Résumé du projet








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titreRésumé du projet
date de publication31.03.2017
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Dossier de labellisation
Nom du projet

Nom du chef de file


Pièces à fournir :
A – Fiche de synthèse

B – Fiche de présentation des partenaires

C – Fiche de présentation du projet

D – Tableaux financiers

E – Informations complémentaires
AVERTISSEMENTS :
1 – Ce dossier a pour objet la labellisation du projet par le Pôle de Compétitivité AQUIMER.

Les éléments transmis dans le présent dossier seront examinés par le Comité scientifique d’Experts, qui émet un avis de pertinence sur la recevabilité économique et scientifique du projet.

Le Conseil d’Administration délivre ensuite le label sur la base de la fiche de synthèse complétée de l’avis de pertinence.

Une fois le projet labellisé, la fiche de synthèse et les tableaux financiers seront présentés en Commission des Financeurs, instance destinée à orienter les porteurs de projets vers les dispositifs de financements les plus appropriés.
2 – Seuls les éléments mentionnés dans la fiche de présentation du projet (C) sont considérés comme confidentiels.
3 – Les montants figurant dans les tableaux financiers sont indiqués à des fins d’information et d’évaluation. Ils ne sont pas définitifs et n’engendrent aucune obligation de la part des partenaires du projet. Des modifications (partenaires, contenu, budgets,…) pourront être apportées en fonction de l’évolution du projet.


A – Fiche de synthèse non confidentielle



Intitulé du projet


Acronyme (14 lettres maximum) :


Thématique du Pôle de Compétitivité AQUIMER à laquelle se rattache le projet :

 Maximiser les ressources disponibles et créer de nouvelles ressources dans une perspective de développement durable,

 Modifier les fondamentaux de l’industrie aquatique pour faire émerger de nouvelles approches métiers et technologiques,

 Positionner les produits aquatiques dans l’alimentation du futur

Lien avec d’autres Pôles de Compétitivité (Le projet a-t-il été déposé auprès d’autres Pôles de Compétitivité ou envisagez-vous de solliciter d’autres Pôles de Compétitivité ?)
Nom du Pôle de Compétitivité 1 :

Projet labellisé :  Oui  Non
Nom du Pôle de Compétitivité 2 :

Projet labellisé :  Oui  Non
Résumé du projet (contexte, objectifs, résultats attendus) entre 10 et 15 lignes


Retombées économiques attendues (chiffre d’affaires, nombre d’emplois créés ou maintenus, investissements, création de filiales, diversification d’activité,…) entre 5 et 10 lignes

Partenaires du projet *


Partenaires

Nature

Nom

Nom du groupe d’appartenance

Effectifs totaux

Localisation

(Entreprise, laboratoire public, centre technique, centre de formation, syndicat professionnel,…)

(raison sociale du partenaire)

(le cas échant, appartenance de l’entreprise à un groupe de plus de 2000 personnes)

(effectifs de l’entreprise, consolidés au niveau du groupe)

(département, ville)

1

Chef de file
















2
















3
















4
















5
















6
















7
















8


































Nom du Responsable du projet au sein de la structure chef de file :

Dépenses prévisionnelles totales * Ressources


Partenaires

Dépenses prévisionnelles (€ HT)

Entreprises




Laboratoires publics (coûts complets)




Autres




TOTAL







Ressources

(financeurs sollicités)

Montant (€ HT)

Autofinancement




Subventions acquises :

-




Subventions demandées :

-








Planning

Durée prévue du projet :

Date envisagée de début des travaux :

* Si vous souhaitez que cette donnée reste confidentielle, merci de cocher la case ci-après :

 Partenaires

 Dépenses prévisionnelles totales

B – Fiche de présentation des partenaires


à renseigner par chaque partenaire

PARTENAIRE 1 : CHEF DE FILE



Acronyme et intitulé du projet :
Nom du partenaire :
Adresse :
Statut :
Numéro SIRET :
Activité principale : Code APE :




Effectifs : Eléments financiers* CA (en M€) :

Résultat (en €) :

Entreprise, filiale de groupe : OUI NON Capital (en €) :


Si oui, préciser le groupe d’appartenance ainsi que les effectifs consolidés :

Adresse du lieu où seront réalisés les travaux de R&D (si différente adresse indiquée ci-dessus) :

Nom et fonction du représentant légal :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable du projet :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable administratif et financier :

Adresse mél : Téléphone :

Je soussigné, (prénom, nom), représentant légal de la société / du laboratoire /… (raison sociale), m’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation du projet (acronyme), tels que décrits dans le présent dossier, et ce, dans les délais impartis.

Le ,

Signature et cachet

* La transmission des éléments financiers est facultative à ce stade du projet. Toutefois, ces derniers seront demandés ultérieurement dans le cadre du montage des dossiers de demande de financement.

PARTENAIRE 2



Acronyme et intitulé du projet :
Nom du partenaire :
Adresse :
Statut :
Numéro SIRET :
Activité principale : Code APE :




Effectifs : Eléments financiers* CA (en M€) :

Résultat (en €) :

Entreprise, filiale de groupe : OUI NON Capital (en €) :


Si oui, préciser le groupe d’appartenance ainsi que les effectifs consolidés :

Adresse du lieu où seront réalisés les travaux de R&D (si différente adresse indiquée ci-dessus) :

Nom et fonction du représentant légal :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable du projet :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable administratif et financier :

Adresse mél : Téléphone :

Je soussigné, (prénom, nom), représentant légal de la société / du laboratoire /… (raison sociale), m’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation du projet (acronyme), tels que décrits dans le présent dossier, et ce, dans les délais impartis.

Le ,

Signature et cachet


* La transmission des éléments financiers est facultative à ce stade du projet. Toutefois, ces derniers seront demandés ultérieurement dans le cadre du montage des dossiers de demande de financement.

PARTENAIRE 3



Acronyme et intitulé du projet :
Nom du partenaire :
Adresse :
Statut :
Numéro SIRET :
Activité principale : Code APE :




Effectifs : Eléments financiers* CA (en M€) :

Résultat (en €) :

Entreprise, filiale de groupe : OUI NON Capital (en €) :


Si oui, préciser le groupe d’appartenance ainsi que les effectifs consolidés :

Adresse du lieu où seront réalisés les travaux de R&D (si différente adresse indiquée ci-dessus) :

Nom et fonction du représentant légal :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable du projet :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable administratif et financier :

Adresse mél : Téléphone :

Je soussigné, (prénom, nom), représentant légal de la société / du laboratoire /… (raison sociale), m’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation du projet (acronyme), tels que décrits dans le présent dossier, et ce, dans les délais impartis.

Le ,

Signature et cachet


* La transmission des éléments financiers est facultative à ce stade du projet. Toutefois, ces derniers seront demandés ultérieurement dans le cadre du montage des dossiers de demande de financement.

PARTENAIRE 4



Acronyme et intitulé du projet :
Nom du partenaire :
Adresse :
Statut :
Numéro SIRET :
Activité principale : Code APE :




Effectifs : Eléments financiers* CA (en M€) :

Résultat (en €) :

Entreprise, filiale de groupe : OUI NON Capital (en €) :


Si oui, préciser le groupe d’appartenance ainsi que les effectifs consolidés :

Adresse du lieu où seront réalisés les travaux de R&D (si différente adresse indiquée ci-dessus) :

Nom et fonction du représentant légal :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable du projet :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable administratif et financier :

Adresse mél : Téléphone :

Je soussigné, (prénom, nom), représentant légal de la société / du laboratoire /… (raison sociale), m’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation du projet (acronyme), tels que décrits dans le présent dossier, et ce, dans les délais impartis.

Le ,

Signature et cachet


* La transmission des éléments financiers est facultative à ce stade du projet. Toutefois, ces derniers seront demandés ultérieurement dans le cadre du montage des dossiers de demande de financement.

PARTENAIRE 5



Acronyme et intitulé du projet :
Nom du partenaire :
Adresse :
Statut :
Numéro SIRET :
Activité principale : Code APE :




Effectifs : Eléments financiers* CA (en M€) :

Résultat (en €) :

Entreprise, filiale de groupe : OUI NON Capital (en €) :


Si oui, préciser le groupe d’appartenance ainsi que les effectifs consolidés :

Adresse du lieu où seront réalisés les travaux de R&D (si différente adresse indiquée ci-dessus) :

Nom et fonction du représentant légal :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable du projet :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable administratif et financier :

Adresse mél : Téléphone :

Je soussigné, (prénom, nom), représentant légal de la société / du laboratoire /… (raison sociale), m’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation du projet (acronyme), tels que décrits dans le présent dossier, et ce, dans les délais impartis.

Le ,

Signature et cachet


* La transmission des éléments financiers est facultative à ce stade du projet. Toutefois, ces derniers seront demandés ultérieurement dans le cadre du montage des dossiers de demande de financement.

PARTENAIRE 6



Acronyme et intitulé du projet :
Nom du partenaire :
Adresse :
Statut :
Numéro SIRET :
Activité principale : Code APE :




Effectifs : Eléments financiers* CA (en M€) :

Résultat (en €) :

Entreprise, filiale de groupe : OUI NON Capital (en €) :


Si oui, préciser le groupe d’appartenance ainsi que les effectifs consolidés :

Adresse du lieu où seront réalisés les travaux de R&D (si différente adresse indiquée ci-dessus) :

Nom et fonction du représentant légal :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable du projet :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable administratif et financier :

Adresse mél : Téléphone :

Je soussigné, (prénom, nom), représentant légal de la société / du laboratoire /… (raison sociale), m’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation du projet (acronyme), tels que décrits dans le présent dossier, et ce, dans les délais impartis.

Le ,

Signature et cachet


* La transmission des éléments financiers est facultative à ce stade du projet. Toutefois, ces derniers seront demandés ultérieurement dans le cadre du montage des dossiers de demande de financement.

PARTENAIRE 7



Acronyme et intitulé du projet :
Nom du partenaire :
Adresse :
Statut :
Numéro SIRET :
Activité principale : Code APE :




Effectifs : Eléments financiers* CA (en M€) :

Résultat (en €) :

Entreprise, filiale de groupe : OUI NON Capital (en €) :


Si oui, préciser le groupe d’appartenance ainsi que les effectifs consolidés :

Adresse du lieu où seront réalisés les travaux de R&D (si différente adresse indiquée ci-dessus) :

Nom et fonction du représentant légal :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable du projet :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable administratif et financier :

Adresse mél : Téléphone :

Je soussigné, (prénom, nom), représentant légal de la société / du laboratoire /… (raison sociale), m’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation du projet (acronyme), tels que décrits dans le présent dossier, et ce, dans les délais impartis.

Le ,

Signature et cachet


* La transmission des éléments financiers est facultative à ce stade du projet. Toutefois, ces derniers seront demandés ultérieurement dans le cadre du montage des dossiers de demande de financement.

PARTENAIRE 8



Acronyme et intitulé du projet :
Nom du partenaire :
Adresse :
Statut :
Numéro SIRET :
Activité principale : Code APE :




Effectifs : Eléments financiers* CA (en M€) :

Résultat (en €) :

Entreprise, filiale de groupe : OUI NON Capital (en €) :


Si oui, préciser le groupe d’appartenance ainsi que les effectifs consolidés :

Adresse du lieu où seront réalisés les travaux de R&D (si différente adresse indiquée ci-dessus) :

Nom et fonction du représentant légal :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable du projet :

Adresse mél : Téléphone :
Nom et fonction du responsable administratif et financier :

Adresse mél : Téléphone :

Je soussigné, (prénom, nom), représentant légal de la société / du laboratoire /… (raison sociale), m’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation du projet (acronyme), tels que décrits dans le présent dossier, et ce, dans les délais impartis.

Le ,

Signature et cachet


* La transmission des éléments financiers est facultative à ce stade du projet. Toutefois, ces derniers seront demandés ultérieurement dans le cadre du montage des dossiers de demande de financement.

C – Fiche de présentation du projet


20 pages maximum
Intitulé du projet et acronyme (obligatoire)
Situation actuelle du sujet (contexte économique, état de l’art,…)
Objectifs et enjeux (objectifs généraux, marchés visés, retombées économiques, enjeux scientifiques et techniques, innovations techniques / technologiques mises en œuvre ou recherchées,…)
Résultats attendus (résultats qualitatifs et quantitatifs, critères de succès du projet, valorisation des résultats…)
Description technique (tâches principales / phases du projet, livrables associés,…)
Partenariat (apport des partenaires, répartition des actions / rôle des partenaires, moyens affectés à la réalisation du projet, mode de pilotage du projet, type de partenariat, partage de la propriété intellectuelle,…)

Programme d’action (durée, calendrier des actions, phases et points d’arrêt éventuels,…)

D – Tableaux financiers

Répartition des coûts entre partenaires




Dépenses

(€ HT)

Partenaire 1

Chef de file

Partenaire 2

Partenaire 3

Partenaire 4

Partenaire 5

Partenaire 6

Partenaire 7

Partenaire 8

TOTAL

Frais de personnel :

Permanents

Dont :

- ETP Chercheurs,

- ETP Ingénieurs,

- ETP Techniciens




























Frais de personnel : Additionnels

(pour les laboratoires et centres de formation)

Dont :

- ETP Chercheurs,

- ETP Ingénieurs,

- ETP Techniciens




























Amortissement d’équipements1




























Investissements1




























Sous-traitance2




























Autres coûts3




























TOTAL





























1 : Préciser la nature des équipements.

2 : Préciser le nom du prestataire et la nature de la prestation.

3 : Préciser la nature des dépenses.

Ressources




Ressources

(€ HT)

Partenaire 1

Chef de file

Partenaire 2

Partenaire 3

Partenaire 4

Partenaire 5

Partenaire 6

Partenaire 7

Partenaire 8

TOTAL

Autofinancement

dont salaires des personnels statutaires pris en charge par l’Etat ou les collectivités territoriales




























Subventions acquises :

- financeur 1 :

- financeur 2 :




























Subventions demandées* :

- financeur 1 :

- financeur 2 :




























TOTAL






























*Pour les subventions demandées, préciser ci-après si les partenaires financiers ont déjà été sollicités et à quel stade de l’instruction se trouve le dossier.


E – Informations complémentaires



Tous les projets présentés pour labellisation sont soumis au Comité scientifique d’Experts pour avis. Ce Comité peut, le cas échéant, contacter les partenaires pour toute demande de précision.
De façon bilatérale, si vous le souhaitez, vous avez la possibilité de présenter vous-même votre projet au Comité Scientifique d’Experts.

A quelle(s) technologie(s)-clé(s) se réfère votre projet (cf. Annexe) ?


Le projet a-t-il déjà donné lieu à une présentation devant une instance régionale, nationale (ANR,…) ou européenne ? Si oui, préciser.


Pour les projets de recherche technologique, nous vous remercions de bien vouloir identifier un ou deux experts qui pourront être sollicités, le cas échéant :

Annexe – Technologies-clés 2015

Chimie - Matériaux - Procédés

1. Nanomatériaux

2. Simulation moléculaire

3. Biotechnologies blanches

4. Microstructuration

5. Catalyse

6. Dépôt de couche mince

7. Matériaux fonctionnels, intelligents et de performance

8. Capteurs

9. Procédés membranaires

10. Fabrication rapide

11. Élaboration de composites - Assemblages multimatériaux

12. Contrôle non destructif

Technologies de l'information et de la communication

13. Robotique

14. Technologies réseaux sans fil

15. Réseaux haut débit optiques

16. Objets communicants

17. Technologies 3D

18. Interfaces homme-machine

19. Ingénierie de systèmes complexes et systèmes de systèmes

20. Calcul intensif

21. Progressive/Intelligent Manufacturing

22. Optoélectronique

23. Nanoélectronique

24. Technologies de numérisation de contenus

25. Sécurité holistique

26. Virtualisation et informatique en nuages

27. Logiciel embarqué et processeurs associés

28. Valorisation et intelligence des données

29. Portail, collaboration et communications unifiées

Environnement

30. Technologies pour la captation maîtrisée et le traitement des sédiments pollués

31. Capteurs pour l’acquisition de données

32. Technologies pour le dessalement de l’eau à faible charge énergétique

33. Technologies pour le traitement des polluants émergents de l’eau

34. Technologies pour le traitement de l’air

35. Technologies pour la dépollution in situ des sols et des sites pollués

36. Technologies pour la gestion des ressources en eau

37. Technologies pour le recyclage des matériaux rares et leur valorisation

38. Technologies de tri automatique des déchets

39. Valorisation matière des déchets organiques

40. Éco-conception

Énergie

41. Carburants de synthèse issus de la biomasse

42. Solaire thermodynamique

43. Énergies marines

44. Piles à combustible

45. Technologies de l’hydrogène

46. Captage, stockage et valorisation du CO2

47. Énergie nucléaire

48. Solaire photovoltaïque

49. Énergie éolienne en mer

50. Géothermie

51. Stockage stationnaire d’électricité

52. Réseaux électriques intelligents

53. Technologies d’exploration et de production d’hydrocarbures

54. Technologies de raffinage des hydrocarbures

55. Technologies pour l’exploration, l’extraction et les traitements des ressources minérales

56. Carburants de synthèse issus de ressources fossiles

57. Biomasse et déchets : valorisation énergétique

Transports

58. Moteurs à combustion interne

59. Moteurs électrique

60. Nouvelles technologies de turbomachine

61. Interaction homme-machine, ergonomie

62. Optimisation de la chaîne logistique

63. Technologies de stockage et de gestion à bord de l’énergie électrique

64. Électronique de puissance

65. Mécatronique

66. Communications et données

67. Démarche d’optimisation de l’ingénierie et de la production

68. Matériaux et technologie d’assemblage pour l’allègement

69. Outils et méthode de conception et de validation

Bâtiment

70. Systèmes d’enveloppe du bâtiment

71. Systèmes constructifs

72. Matériaux biosourcés, composites et recyclés

73. Maquette numérique

74. Comptage intelligent

75. Technologies d’intégration et de mutualisation des ENR dans le bâtiment

Santé, Agriculture et Agroalimentaire

76. Ingénierie cellulaire et tissulaire

77. Ingénierie génomique

78. Ingénierie du système immunitaire

79. Technologies pour la biologie de synthèse

80. Systèmes bio-embarqués

81. Technologies pour la maîtrise des écosystèmes microbiens

82. Capteurs pour le suivi en temps réel

83. Technologies de diagnostic rapide

84. Technologies pour l’imagerie du vivant

85. Technologies douces d’assainissement

Pour en savoir plus : http://www.entreprises.gouv.fr/politique-et-enjeux/technologies-cles-2015-mars-2011

AQUIMER - Dossier de labellisation – V11 – 30 septembre 2013

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