Rapport D’E. I. E
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 ORGANISATION POUR LA MISE EN VALEUR DU FLEUVE SENEGAL (O.M.V.S.) ----------- HAUT COMMISSARIAT E1344 Etude des Impacts environnementaux du projet d’Aménagement de Félou Rapport D’E.I.E.
Table des matières Sigles et abréviations iii Résumé français 1 Résumé anglais 16 Contexte de l’étude 31 Présentation des données 1. Cadre législatif et administratif 1.1 Cadre législatif, politique, administratif et institutionnel régional 32 1.2 Cadre législatif, politique, administratif et institutionnel du Mali 34 1.3 Politiques Opérationnelles et Procédures de la Banque Mondiale 40 1.4 Cadre administratif et institutionnel au Mali 45 2. Objectif, pertinence et description du projet 2.1 Pertinence et validité du projet 47 2.1.1 Pertinence environnementale 47 2.1.2 Pertinence économique 48 2.1.3 Bénéficiaires directs et indirects 50 2.2 Présentation technique du projet 51 3. Définition du périmètre d’étude 51 4. Etat de référence de l’environnement 4.1 Contexte environnemental du projet 55 4.1.1 au niveau régional 55 4.1.2 au niveau du Mali 57 4.1.3 au niveau de la zone du projet 58 4.2 L’environnement physique 58 4.2.1 Climat 58 4.2.2 Températures et saisons 59 4.2.3 Hydrologie des eaux de surface 59 4.2.4 Qualité de l’eau de surface 64 4.2.5 Eaux souterraines (nappes et sources) 66 4.2.6 Géologie et sismicité 66 4.2.7 Pédologie 67 4.3 L’environnement naturel 70 4.3.1 Zones humides d’intérêt écologique 71 4.3.2 Contexte régional terrestre : zones écologiques 72 4.3.3 La flore 73 4.3.4 La faune 75 4.4 L’environnement humain 78 4.4.1 Démographie 78 4.4.2 Utilisation de l’espace 79 4.4.3 Economie 80 4.4.4 Services 83 4.4.5 Culturel 88 4.4.6 Foncier 88 ANALYSE DES DONNEES 5. Impacts du projet 5.1 Présentation de la méthodologie et des outils 90 5.2 Impact des installations actuelles 92 5.3 Impact du projet de réhabilitation 93 5.3.1 Phase de construction 93 5.3.2 Phase d’exploitation 105 5.4 Impact cumulatif avec d’autres projets dans le secteur 113 5.5 Synthèse des impacts 114 5.6 Evaluation des risques et procédures d’urgence 118 6. Analyse des solutions de remplacement 6.1 Alternatives au projet au niveau sectoriel 118 6.2 Alternatives techniques 119 6.3 Hypothèse de l’absence du projet 120 7. Consultation publique 7.1 Méthodologie 120 7.2 Résultats 121 CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS 8. Plan de gestion environnemental 122 8.1 Plan modérateur 123 8.1.1 Mesures socio-économiques 123 8.1.2 Mesures concernant la santé 126 8.1.3 Mesures concernant le chantier et la protection des travailleurs 127 8.1.4 Mesures concernant le milieu naturel et physique 127 8.2 Plan de suivi environnemental 139 9. Plan de réinstallation involontaire 152 ANNEXES
Abréviations AEP Adduction en Eau Potable BM Banque Mondiale BPs Bank Procedures (WB) CCD Convention lutte Contre la Désertification CES/DRS Conservation des Eaux et du Sol / Défense et Restauration des Sols CSCom Centre de Santé Communautaire CSLP Cadre Stratégique de Lutte contre la Pauvreté CT Collectivité Territoriale DNACPN Direction Nationale de l’Assainissement et du Contrôle des Pollutions et Nuisances DNCN Direction Nationale de la Conservation de la Nature DNRFFH Direction Nationale des Ressources Forestières, Fauniques et Halieutiques DP Domaine Public de l’état ECO Environmental Control Officer EDM Energie du Mali EIE Etude d’Impact Environnemental GID Groupement des Ingénieurs conseils pour le Développement GPS Global Positioning System IEC Information, Education, Communication IST Infection Sexuellement Transmissible MOD Maître d’Ouvrage Délégué NIE Notice d’Impact Environnemental OCE Officier chargé du Contrôle Environnemental OPs Operational Policies (WB) OMS Organisation Mondiale de la Santé PB Procédures de la Banque (BM) PLD Plan local de développement PNAE Programme/Plan National d’Action Environnemental PNPE Politique Nationale de Protection de l’Environnement PO Politiques Opérationnelles (BM) PR Plan de Réinstallation RAP Resettlement Action Plan SHE/SEE Safety Health and Environment / Sécurité, Santé et Environnement SLACAER Service local d’Appui Conseil à l’Aménagement et à l’Equipement rural STP/CIGQE Secrétariat Technique Permanent / Comité Interministériel de Gestion des Questions Environnementales TDR Termes de Référence TP Travaux Publics WB World Bank RESUME Contexte de l’étude Ce projet s'inscrit dans le cadre du développement du potentiel hydroélectrique des Etats de l'OMVS (Organisation pour la Mise en Valeur du Fleuve Sénégal, regroupant le Mali, la Mauritanie et le Sénégal), et de l'intégration de leurs réseaux de distribution d'énergie électrique. L'OMVS a déjà réalisé deux barrages dans le bassin du fleuve Sénégal (Manantali et Diama) et envisage notamment celui de Félou, objet de la présente consultation. L’OMVS a fait réaliser les études de faisabilité des ouvrages de deuxième génération que sont Félou et Gouina. Ce rapport complète les études de faisabilité technique des ouvrages appelés « de seconde génération » (Félou et Gouina), faisant partie du programme Energie de Manantali. Ce présent document traite de l’Evaluation des Impacts Environnementaux des travaux de réhabilitation des dispositifs de production d’hydroélectricité du barrage de Félou. Une première évaluation environnementale avait été faite dans le document de faisabilité technique de Coyne et Bellier, celle-ci vient la compléter et l’approfondir. Le projet de réhabilitation des installations de Félou se situe à la fois dans un contexte Régional, celui du Bassin du fleuve Sénégal et des Etats qu’il traverse, que dans un contexte local, celui du Mali, par l’implantation des réalisations physiques. |
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