1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 223








télécharger 0.83 Mb.
titre1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 223
page1/34
date de publication03.02.2018
taille0.83 Mb.
typeDocumentos
b.21-bal.com > loi > Documentos
  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   34

Recueil des Actes Administratifs - Mois de novembre - Date de publication : 02/11/2009

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME - Recueil des Actes Administratifs du 2 novembre 2009 - TOME 2 - Date de publication le 02/11/2009


SOMMAIRE

1. Arrêtés 223

1.1. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 223

ARRETE modificatif portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - Mairie de ST SULPICE DE ROYAN 223

ARRETE modificatif portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - Ecole Nationale des Brigades des Douanes de LA ROCHELLE 224

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - SARL NAVIGATLANTIQUE LA ROCHELLE 225

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - CREDIT LYONNAIS - AYTRE 226

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - ETS BIGMAT DUCLOS - VAUX S/MER 227

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - CREDIT LYONNAIS - ROYAN 228

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - MR BRICOLAGE - ROCHEFORT S/MER 229

Arrêté portant dénomination touristique de la commune de L'ILE D'AIX 231

Arrêté portant dénomination touristique de la commune de PORT DES BARQUES 231

Arrêté portant dénomination touristique de la commune de FOURAS 232

Arrêté portant autorisation d'organiser une épreuve d'endurance tout terrain quad et moto dénommée " course de l'Océan, Ronde de l'Atlantique" à St Georges de Didonne, les 24 et 25 octobre 2009 232

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - RESIDENCE LE LOGIS - SAINTES 234

ARRETE modificatif portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE - SAINTES 235

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - HOTEL DE LA PLAGE - ST PALAIS S/MER 236

ARRETE modificatif portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - CASTORAMA - AYTRE 237

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - PROMOCASH - PERIGNY 238

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - CASA - PUILBOREAU 239

ARRETE modificatif portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - MAIRIE - PONS 240

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - SARL JPS MEUBLES DECO "STORY LA ROCHELLE" ANGOULINS S/MER 241

ARRETE modificatif portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - CARREFOUR - ANGOULINS S/MER 242

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - BRICOMARCHE - ST JEAN D'ANGELY 243

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - MC DONALD'S - ECHEBRUNE 244

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - SARL GEDIMAT TALBOT - BOURCEFRANC 245

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - CARRE VERT PAYSAGE - CORME ECLUSE 246

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - BOULANGERIE PATISSERIE TOUILLET - MEDIS 247

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - SOCIETE GENERALE - CHATELAILLON PLAGE 249

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - BNP PARIBAS - CHATELAILLON PLAGE 250

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - MAIRIE - LA VALEE 251

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - Mairie de ST JEAN D'ANGELY 252

arrêté portant autorisation d'organiser une manifestation automobile dénommée " 100 Porsche pour les Amis de Claire", sur le circuit de la Haute Saintonge situé sur la commune de La Génétouze, le 8 novembre 2009 253

arrêté portant autorisation d'organiser deux épreuves automobiles dénommées " Finale de la Coupe de France des Rallyes des Véhicules Historiques de Compétition" et " 54ème Rallye d'Automne La Rochelle-Charente-Maritime", les 13, 14 et 15 novembre 2009. 255

ARRETE portant autorisation d'un système de vidéosurveillance - CAMPING "LE BEAULIEU" à PUILBOREAU 257

1.2. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction des Relations avec les Collectivités Locales 258

Arrêté n° 09-3766 du 15 otobre 2009 portant modification des statuts du Syndicat des eaux de la Charente- Maritime 258

Arrêté n° 09-3767 du 15 octobre 2009 portant modification des statuts du Syndicat mixte Centre Support Technique 260

Arrêté n° 09-3768 du 15 octobre 2009 portant modification des statuts de la Communauté de Communes du Canton de Saint Hilaire de Villefranche 261

Arrêté n° 09-3866 du date 21 octobre 2009 prononçant le transfert à la commune de GEAY d'une parcelle de terrain cadastrée ZN n°42 affectée aux habitants du village de la Queue du Marais 263

Arrêté n°09-3919 du 26 octobre 2009 prononçant le transfert à la commune de Sablonceaux d'une parcelle de terrain cadastrée section B n°628 affectée aux "habitants du village Chez Chailloux" 264

Arrêté n° 09-3949 du 27 octobre 2009 portant modification des statuts du Syndicat Départemental de Construction et d'entretien de la Voirie des communes de la Charente - Maritime 264

1.3. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction du Développement Durable et des Politiques Interministérielles 267

Arrêté n° 09-3784 du 15 octobre 2009 portant constitution de la commission locale du secteur sauvegardé de La Rochelle. 267

arrêté n° 09-3837 du 19 octonre 2009 déclarant d'utilité publique l'aménagement d'une nouvelle liaison entre la RN 11 et la RD 108 sur les communes de Dompierre sur Mer et Périgny et emportant mise en compatibilité du POS de Dompierre sur Mer 268

Arrêté n° 09 - 3854 du 20 octobre 2009 portant création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) sur le territoire de la commune de La Grève sur Mignon 269

1.4. Préfecture de la Charente-Maritime - Service de la Modernisation, de la Coordination et de l'Informatique 270

Arrêté donnant délégation de signature à Mme Isabelle GARDON-KUPISZ, chargée de mission aux droits des femmes et à l'égalité. 270

Arrêté portant délégation de signature dans le cadre des permanences des samedis, dimanches et jours fériés, qu'il sera appelé à assurer, en faveur de M. Philippe BRUGNOT, Sous-Préfet de Jonzac. 270

Arrêté modifiant et complétant l'arrêté préfectoral n°08-2869 du 16 juillet 2008 donnant délégation de signature à M. Jacques LAUVERGNAT,Sous-Préfet de Saintes. 271

Arrêté modifiant et complétant l'arrêté préfectoral n°08-2864 du 16 juillet 2008 donnant délégation de signature à M. Patrick DALLENNES, Secrétaire Général de la Préfecture de la Charente-Maritime, Sous-Préfet de l'arrondissement chef-lieu, et organisant sa suppléance. 272

Arrêté portant délégation de signature en matière de passation des marchés publics en faveur de M. Dominique SUDRET, directeur des services fiscaux de la Charente-Maritime. 272

Arrêté portant délégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses du budget de l'Etat en faveur de M. Dominique SUDRET, directeur des services fiscaux de la Charente-Maritime. 273

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. Philippe BRUGNOT, Sous-Préfet de Jonzac. 274

Arrêté modifiant et complétant l'arrêté préfectoral n°08-2865 du 16 juillet 2008 donnant délégation de signature à M. Henri DUHALDEBORDE, Sous-Préfet de Rochefort. 278

Arrêté modifiant et complétant l'arrêté préfectoral n°08-2869 du 16 juillet 2008 donnant délégation de signature à M. Jacques LAUVERGNAT, Sous-Préfet de Saintes. 279

Arrêté modifiant et complétant l'arrêté préfectoral n°09-61 du 12 janvier 2009 donnant délégation de signature à M. Frédéric BRASSAC, sous-préfet de Saint Jean d'Angély. 279

1.5. Préfecture de la Charente-Maritime - Services du cabinet 280

Arrêté n°09-3721 du 12 octobre 2009, abrogeant l'AP n°07-2076 du 13 juin 2007, portant autorisation de fonctionnement d'une etre de sécurité privée "SB SECURITE" à LA RONDE 280

Arrêté n°09-3722 du 12 octobre 2009, abrogeant l'AP n°07-2056 du 12 juin 2007, portant autorisation de fonctionnement d'une etr de sécurité privée "LDEH SECURITY" à LA GREVE SUR LE MIGNON 280

Arrêté n°09-3833 du 19 octobre 2009, abrogeant l'AP n°05-3573 du 07 novembre 2005, portant autorisation de fonctionnement d'une etr de sécurité privée "M.B.Sécurité "à JAZENNES 281

Arrêté n°09-3835 abrogeant l'AP n°06-813 du 14 mars 2006, portant autorisation de fonctionnement d'une etr de sécurité privée "Intervention Cynophile de Surveillance et Gardiennage" à ALLAS BOCAGE 282

Arrêté n°09-3836 abrogeant l'AP n°08-631 du 25 février 2008, portant autorisation de fonctionnement d'une etre de sécurité privée "Bouniord et Bouniord" à MONTENDRE 282

1.6. Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports 283

Arrêté n° 091714S en date du 23 octobre 2009 portant agrément des associations sportives. 283

1.7. Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt 284

Arrêté ASA-DDAF n° 09-0423 de mise en conformité des statuts et du périmètre de l'Association Syndicale constituée d'office des Marais Ostréicoles et Gâts d'ANGOULINS 284

Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2009/0420/DDAF du 14 octobre 2009 fixant le montant des Indemnités Compensatoires de Handicaps Naturels au titre de la campagne 2009 dans le département de la Charente-Maritime 284

Arrêté n° 2009/0426/DDAF, fixant la liste des OPERATEURS DEPARTEMENTAUX habilités à présenter un projet agroenvironnemental territorialisé en 2010, dans le cadre de la mesure 214-I du Programme de Développement Hexagonal (PDRH) 2007-2013 286

1.8. Direction Départementale de l'Equipement 288

Arrêté du DDE donnant délégation générale de signature aux agents de la direction départementale de l'Equipement de la Charente-Maritime. 288

Arrêté modificatif donnant délégation de signature aux agents de la direction départementale de l'Equipement de la Charente-Maritime en matière de passation des marchés publics. 300

1.9. Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales 301

Arrêté portant fusion par voie d'absorption de la "SCP de directeurs de laboratoire d'analyses de biologie médicale Brugier-Rataud" sis au 24 avenue Edmond Grasset 17440 AYTRE par la SELARL "BIO 3 R". 301

Arrêté portant modification de l'agrément de la SELARL "BIO 17" dont le siège social est au 2 rue Marius Lacroix 17000 LA ROCHELLE 302

Arrêté relatif à l'extension de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Portes du Jardin" à Tonnay-Charente 304

Arrêté relatif à la restructuration et à l'extension d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes sur la commune de Saint-Agnant 305

Arrêté relatif à la création d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes sur la commune de Floirac 307

Arrêté relatif à la demande de création d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes sur la commune de Surgères 308

Arrêté relatif à l'extension de la capacité d'accueil de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Jardins de Saintonge" à Saint-Genis de Saintonge 309

Arrêté relatif à la demande de création d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes sur la commune de Puilboreau 311

Arrêté relatif à la demande d'extension de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes géré par l'hôpital local de Marennes 312

Arrêté relatif à l'extension de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Le Logis de Montignac" à Fontcouverte 312

Arrêté relatif à la demande d'extension de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Val de Gères" à Surgères 314

Arrêté relatif à la demande d'extension de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Darcy Brun" à Etaules 315

Arrêté relatif à l'extension de la capacité du service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) géré par l'Office des Aînés de Surgères 316

1.10. Direction Départementale des Services Vétérinaires 317

Arrêté portant sur des restrictions d'utilisation de locaux, de fabrication de préparations alimentaires et de certaines livraisons pour l'établissement SOFAL - Route de Surgères - 17380 TONNAY-BOUTONNE 317

1.11. Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle 318

Arrêté portant agrément simple d'un organisme de services à la personne (SARL HOME STANDING) 318

Arrêté portant agrément simple d'un organisme de services à la personne (A.E. Samuel JOURDAN L'Anglais chez moi) 319

Arrêté portant agrément simple d'un organisme de services à la personne (A.E. Aurélien DUPUIS) 320

1.12. Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt 322

Arrêté portant renouvellement des membres de la commission consultative départementale chargée d'examiner les demandes d'affiliation au régime de protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles, en qualité d'entrepreneurs de travaux forestiers. 322

1.13. Direction Régionale des Affaires Culturelles 323

Attribution de licences d'entrepreneur de spectacle à M. Pierre Béziaud 323

1.14. Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales 324

Arrêté n° 238/SGAR/DRASS/2009 du 22 octobre 2009 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Caisse d'Allocations Familiales de la Charente-Maritime 324

Liste des personnes autorisées à user du titre professionnel d'ostéopathe 324

1.15. Mutualité Sociale Agricole 326

Décision relative à la mise en oeuvre du site internet -atelierdubienvieillir.fr_ 326

Décision relative à la mise en ouevre d'un évolution fonctionnelle du traitement portant sur la gestion des ressources humaines institutionnelles. 327

Décision relative à un traitement de données à caractère personnel permettant la mise en place de la facturation des établissements de santé publics et privés (ex Dotation Globale) par les caisses de la Mutualité Sociale Agricole. 328

Décision relative à la mise en oeuvre d'une enquête pour la surveillance épidémiologique en milieu du travail réalisée en collaboration avec l'Institut de veille sanitaire. 329

Décision relative à un traitement de données à caractère personnel concernant la mise en oeuvre d'une évaluation de satisfaction du réseau Alzeimer. 330

1.16. Service Départemental d'Incendie et de Secours 331

Arrêté accordant la Médaille d'Honneur des Sapeurs-Pompiers - Promotion du 4 décembre 2009. 331

1.17. Visiteur 333

Décision portant délégations de signature à la Maison Centrale de SAINT MARTIN DE RE. 333

Décision portant subdélégation de signature en faveur de M. Bernard DENIS, attaché d'administration à la direction interdépartementale des Anciens combattants à Limoges. 335

2. Avis 336

2.1. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction du Développement Durable et des Politiques Interministérielles 336

Aménagement de la RD 25- Rocade de Royan-section RD 733/RN 150- Autorisation de pénétrer sur les propriétés privées 336

2.2. Agence Régionale de l' Hospitalisation 336

DELIBERATION n° 09-45 SEANCE DU 19/10/2009 DE LA COMMISSION EXECUTIVE 336

DE L'AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION 336

Annulant et remplaçant la délibération N°09-44 séance du 21/09/09 de la COMEX, relative au financement par le fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) du plan d'amélioration de la sécurité des établissements ayant une autorisation en psychiatrie pour les établissements de la région Poitou-Charentes 336

2.3. Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt 337

Barème d'indemnisation amiable des dégâts causés aux récoltes par le grand gibier, campagne d'indemnisation 2009 337

2.4. Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales 338

AVIS DE CONCOURS SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT D'UN POSTE D'AIDE SOIGNANT DE CLASSE NORMALE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE A LA MAISON DE REPOS ET DE CONVALESCENCE DU CHATEAU DE MARLONGES - 17290 CHAMBON (Charente-Maritime) 338

AVIS DE CONCOURS SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT DE DEUX POSTES INFIRMIERS(ERES) DE CLASE NORMALE A LA MAISON DE REPOS ET DE CONVALESCENCE DU CHATEAU DE MARLONGES - 17290 CHAMBON (Charente-Maritime) 339

AVIS DE CONCOURS SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT DE TROIS POSTES D'INFIRMIERS(ERES) DE CLASSE NORMALE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE A L'EHPAD "Les Jardins du Gô" à NIEUL SUR MER (Charente-Maritime) 339

AVIS DE RECRUTEMENT DE 14 AGENTS DES SERVICES HOSPITALIERS QUALIFIES DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE A L'EHPAD "Les Jardins du Gô" à NIEUL SUR MER (Charente-Maritime) 340

AVIS DE CONCOURS SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT DE TROIS POSTES D'OUVRIERS PROFESSIONNELS QUALIFIES (O.P.Q.) DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE à L'EHPAD "Les Jardins du Gô" à NIEUL SUR MER (Charente-Maritime) 340

AVIS DE CONCOURS SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT DE 11 POSTES D'AIDES MEDICO PEDAGOGIQUES OU AIDES SOIGNANTS(ES) DE CLASSE NORMALES DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE A L'EHPAD "Les Jardins du Gô" à NIEUL SUR MER (Charente-Maritime) 341

2.5. Visiteur 342

Décision d'ouverture d'un concours sur titres interne de Cadre de santé infirmier à l'hôpital local de Chateauneuf - 16120 342


  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   34

similaire:

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 223 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 223 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 39

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 223 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 223 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 223 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 67
«tele guard security» dont le siège social se situe à rochefort (17300) 52, rue Grimaux, ayant pour activités la surveillance et...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 223 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction du Développement Durable...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 223 iconManuel intitulé «libertés publiques»
«libertés publiques» du professeur Jean Rivero en 1973. Elle a été introduite en 1954 dans les universités de droit

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 223 iconLe prefet de la charente-maritime

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 223 iconLe prefet de la charente-maritime

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 223 iconVariabilité morphogénétique des graines des populations de Pin maritime...








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
b.21-bal.com