Rapport d’activite








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FHF – Région Aquitaine

Centre Hospitalier

Route de Villeneuve

47329 AGEN Cedex 9

Tél. : 05 56 79 57 83






FEDERATION HOSPITALIERE DE France – REGION AQUITAINE
RAPPORT D’ACTIVITE

2010

de L’ASSOCIATION



  1. NIVEAU TERRITORIAL



territoire du lot et garonne :

  • Le 19 février à 15 h 00 : réunion départementale au CH Agen

  • Le 10 septembre à 10h00 : réunion départementale au CH Agen


En conformité avec les dispositions statutaires, après appel à candidatures et opérations de vote, ont été respectivement désignés :

- Délégué territorial : Florian JAZERON, directeur du CH d’Agen,

- Délégué territorial suppléant : Bruno CHAUVIN, directeur du CH psychiatrique d’Agen,

- Délégué territorial au titre du secteur social et médico-social :

Alain GARBAY, directeur des EHPAD de Mézin et SOS

Christine FONDRIES-FAYOLLE, directrice de l’EHPAD de Tournon d’Agenais.

Territoire du BEARN ET SOULE :

En conformité avec les dispositions statutaires, après appel à candidatures et opérations de vote, ont été respectivement désignés :

- Délégué territorial: Christophe GAUTIER, directeur du CH de Pau,

- Délégué territorial suppléant : Philippe GIZOLME, directeur du CH d’OLORON,

- Délégué territorial au titre du secteur social et médico-social :

M. Gilles LAMOURELLE, directeur de l’EHPAD de Mauléon,

Jacques BASTIE, directeur de l’EHPAD de Pontacq/Nay.

Territoire Navarre côte basque :
Visite des établissements sanitaires et médico-sociaux du territoire (cliniques, EHPAD, établissements de SSR)

Organisation d'une réunion à Bayonne des établissements médico-sociaux publics (Hasparren, Sarre, Hendaye et Bayonne) pour conforter les relations entre nos établissements ainsi que la filière gériatrique en décembre 2010.
En septembre, en conformité avec les dispositions statutaires, après appel à candidatures et opérations de vote, ont été respectivement désignés :

- Délégué territorial: Michel GLANES, directeur du CH de Bayonne,

- Déléguées territoriales au titre du secteur social et médico-social :

Mme SARCIAT-LAFAURIE, directrice de l’EHPAD de Sare

Mme MIOSSEC, directrice de l’EHPAD d’Hasparren.

Territoire de la Dordogne

  • Le 2 septembre : réunion départementale au CH de Périgueux.


En conformité avec les dispositions statutaires, après appel à candidatures et opérations de vote, ont été respectivement désignés :

- Délégué territorial : Patrick MEDEE, directeur du CH de PERIGUEUX,

- Délégué territorial suppléant : Catherine COMTE, directeur de l’HL de Ribérac,

- Délégué territorial au titre du secteur social et médico-social :

Maryse DELIBIE, directrice de l’EHPAD de La Roche Chalais

François LELOUP, directeur de l’EHPAD du Bugue.

  • Le 13 décembre : réunion départementale au CH de Périgueux



Territoire des Landes

  • Le 15 septembre : réunion départementale au CH de Mont de Marsan.


En conformité avec les dispositions statutaires, après appel à candidatures et opérations de vote, ont été respectivement désignés :

- Délégué territorial : Alain SOEUR, directeur du CH de Mont de Marsan,

- Délégué territorial suppléant : Jean-Pierre CAZENAVE, directeur du CH de DAX,

- Délégué territorial au titre du secteur social et médico-social :

Patricia FEREY, directrice de l’EHPAD de Peyrehorade

Pascal PUGET, directeur de l’EHPAD de Geaune.

Territoire de la Gironde
Le présent rapport d’activité concerne la période du dernier trimestre 2010.

En effet, la cessation d’activité professionnelle de Jean-Paul LOTTERIE, directeur du centre hospitalier de Libourne et délégué départemental de la Gironde a été constitutive d’un « passage de témoin », à l’occasion de la réunion départementale élective de nouveaux représentants le 3 septembre.

Ainsi, en conformité avec les dispositions statutaires, après appel à candidatures et opérations de vote, ont été respectivement désignés :

- Délégué territorial : Michel HAECK, directeur du CH d’Arcachon,

- Délégué territorial suppléant : Jean-Luc JUILLET, directeur du CH de Blaye,

- Délégué territorial au titre du secteur social et médico-social :

Sylvia CAILLIET-CREPPY, directrice de l’EHPAD du Bouscat,

Laetitia FOURCADE, directrice de L’EHPAD de Cestas.
Le bilan d’activité 2010 est en conséquence concentré sur le dernier trimestre 2010 :

  1. Réunion d’échange entre Jean-Paul LOTTERIE et Michel HAECK : projet de rencontre avec le Conseil Général de la Gironde, transmissions des dossiers et archives de la délégation territoriale, communication des fichiers informatiques existants, transfert du logo pour en-tête des courriers, mails et autres correspondances.



  1. Interrelation entre le secrétariat de la FHF-Région Aquitaine et le nouveau secrétariat de la FHF-Territoire de Gironde : actualisation des fichiers de mailings des représentants légaux des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux du département.



  1. Préparation de la rencontre départementale avec le Conseil Général de la Gironde : interrogation de l’ensemble des directrices et directeurs de Gironde gestionnaires d’un établissement médico-social, élaboration d’une quinzaine de thématiques, sujets ou questions à évoquer avec la Direction Solidarité Gironde et transmission au Conseil Général.



  1. Participation à la réunion départementale du 10 décembre 2010 : retranscription des interrogations sur les principaux points d’actualité concernant les relations de gestion avec le Conseil Général de la Gironde.



  1. En relation avec le Délégué Régional, préparation de la représentation à la nouvelle Conférence de Territoire de Gironde concernant la FHF : représentants titulaires et suppléants des directeurs d’établissement public de santé et des présidents de commission médicale d’établissement. Proposition de désignation d’un représentant du secteur médico-social public, après échange avec l’ARS.



  1. Participation à la Conférence de Territoire d’installation du 15 décembre 2010. Représentation de la FHF au bureau de la Conférence et élection en qualité de représentant de la Conférence de Territoire à la CRSA.



  1. Participation au groupe de coordination ARS d’Aquitaine/FHF-RA (séance du 23 novembre 2010)




  1. NIVEAU REGIONAL


Toutes les réunions citées ci-dessous ont fait l’objet d’un compte-rendu que nous tenons à la disposition de nos adhérents.


  1. Réunions de la CRSA et de ses commissions à Bordeaux :




  • CRSA : le 6 juillet, le 5 octobre et le 9 novembre

  • Commission permanente le 5 octobre, le 9 novembre et le 30 novembre

  • Commission spécialisée Droits des usagers du 14 décembre

  • Commission Spécialisée Prévention le mardi 30 novembre





  1. Réunions des instances de la FHF-RA à Bordeaux :




  • Le 2 juin : conseil d’administration

  • Le 16 septembre : réunion du bureau.

  • Le 28 septembre : conseil d’administration

  • Le 28 septembre : convention régionale


3) Participation aux Réunions du C.R.O.S.M.S.


4) Réunions du C.R.O.S. puis de la C.S.O.S. à Bordeaux :


  • Le 12 février

  • Le 19 mars

  • Le 16 avril

  • le 07 mai

  • le 11 juin

  • Le 10 septembre

  • le 11octobre

  • le 10 décembre


5) RENCONTRES AVEC L’ARS à Bordeaux :


  • Le 15 avril :

    • Présentation de l'organisation de l'ARS

    • Organisation des modalités de travail et de concertation entre l'ARS et la FHF

    • Organisation des relations entre l'ARS et les établissements

    • Sujets d'actualité :

      • Mise en place des conseils de surveillance et des directoires des établissements et procédure d’élaboration de l’EPRD 2010.

      • Stratégie d’élaboration du Projet Médical de Territoire - Positionnement et avenir des postes de chargé de mission.

      • Modalités de soutien et d’accompagnement à la constitution des Communautés Hospitalières de Territoire et des Groupements de Coopération Sanitaire par l’ARS.

      • Politique régionale d’investissement : maintien du dispositif, modalités...

      • Financement des investissements Hôpital 2012.

      • Dispositif d’accompagnement des emplois médicaux régionaux et/ou des chefs de cliniques.

      • Place et rôles du CCECQA dans la politique régionale en matière de qualité.

      • Les contrôles externes de l'Assurance Maladie : modalités des contrôles ciblés, et d'application des sanctions,...




  • Le 29 juin :

    • Campagne budgétaire 2010

    • Politique régionale d’investissement - Mission du groupe régional

    • Emplois médicaux régionaux : mise en œuvre

    • Coopérations inter établissements

    • Politique régionale en matière d’éducation thérapeutique

    • Signature des conventions cadres pour les préparations des chimiothérapies dans le cadre des établissements associés

    • Questions diverses :

      • Gel des crédits AC (15% gelés)

  • Le 18 novembre

    • Campagne budgétaire (établissements de santé et EHPAD) et revue annuelle des contrats 2010. P.

    • Actualité EHPAD

    • Echange sur la mise en place des instances de l’ARS et sur la préparation du SROS-PRS

      • mise en place des instances (cf. Documents joints),

      • la CSOS : point d’étape et échanges sur le fonctionnement, information sur les décisions prises suite à la deuxième réunion de la CSOS (cf. tableau joint),

      • travaux de préparation du PSRS, du SROS-PRS et du schéma de prévention (note en annexe).

    • Evolution des textes réglementaires  et échanges sur les modes de coopération GCS, GCSMS et CHT (cf. document joint).

    • Point d’avancement des groupes de travail investissements PDSH et OQOS.

    • Politique du médicament

      • bilan de l’évaluation 2010,

      • préparation des CBUM 2011-2015,

      • régulation des médicaments et DM hors GHS (8%).

      • EHPAD : réintégration des médicaments, PUI

  • Les contrôles T2A : bilan 2009 et programme 2010.

  • Revue des projets H2012 pour les SI.

  • Organisation des CAP départementales

  • Plan de santé mentale 2011 – 2015


6) Réunions du G.R.A.H.P.A. à Bordeaux:


  • Le 27 janvier à 10 h 00 

- Mise en place de la gouvernance dans les établissements

- Situation des établissements de la région concernant la préparation des chimiothérapies et les conventions d’établissement associées

- Centres de vaccination de grippe A complémentaires dans les établissements sièges de SAMU (lettre du directeur de cabinet du ministère du 07.01.2010)

- Contrôles externes de l'assurance maladie intervenus en 2009,  les risques de sanctions financières pour les établissements et la position de l'ARH

-Développement durable : mise en place d’une antenne régionale du C2DS (comité de DD en santé)

- Réseau Aquitaine douleur chronique : transformation du RADC en GCS

- Informations diverses

*Réponse à l’enquête sur les prestations inter établissement.


  • Le 25 mars à 10 h 00 

    • ADEME (présentation de Jean-Louis Bergey, directeur régional et Pierre-Yves Koehrer) Développement durable : mise en place d’une antenne régionale du C2DS (comité de DD en santé)

    • Poursuite du débat sur la composition du directoire et l’élargir aux futurs directoires de CHT.

    • Point sur les démarches préfiguratrices des CHT en Aquitaine

    • H2012 : projets retenus

    • Préparation de la rencontre du 15 avril 2010 avec Madame Klein

    • Point d’étape sur le Congrès de Pau des 14 et 15 octobre 2010

    • GCS IFSI

  • Le 2 juin à 10 h 00 

    • Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA) :

      • Sanitaire : désignation de 5 représentants titulaires (dont 2 Présidents de CME) et 5 représentants suppléants

      • Médico-social : désignation de 1 titulaire et 1 suppléant

      • Calendrier

    • Point sur la mise en place des nouvelles instances – directoire, conseil de surveillance.

    • Projet de GCS et les CHT : lancement en juin du deuxième appel à projets par la DGOS

    • Projet régional de santé et projet de santé de territoire - perspectives

    • Biologie médicale :

      • Ordonnance du 13 janvier 2010

      • Accréditation de la biologie médicale suivant la norme européenne ISO 15189. Démarche régionale ?

    • Bilan suite à la rencontre de Mme KLEIN le 15 avril

    • Préparation de l’ordre du jour de la rencontre ARS/FHF-RA du 29 juin

    • Informations diverses :

      • Comité de standardisation de la GPS-MSS, projet facilitateur des hôpitaux

      • Création du groupe de travail sur la politique régionale d'investissements

      • Compte-rendu de la réunion organisée par l’ADEME, suite à l’enquête lancée en partenariat avec la FHF-RA, la FHP, la FEHAP, la FCLCC et l’UGECAM

      • Congrès de Pau les 14 et 15 octobre 2010

  • Le 28 septembre à 10 h 00 

    • Intervention Philippe CHARTON, directeur commercial de la société Dexia DS services

    • Présentation de solutions en matière d’organisation et de ressources humaines (absentéisme, baromètre- audit social, le document unique…)

    • Compte-rendu de la rencontre ARS / FHF-RA du 29 juin 2010

    • Participation de 2 représentants des EHPAD aux rencontres trimestrielles FHF-RA/ ARS

    • CRSA :

      • Composition des commissions

      • La représentation de la FHF-RA dans les conférences de santé de territoire

      • Le règlement intérieur des commissions

    • Lettre de mission des chargés de mission territoriaux

    • les CAP départementales

    • Bilan de la journée sur la biologie

    • Point sur les postes médicaux régionaux

    • les visites de l’Autorité de Sûreté Nucléaire dans les établissements de santé et la demande de temps de radio-physicien dédié à la radioprotection

    • Le congrès de Pau des 14 et 15 octobre 

    • Démarche régionale développement durable

      • Réunion organisée par l’ADEME en demi-journée sur le dispositif d'accompagnement  (maîtrise de l'énergie et  énergies renouvelables)

=> le mardi 5 octobre  à Bordeaux (la maison de l’architecture Aquitaine 308 Avenue Thiers, 33100 BORDEAUX), de 14h à 17h

=> le jeudi 7 octobre  à Pau (Palais Beaumont)

  • Le 8 décembre

  • IFSI et LMD

    • Les IFSI : GCS et université, convention de partenariat

    • Modalités d’inscription des élèves à l’université

    • Infirmiers optant pour le cursus LMD : conséquences financières pour les établissements ?

    • Réflexion pour limiter le taux de fuite des élèves après la 3ème année

  • Ethique : proposition de coopération régionale

  • Compte-rendu de la rencontre ARS / FHF-RA du 18 novembre 2010

    • Campagne budgétaire et revue annuelle des contrats 2010

    • Mise en place des instances de l’ARS et sur la préparation du SROS-PRS

    • Evolution des textes réglementaires  (modes de coopération GCS, et CHT)

    • Point d’avancement des groupes de travail investissements PDSH et OQOS

    • Politique du médicament

    • Les contrôles T2A : bilan 2009 et programme 2010

    • Revue des projets H2012 pour les SI

    • Organisation des CAP départementales

    • Plan de santé mentale 2011 – 2015

  • Conférences de territoire 

    • Bilan des premières réunions

    • Règlement intérieur

  • Création d’un réseau aquitain développement durable

  • Questions diverses :

    • Congrès de Pau des 14 et 15 octobre : bilan

    • Représentation des CH au sein du bureau du RCA

    • Représentation des FHR au sein des comités régionaux de l'observatoire national de la démographie des professions de santé

    • Journée « Difficultés de vie et maladies chroniques en Région Aquitaine » le jeudi 27 janvier 2011 à la Maison de la Promotion Sociale à Artigues-près-Bordeaux organisée par le CISS aquitaine et parrainée par différents partenaires dont la FHF-RA

    • Coordonnées des personnes en charge des secteurs Sociaux et Médico sociaux dans les établissements sanitaires


7) GROUPE DE REFLEXION REGIONAL POUR LE SECTEUR MEDICO-SOCIAL :

  • Le 5 février

    • le groupement de coopération médico-social et sanitaire sur le territoire est en piste de réflexion, notamment pour les établissements recevant des personnes handicapées de type IME/ITEP et les hôpitaux de jour/CMP du secteur pédopsychatrie et psychiatrie adulte.
      Qu'en est-il exactement des soutiens de la FHF à ce sujet en région Aquitaine?

    • Constitution d’une base régionale sur les PMP et GMP et études associées (ratios de personnels/points PMP et GMP ; consommations diverses/points PMP et GMP, etc.) 

    • Accueil des moins de 60 ans dans les établissements gériatriques : Comparaisons des pratiques départementales

  • Le 11 juin

    • les groupements de coopération incluant des EHPAD ? Où en est-on ?

    • Constitution d’une base régionale sur les PMP et GMP et études associées (ratios de personnels/points PMP et GMP ; consommations diverses/points PMP et GMP, etc.).

    • Accueil des moins de 60 ans dans les établissements gériatriques : Comparaisons des pratiques départementales

    • la réintégration des médicaments (expérimentations en cours et perspectives),

    • Implications du décret du 06/01/2010 concernant les agents contractuels des établissements (JO 08/01/2010)

    • Questions diverses :

Transports en MAS (externat)

Forfait journalier et AAH

Labellisation UHR

Actualité loi HPST (p. point FHF) ARS :

        • compte rendu de la réunion départementale FHF/EHPAD/CG33

        • l'évaluation (externe interne) point d'étape des établissements



  • Le 4 novembre :

    • le budget soins ;

    • les appels à projet ;

    • les PASA et UHR ;

    • convergence tarifaire et tarif global ;

    • Préparation des médicaments par la pharmacie ;

    • financement projet de restructuration ;

    • les territoires de santé ;

    • Organisation de la FHF-RA pour sa représentation auprès de l’ARS-RA ;

    • Constitution d’une base régionale PMP/GMP : faisabilité ;

    • les groupements de coopération SMS;

    • les taux d'évolution budgétaires 2011 prévisionnels ;

    • Point sur le reste à vivre en MAS et FAM ;

8) Congrès inter regional :


  • Le 22 janvier : débriefing congrès 2009 à Bordeaux

  • Le 12 février à 11h00 à l’IMS X. ARNOZAN de BORDEAUX : réunion sur l’élaboration du programme scientifique

  • Le 16 mars : conférence téléphonique

  • Le 9 avril : réunion du comité scientifique

  • Le 17 mai : conférence téléphonique

  • Le 10 juin : réunion sur le site de Pau

  • Le 23 septembre : conférence téléphonique

  • Le 7 octobre à 18h00 : conférence téléphonique

  • Congrès PAU le 14 et le 15 octobre

  • Le 1er décembre : conférence téléphonique


9) ORGANISATION DE JOURNEES REGIONALES D’INFORMATION :


  • le 17 septembre : journée biologie à Xavier Arnozan – Pessac

  • le 25 novembre : préparation de la journée du 27 janvier sur difficultés de vie et maladies chroniques au CISS


11) DEVELOPPEMENT DURABLE :

  • Le 27 janvier, RDV avec l’ADEME sur la politique régionale

  • Le 26 mai : restitution enquête ADEME/FHFRA

  • Le 10 juin : réunion développement durable

  • Le 5 octobre : réunion sur la mise en œuvre d’un réseau aquitain DD

  • Le 5 octobre : réunion régionale ADEME sur la maîtrise de l’énergie à Bordeaux

  • Le 7 octobre : réunion régionale ADEME sur la maîtrise de l’énergie à Pau

  • Le 8 novembre : réunion sur la mise en œuvre d’un réseau aquitain DD



12) DIVERS :

  • Le 25 mai : séance de travail avec la commissaire aux comptes.

  • le 31 mai : séance de travail avec M. DESCHAMPS

  • Le 1er juin séance de travail : trésorière/ secrétariat FHF-RA

  • Le 11 juin à 14h30 : RDV avec Dexia

  • Le 2 septembre : séance de travail avec la commissaire aux comptes

  • Le 21 septembre : séance de travail avec le commissaire aux comptes

  • Le 13 octobre : réunion du groupe PDSE à l’ARS

  • Le 8 novembre : PH2010 à l’ARS

  • Le 25 novembre : réunion Espace numérique régional santé

  • Le 16 décembre : réunion du groupe PDSE à l’ARS



  1. Désignations a diverses commissions et groupes de travail :

La FHF-RA gère la répartition des nominations auprès de 50 groupes de travail au niveau départemental, régional et national.

Au cours de l’année, des nominations ont été effectuées dans les groupes suivants :

    • Groupe de Réflexion et d’Animation des Hôpitaux d’Aquitaine (GRAHPA) ;

    • Groupe de Réflexion Régional pour le secteur médico-social (G2R SMS) ;

    • Convention Nationale de la Fédération Hospitalière de France 2010 ;

    • Comité Départemental de l’Aide Médicale Urgente (CODAMUPS) ;

    • Comité national du Fonds d’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP),

    • Comité Départemental des Retraites et Personnes Agées (CODERPA),

    • CRSA – CSOS,

    • Commission de subdivision de l’internat et du résidanat (CSIR),

    • Commission Régional Base PMSI,

    • Comité régional du CGOS,

    • Commission Départementale de la Démographie Départementale du Lot et Garonne,

    • Composition du COTRIM,

    • Constitution des Conférences de Territoire,

    • Comité Régional de l’observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS),

    • Constitution du groupe de travail sur la politique régionale d'investissements,

    • Constitution du groupe de travail sur les OQOS,

    • Constitution du groupe de travail sur la permanence des soins hospitaliers,

    • Constitution du groupe de travail sur l’éthique.

    • Commission de sélection contrat d'engagement de service public des internes




  1. Les enquêtes :

La FHF-RA en dehors des enquêtes qu’elle lance en son propre nom (Emplois médicaux régionaux, élaboration d’une base régionale EHPAD,…), sert de relai pour celle lancées par la FHF nationale (EPRD, IDE, CHSCT, coopérations…).


  1. NIVEAU NATIONAL




    1. Convention nationale FHF à Paris

  • Le 18 mai

  • Le 15 décembre




    1. Conseil d’administration de la FHF

  • Le 20 janvier à 10h00

  • Le 7 avril à 10h00

  • Le 23 juin à 10h00

  • Le 6 octobre à 10h00

  • Le 17 novembre à 10h00




    1. Réunion des délégués régionaux à la F.H.F. – PARIS

  • Le 20 janvier à 14 h 30 

  • Le 10 mars à 14 h 30 

  • Le 7 avril à 14 h 30 

  • Le 23 juin à 14h30

  • Le 6 octobre à 14h30

  • Le 17 novembre à 10h00




    1. Réunion des permanents à la F.H.F. – PARIS 

  • Le 18 janvier à 10 h 00 : journée sur la communication

  • Le 1 février à 10 h 00 : journée finances

  • Le 10 mars à 10 h 00 : campagne budgétaire, les procédures liées aux contrôles t2a en MCO

  • Le 7 avril à 10 h 00 : "maison de retraite.fr", présentation de nos ARS, cartes pour l'atlas FHF des coopérations : état des lieux des régions

  • Le 18 mai à 12h00 : communications des pôles FHF : SMS et RH

  • Le 22 juin à 12h00 : e zpublish, SPH :"les atlas FHF", organisations internes des délégations

  • Le 6 octobre à 10h00 : Le statut des associations, présentation SPH sur les EHPAD, CRSA, réforme des statuts des régions, AAP médico –social

  • Le 17 novembre à 10h00 : actualité budgétaire et financière, PLFSS, Contrôle T2A, mise en œuvre du plan d’actions pour le secteur médico-social, plan de communication 2011 de la FHF, Retour sur le lancement du guide méthodologique PRS - SROS



    1. Divers

  • Le 23 et 24 mars : rencontres de la communication à la FHF à Paris

  • Du 18 au 21 mai : HOPITAL EXPO

  • le 8 septembre université d’été FHF

  • Le 8 et 9 décembre : séminaire SMS à la FHF



Le 01/02/2018

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