'un projet investissement 19

2.3.3. Volet Formation 20

2.3.3.1. Démonstration du caractère innovant du projet par rapport à l’offre actuelle de formation 20

Conformément à la note de cadrage formation (voir décision du Gouvernement wallon du 24/11/2011), les pôles devront justifier que ces formations n’existent pas sans l’offre structurelle et/ou ne sont pas finançables par elle dans les délais requis. 20

2.3.3.2. Démontrer l’existence du besoin dans le tissu industriel 20

3. Volets techniques 21

3.1. La recherche et l’innovation 21

3.1.1. Description détaillée du volet recherche 21

3.1.1.1. Qualification de la recherche 21

3.1.1.2. Structuration du projet et calendrier de réalisation 23

3.1.1.3. Description détaillée des activités 24

3.1.2. Budget global de la recherche 25

3.1.2.1. Tableau de personnel 25

3.1.2.2. Tableau d’amortissement de l’équipement 29

3.1.2.3. Budget détaillé de la recherche 31

3.1.3. Dispositions juridiques envisagées pour la formalisation de la collaboration entre partenaires 35

3.1.4. État des connaissances et publications dans le domaine de la recherche visée 36

3.2. Les investissements (un questionnaire par partenaire) 36

3.2.1. Renseignements sur les investissements projetés 36

3.2.1.1. Unité d'établissement 37

3.2.1.2. Amortissements et emploi de l'unité d'établissement visée 37

3.2.1.3. Emploi à créer 37

3.2.1.4. Situation cadastrale 38

3.2.1.5. Programme d'investissements 38

3.2.2. Moyens de financement 40

3.2.2.1. Type de financement 40

3.2.2.2. Aides sollicitées auprès d'autres directions du Service Public de Wallonie ou d'autres services publics 40

3.2.3. Aspects qualitatifs de la demande et critères d'appréciation 40

3.2.3.1. Spin off - Spin out 40

3.2.3.2. Diversification d'activité 41

3.2.3.3. Impact du programme sur l'environnement 41

3.2.3.4. Éco-innovation 41

3.2.3.5. Investissement sur un site d'activité économique désaffecté 41

3.2.3.6. Qualité de l'emploi 42

3.2.3.7. Nécessité des aides 42

3.2.3.8. Importance du programme d'investissement 42

3.2.3.9. Risques technologiques 42

3.2.3.10. Utilisation rationnelle de l'énergie 42

3.2.4. Compléments d'aides 43

3.2.4.1. Concours FEADER 43

3.2.4.2. Concours FEP 43

3.3. La formation 43

3.3.1. Porteur du volet formation 43

3.3.2. Description de l'organisation générale du projet 44

3.3.3. Apports valorisables des différents partenaires dans le volet formation 44

3.3.4. Description des actions de formation 44

3.3.5. Objectifs de production par action et par publics cibles 45

3.3.6. Budget du volet Formation 45

3.3.7. Investissements du volet Formation 46

3.3.7.1. Budget investissement 46

3.3.7.2. Obligations liées à l’investissement 46

3.3.8. Intervention public – privé 47

3.3.9. Système de mesure des compétences acquises 47

4. Liste des documents à joindre 48

Comment remplir mon formulaire électronique « engagement partenaires » ? 49



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