Rapport D’E. I. E








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ORGANISATION POUR LA MISE EN VALEUR DU FLEUVE SENEGAL (O.M.V.S.)

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HAUT COMMISSARIAT

E1344




Etude des Impacts environnementaux du projet d’Aménagement de Félou



Rapport D’E.I.E.











Table des matières
Sigles et abréviations iii

Résumé français 1

Résumé anglais 16

Contexte de l’étude 31

Présentation des données

1. Cadre législatif et administratif

1.1 Cadre législatif, politique, administratif et institutionnel régional 32

1.2 Cadre législatif, politique, administratif et institutionnel du Mali 34

1.3 Politiques Opérationnelles et Procédures de la Banque Mondiale 40

1.4 Cadre administratif et institutionnel au Mali 45
2. Objectif, pertinence et description du projet

2.1 Pertinence et validité du projet 47

2.1.1 Pertinence environnementale 47

2.1.2 Pertinence économique 48

2.1.3 Bénéficiaires directs et indirects 50

2.2 Présentation technique du projet 51
3. Définition du périmètre d’étude 51
4. Etat de référence de l’environnement

4.1 Contexte environnemental du projet 55

4.1.1 au niveau régional 55

4.1.2 au niveau du Mali 57

4.1.3 au niveau de la zone du projet 58

4.2 L’environnement physique 58

4.2.1 Climat 58

4.2.2 Températures et saisons 59

4.2.3 Hydrologie des eaux de surface 59

4.2.4 Qualité de l’eau de surface 64

4.2.5 Eaux souterraines (nappes et sources) 66

4.2.6 Géologie et sismicité 66

4.2.7 Pédologie 67

4.3 L’environnement naturel 70

4.3.1 Zones humides d’intérêt écologique 71

4.3.2 Contexte régional terrestre : zones écologiques 72

4.3.3 La flore 73

4.3.4 La faune 75

4.4 L’environnement humain 78

4.4.1 Démographie 78

4.4.2 Utilisation de l’espace 79

4.4.3 Economie 80

4.4.4 Services 83

4.4.5 Culturel 88

4.4.6 Foncier 88
ANALYSE DES DONNEES

5. Impacts du projet

5.1 Présentation de la méthodologie et des outils 90

5.2 Impact des installations actuelles 92

5.3 Impact du projet de réhabilitation 93

5.3.1 Phase de construction 93

5.3.2 Phase d’exploitation 105

5.4 Impact cumulatif avec d’autres projets dans le secteur 113

5.5 Synthèse des impacts 114

5.6 Evaluation des risques et procédures d’urgence 118
6. Analyse des solutions de remplacement

6.1 Alternatives au projet au niveau sectoriel 118

6.2 Alternatives techniques 119

6.3 Hypothèse de l’absence du projet 120
7. Consultation publique

7.1 Méthodologie 120

7.2 Résultats 121
CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS

8. Plan de gestion environnemental 122

8.1 Plan modérateur 123

8.1.1 Mesures socio-économiques 123

8.1.2 Mesures concernant la santé 126

8.1.3 Mesures concernant le chantier et la protection

des travailleurs 127

8.1.4 Mesures concernant le milieu naturel et physique 127

8.2 Plan de suivi environnemental 139
9. Plan de réinstallation involontaire 152
ANNEXES

  1. Cartes Avant Projet Sommaire

  2. Liste des personnes rencontrées

  3. Liste des documents consultés

  4. Compte rendu Consultation du Public

  5. Cahier des charges pour les opérateurs

  6. Programme d’Information, Education, Communication (IEC) Annexe Santé

  7. Programme de renforcement des capacités de suivi

  8. Coûts du Plan de gestion Environnemental


Abréviations
AEP Adduction en Eau Potable

BM Banque Mondiale

BPs Bank Procedures (WB)

CCD Convention lutte Contre la Désertification

CES/DRS Conservation des Eaux et du Sol / Défense et Restauration des Sols

CSCom Centre de Santé Communautaire

CSLP Cadre Stratégique de Lutte contre la Pauvreté

CT Collectivité Territoriale

DNACPN Direction Nationale de l’Assainissement et du Contrôle des Pollutions et Nuisances

DNCN Direction Nationale de la Conservation de la Nature

DNRFFH Direction Nationale des Ressources Forestières, Fauniques et Halieutiques

DP Domaine Public de l’état

ECO Environmental Control Officer

EDM Energie du Mali

EIE Etude d’Impact Environnemental

GID Groupement des Ingénieurs conseils pour le Développement

GPS Global Positioning System

IEC Information, Education, Communication

IST Infection Sexuellement Transmissible

MOD Maître d’Ouvrage Délégué

NIE Notice d’Impact Environnemental

OCE Officier chargé du Contrôle Environnemental

OPs Operational Policies (WB)

OMS Organisation Mondiale de la Santé

PB Procédures de la Banque (BM)

PLD Plan local de développement

PNAE Programme/Plan National d’Action Environnemental

PNPE Politique Nationale de Protection de l’Environnement

PO Politiques Opérationnelles (BM)

PR Plan de Réinstallation

RAP Resettlement Action Plan

SHE/SEE Safety Health and Environment / Sécurité, Santé et Environnement

SLACAER Service local d’Appui Conseil à l’Aménagement et à l’Equipement rural

STP/CIGQE Secrétariat Technique Permanent / Comité Interministériel de Gestion des Questions Environnementales

TDR Termes de Référence

TP Travaux Publics

WB World Bank
RESUME

Contexte de l’étude

Ce projet s'inscrit dans le cadre du développement du potentiel hydroélectrique des Etats de l'OMVS (Organisation pour la Mise en Valeur du Fleuve Sénégal, regroupant le Mali, la Mauritanie et le Sénégal), et de l'intégration de leurs réseaux de distribution d'énergie électrique.

L'OMVS a déjà réalisé deux barrages dans le bassin du fleuve Sénégal (Manantali et Diama) et envisage notamment celui de Félou, objet de la présente consultation.
L’OMVS a fait réaliser les études de faisabilité des ouvrages de deuxième génération que sont Félou et Gouina.
Ce rapport complète les études de faisabilité technique des ouvrages appelés « de seconde génération » (Félou et Gouina), faisant partie du programme Energie de Manantali.

Ce présent document traite de l’Evaluation des Impacts Environnementaux des travaux de réhabilitation des dispositifs de production d’hydroélectricité du barrage de Félou.

Une première évaluation environnementale avait été faite dans le document de faisabilité technique de Coyne et Bellier, celle-ci vient la compléter et l’approfondir.

Le projet de réhabilitation des installations de Félou se situe à la fois dans un contexte Régional, celui du Bassin du fleuve Sénégal et des Etats qu’il traverse, que dans un contexte local, celui du Mali, par l’implantation des réalisations physiques.

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